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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aramon.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Éducation,
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ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 24 AVRIL 2025
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 27 MARS 2025
INFORMATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE ART. 2122-22
FONCIER
1. CESSION PARCELLE A UN TOIT POUR TOUS – HLM LA GRAVE – IMPLANTATION
LOGETTES
2. BAUX RURAUX DE COLLECTIVITES – AUTORISATION SIGNATURE DU MAIRE
FINANCES
3. BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES
4. REHABILITATION DE L’ECOLE MATERNELLE VILLAGE – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
5. ECOLE DE MUSIQUE – SUBVENTION 2025
6. ASSOCIATION DES COMMERCANTS – SUBVENTION 2025
RESSOURCES HUMAINES
7. RIFSEEP
8. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE - CREATION D’EMPLOI NON PERMANENT A TEMPS COMPLET
9. DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION DE GRADE