Conseil Municipal - LMB 08 CM 01 09 2023

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Conseil Municipal - LMB 08 CM 01 09 2023 Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Madeleine-Bouvet. Lien du pdf (Conseil Municipal - LMB 08 CM 01 09 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 1er SEPTEMBRE 2023

Convocation du 29 AOUT 2023

Etaient présents :

Messieurs BOULAY Olivier, CHARLES Alain, MESCHIN Jean-Michel.

Mesdames KOLLA Marina, MEUNIER Nadège, BOUCHER Marie-Laure, Mme JOFFROY Magali.

Absents : Mme SOUMAH- BARRIER Aline, M GRASTEAU Daniel, TILLARD Romain et GONZALEZ Alfredo.

Mme BOUCHER Marie-Laure a été désignée en qualité de secrétaire de séance.

Rajout de deux objets à l’ordre du jour :

Convention pour mission d’archivage auprès du Centre de Gestion

Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil en date du 07 juillet 2023

Le compte rendu de la réunion du sept juillet deux mille vingt-trois est approuvé et signé par le conseil municipal.

Limite de terrain de Mme LECOINTE et M AUGUSTE, place de l’étang

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a rencontré Mme LECOINTE et M AUGUSTE, propriétaires de la parcelle située au numéro 1 rue des sources.

Les précédents propriétaires, afin de pouvoir conserver les arbres, vu à l’époque avec l’ancien maire M GUIARD, la clôture, côté place a été faite sur le terrain de la commune avec une emprise de 80 cm. Cet accord n’a été que verbal.

Après avoir délibéré, le conseil municipal propose de laisser la clôture en place mais qu’il serait préférable dans les années à venir d’effectuer un document d’arpentage par un géomètre ou lors d’une vente éventuelle et de le notifier par acte chez un notaire. Ceci à la charge de Mme LECOINTE et M AUGUSTE.

Convention pour mission d’archivage auprès du Centre de Gestion.

Monsieur CHARLES signifie que suite à la dernière réunion de conseil municipal à laquelle il était absent, il souhaite apporter quelques éléments sur les conditions d’archivage.

Cette mission d’archivage consiste uniquement à éliminer des pièces inutiles à certains dossiers qui sont stockés à la mairie, il n’est pas prévu qu’ils soient numérisés, donc il n’y a pas lieu de s’inquiéter du devenir du stockage numérisé.

Elle ne sera réalisée qu’en 2024 voire en 2025 au vu de l’agenda du CDG.

L’évaluation financière de la prestation s’élève à environ 3 465 euros pour 15 journées de 7 heures soit 105 heures.

Après avoir délibéré, le conseil municipal accepte cette mission d’archivage et autorise M le Maire à signer la convention.

La dépense sera prévue à l’article 6042 du budget 2024.Avancement des travaux de la station d’épuration

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les appels d’offres sont lancés, la date de fin de remise des plis est prévue le 18 septembre.

Avancement de l’adressage

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la distribution des plaques est presque finie, ainsi que pour le PRL des 3 rivières qui est plus complexe puisqu’une convention doit être mise en place.

Demande de subvention Européenne (FEDER) pour le local multiservices

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est possible de déposer une demande de subvention FEDER pour le local multiservices. Le dossier est en cours, il est suivi par Mme KOLLA.

Questions diverses

- Monsieur le Maire signale que M et Mme LOUVIGNY qui habitent 4 rue des sources doivent goudronner leur cour. Ils souhaitent prolonger le goudronnage devant leur propriété sur la partie appartenant à la commune. Monsieur le Maire ira voir sur place le projet de ces travaux. - Monsieur le Maire récapitule le déroulement de l’inauguration des travaux de la bibliothèque prévue le vendredi 08 septembre.

- Monsieur CHARLES demande s’il est possible de faire une photo de l’étang afin de renouveler l’affiche pour la pêche.

- Monsieur MESCHIN signale qu’il a rencontré Cathy DELPRAT, responsable de la bibliothèque. Ils souhaitent faire une exposition et demandent si la mairie peut participer financièrement à celle-ci.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19h45.