Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 1691407656 1646753234 01 04
Ordre du Jour - 1716456173 04 05
Ordre du Jour - 1747988986 04 11
Ordre du Jour - 1709048508 01 15
Ordre du Jour - 1780998670 04 20
Déliberation - 1691406762 1661869810 Liste des deliberations 29.0
Conseil Municipal - 1691407750 1625121912 06 25
Conseil Municipal - 1691407723 1640773572 08 25
Conseil Municipal - 1691408045 1566311294 Reunion CM 25 juin
Procès Verbal - 1697795156 09 07
Ordre du Jour - 1691407257 1687941867 04 25
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Prunet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1691407257 1687941867 04 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
L’an deux mil vingt-trois, le 25 avril à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune, s’est réuni
en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur David ERNEST, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 14
Membres présents :
ASTIER Elisabeth, BAC Jean-Jacques, BOMBAL Philippe, BORIE Jean-Philippe, BRUEL Nicole,
DEFILIQUIER SOUBRIER Nadine, ERNEST David, FERNANDEZ Aurélie, LACASSAGNE Thierry,
LAROUSSINIE Claude, LAROUSSINIE Michel, LIMOUSIN Frédéric, PAUPERT Jérémie, VALET
Pierre-Vincent.
Membres absents : LAROUSSINIE Marie-Ange (excusée) a donné pouvoir à Monsieur le Maire.
Points à l’ordre du jour :
Demande d’aide dans le cadre des Amendes de police 2023 ; Demande de subvention dans le
cadre du Fonds Vert pour le projet de rénovation énergétique et réhabilitation de la salle
polyvalente ; convention avec Cantal Ingénierie & Territoires pour la maintenance du parc
informatique de l’école ; ligne de trésorerie et questions diverses.
Secrétaire de séance :
Monsieur Pierre-Vincent VALET est désigné secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2023
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2023 est approuvé à l’unanimité
des membres présents.
Délibérations votées par le Conseil Municipal
Amendes de police 2023 - Demande d’aide
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de déposer une demande de subvention dans le
cadre du Programme des Amendes de Police 2023 pour l’acquisition d’un radar pédagogique
mobile (1 459 € HT) et d’un miroir routier (221,05 € HT).
Accord du Conseil Municipal.
Réunion du Conseil Municipal
du 25 avril 2023
-
PROCES-VERBAL DE SÉANCE Fonds Vert - Demande de subvention
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de déposer une demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert pour la rénovation énergétique et la réhabilitation de la salle polyvalente.
Il propose de solliciter une aide de 50 % du montant total HT des dépenses, soit 421 970 € HT.
Accord du Conseil Municipal.
Maintenance informatique école : Convention Cantal Ingénierie & Territoires (CIT)
Monsieur le Maire indique au conseil municipal que la convention avec CIT pour la mission d’assistance à la gestion de la maintenance informatique de l’école, est arrivée à échéance.
Le coût de la prestation est de 600,00 € TTC par an pour la prestation socle (assistance téléphonique et 2 interventions sur site), il propose de renouveler cette convention pour une année.
Accord du Conseil Municipal.
Ligne de trésorerie
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les propositions reçues du Crédit Agricole et de
la Caisse d’Epargne pour la mise en place d’une ligne de trésorerie de 100 000 euros.
Il propose de retenir l’offre la mieux disante de la Caisse d’Epargne.
Accord du Conseil Municipal.
Questions diverses
Chemins ruraux - prix de vente
Dans le cadre de la procédure de régularisation des chemins ruraux actuellement en cours,
Monsieur le Maire indique qu’il convient de fixer le prix de vente des terrains ; il précise que les
échanges seront privilégiés. La précédente municipalité avait délibéré et fixé ce prix de vente à
0,50 € / m², il propose de maintenir ce prix. Accord du Conseil Municipal à la majorité.
Achat terrains Bac
Suite à la proposition de M. et Mme Bac de vendre un terrain à la commune, la municipalité a
mandaté l’Etablissement Public Foncier. La proposition initiale pour un prix de vente de 4,10 € m²
pour la partie à urbaniser et 3 € pour la voirie a été refusée par les propriétaires qui ont fait une
contre-proposition.
Après discussion, le Conseil Municipal propose à la majorité, un prix de vente de 5,50 € pour la
partie à AU et 3 € pour la voirie. Déchets Verts
La Châtaigneraie Cantalienne a instauré des nouvelles modalités pour l’apport des déchets verts à
la déchetterie : nécessité de séparer les branchages pouvant être broyés. Il convient donc de
décider des dispositions induites pour la mise à disposition de la benne du local technique. Après
discussion, le Conseil Municipal décide de laisser une benne à disposition des habitants pour les
tontes, feuilles et petits végétaux ne pouvant être broyés. Les branchages devront être amenés à
la déchèterie, dont les horaires d’ouverture ont été étendus.
Divers
- Problème de vitesse rue de la Maison Neuve : Monsieur le Maire a rencontré les habitants de la
rue de la Maison Neuve qui l’avaient alerté.
- Participation à la manifestation Villages Fleuris 2023 : non
- Parrainages civils du 6 mai : Frédéric LIMOUSIN
- Prochaine permanence des élus : 6 mai de 10h à 12h
Tour de table
- Route de Nadal en mauvais état : pas dans les prévisions de travaux en 2023 et 2024, voir pour du point à temps
- Installation des tables derrière la salle polyvalente : à faire rapidement.
- Rigoleuse : décision concernant sa vente ou non à prendre lors d’une prochaine réunion.
- Recrutement d’emplois saisonniers : pas de besoin
- Optimisation de la collecte des déchets pour réduire les coûts : les containers seront rassemblés sur les PAV courant juin.
Le Maire : Le secrétaire de séance :
David ERNEST Pierre-Vincent VALET