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Conseil Municipal - LMB 02 CM 03 02 2023
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Madeleine-Bouvet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LMB 02 CM 03 02 2023)
Thèmes du document : Transports, Pêche et métiers de la mer, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 03 FEVRIER 2023
Convocation du 31 JANVIER 2023
Etaient présents :
Messieurs BOULAY Olivier, CHARLES Alain, GRASTEAU Daniel, MESCHIN Jean-Michel, TILLARD Romain.
Mesdames KOLLA Marina, MEUNIER Nadège, SOUMAH- BARRIER Aline, BOUCHER Marie- Laure,
Absents : Mme JOFFROY Magali, M GONZALES Alfredo.
M TILLARD Romain a été désigné en qualité de secrétaire de séance.
Monsieur le Maire demande à rajouter plusieurs objets à l’ordre du jour :
- Devis Orange pour effacement de travaux
- Demande de DETR avec plan de financement pour les travaux de l’ancien bar. - Vote des subventions aux associations
- Ouverture des plis pour maitrise d’œuvre de l’ancien bar
- Annulation et remplacement de la délibération 202240
Le conseil municipal accepte le rajout de ces objets.
Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil en date du 06 janvier 2023
Le compte rendu de la réunion du six janvier deux mille vingt-trois est approuvé et signé par le conseil municipal.
Délibération relative à la dénomination des voies
Monsieur le Maire informe de la nécessité de délibérer sur le nom des voies et des hameaux.
Le conseil municipal après en avoir délibéré approuve ces propositions.
Achat de plaques suite à la numérotation
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’entreprise SIGNAUX GIROD a fourni un devis pour la fourniture des plaques et panneaux suite à la numérotation des hameaux. Les plaques du bourg vont être remplacées vu qu’elles sont usagées pour la plupart.
Le devis s’élève à 5 567.10 € HT soit 6 680.52 € TTC
Après avoir délibéré, le conseil municipal, accepte à l’unanimité ce devis.
La dépense sera inscrite au budget 2023 à l’opération 44.
Convention pour l’enfouissement des réseaux au lieu-dit « l’Etre »
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que des travaux d’enfouissements de réseaux sont prévus au lieu-dit « l’Etre »
Une convention locale pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de ORANGE établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d’électricité doit être mise en place. Après avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité cette convention.
Devis Orange pour effacement de travaux
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un devis a été présenté par ORANGE pour l’enfouissement du réseau au lieu-dit « l’être », le montant total s’élève à 399.73 €.
Après avoir délibéré, le conseil municipal, accepte à l’unanimité ce devis.
La dépense sera inscrite au budget 2023 à l’opération 53.
Règlement de la pêche à l’étang communal pour l’année 2023
Monsieur le Maire donne lecture du règlement de l’étang.
Après avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité le règlement.
Annulation et remplacement de la délibération 202240
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la délibération 202240 est incorrecte, il convient de la reprendre avec les tarifs énoncés lors de la réunion en date du 02 décembre 2022, à savoir :
Carte à l’année : 60 euros
Carte à la journée : 7 euros
Après avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité l’annulation et le remplacement de la délibération 202240 par les tarifs ci-dessus.
Demande de subvention DETR pour les travaux de l’ancien bar avec plan de financement
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est possible de déposer un dossier de demande de DETR pour les travaux prévus à l’ancien bar. Il convient d’en préciser le plan de financement qui reste prévisionnel :
Estimation de la 1ère tranche des travaux : 350 000 euros
Coût de le maitrise d’œuvre : 32 580 euros
--------------------
382 580 euros
DETR 45% - 171 900 euros
--------------------
Reste à financer par prêt bancaire 210 680 euros
Après avoir délibéré, le conseil municipal, accepte à l’unanimité ce plan de financement. Ces dépenses seront inscrites à l’opération 55 du budget.
Ouverture des plis pour la maitrise d’œuvre des travaux de l’ancien bar
Monsieur le Maire ouvre les plis reçus et donne au conseil municipal les montants :
TRANCHE FERME HT TRANCHE CONDITIONNELLE HT
M DESCHAMPS 33 250 33 250
ITM ASSOCIES 32 580 30 675
ARCHITRIAD 31 500 30 800 Questions diverses
- Madame MENIER Nadège fait remarquer que les habitants du carrefour de la rue de l’étang et de la rue du Perche et route de la Chevalerie se plaignent de la plaque en métal détériorée, dangereuse et bruyante lors du passage des véhicules située à cet endroit.
Monsieur le Maire répond que le nécessaire va être fait pour palier à ce problème.
- Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une table ronde à eu lieu avec des producteurs locaux pour le projet de la réhabilitation de l’ancien bar.
- Monsieur le Maire informe que Mme COCAGNE BEAUFILS est venue rencontrer les assistantes maternelles pour le projet de la MAM. Une étude de besoin doit être réalisée. - Monsieur le Maire informe que l’achat de 2 fauteuils à la bibliothèque est nécessaire ainsi qu’ un meuble de rangement côté enfants.
- 2 panneaux seront commandés à l’entreprise Mission Pub pour signaler aux visiteurs de la bibliothèque qu’est ouverte malgré les travaux en cours.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h45.