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Arrêté - ARR2024 389 Tx TPVL rue st barthelemy
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2024 389 Tx TPVL rue st barthelemy)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Châteauneuf
BI SÛR Loire
ARRÊTÉ
PORTANT RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT
ET DE LA CIRCULATION
| RUE SAINT BARTHELEMY
A L'OCCASION DE TRAVAUX DE VOIRIE
Du 25 Novembre au 31 Décembre 2024
N° : 389/2024
LE MAIRE DE CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE,
VU le Code de la Route,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles
L 2211-1 et L 2212-1 à L 2212-65 ainsi que sa partie règlementaire,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre |, 8ème partie, signalisation temporaire, approuvée par l'arrêté ministériel du 12 décembre 2018,
CONSIDÉRANT qu'il y a lieu d'assurer la sécurité à l'occasion de travaux d'aménagement de sécurité, à la demande de l’entreprise TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE de Sandillon (45).
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le stationnement sera interdit et la circulation mise en alternat manuel,
Rue Saint Barthélémy du 25 novembre au 31 décembre 2024.
ARTICLE 2 : La signalisation se fera en amont et en aval par panneaux :
AK5 pour signaler un chantier temporaire
B15 / C18 si chaussée rétrécie pour priorisation du sens de circulation. AK 3 si la vitesse est réduite sur l'emprise du chantier
KC1 pour orienter si besoin les piétons sur le trottoir opposé aux travaux.
1, piace Aristide Briand BP 29 # 45110 Chêteauneuf-sur-Loire # Tél. : 02 38 58 41 18 » Fax : 02 38 58 89 10 # maire@chateauneufsurioire.fr = mww.chaïeauneuf-sur-oire.com La zone de travaux sera délimitée par des cônes de Lubeck.
Cette signalisation sera mise en place, entretenue par l’entreprise le temps des travaux ; retirée en fin de chantier.
ARTICLE 3 : La largeur minimale du cheminement accessible aux piétons doit être de 1, 40 mètres, protégé contre les véhicules, libre de tout obstacle. Si ce n’est pas le cas, les piétons seront orientés sur le trottoir opposé.
ARTICLE _4 : Ampliation du présent arrêté qui sera publié et affiché dans la Commune sera adressée à :
- Madame la Chef de service, Police Municipale de Châteauneuf-sur-Loire, - Monsieur le Chef du Centre de Secours et d'Incendie de Châteauneuf-sur-Loire, - Monsieur le Directeur, Entreprise TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE, avec obligation d'afficher le présent arrêté en amont et en avai du chantier, - Monsieur le Président, SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire,
- Monsieur le Directeur, Services Techniques de Châteauneuf-sur-Loire.
CHARGÉS, chacun en ce qui le concerne, d'en assurer l'exécution.
FAIT À CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE, LE VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE.
Pour Le Maire,
_L'Ad) oint délégué,
Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent arrêté
Affiché le 28 Octobre 2024.
Pour Le Maire,
LAdjoint délégué
à 7