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Déliberation - 11 2016 subvention association culturelle brando
Document publié le Mercredi 23 novembre 2016 par la commune de Brando.
Lien du pdf (Déliberation - 11 2016 subvention association culturelle brando)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BRANDO
AR Préfecture
N° 2016/46
du 23.11.2016
domaine 7.1
NOMBRE DES MEMBRES
AFFERENT En exercice ONT VOTE
19 19 15
.3
CONVOCATION AFFICHAGE
18.11.16 18.11.16
Objet : Attribution d’une subvention à l’Association Culturelle de Brando
SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2016
L'an deux mille seize et le vingt-trois du mois de Novembre à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Dominique Ricci, Maire.
Présents : Agostini, Berti, Coudert, Esposito, Faure, Fombelle, Maury, Mattei, Ricci D, Ricci RM, Rossi, Valery
Représenté : Biaggi, Muselli, Peretti
Absents : Bozieglav, Carbuccia, Elgart, Sanguinetti,
Secrétaire : Maury
Le Maire rappelle au Conseil que le budget primitif 2016 prévoit en subvention aux associations, une somme à attribuer par délibération ultérieure.
Il invite le Conseil à prendre connaissance de la demande déposée par l’Association Culturelle de Brando.
Après examen et délibération, le Conseil
CONSIDERANT l’intérêt des actions menées par ladite association,
DECIDE d’allouer la somme de 7500 €
DIT que cette somme sera prélevée sur les crédits pré-inscrits.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Pour le Maire le 1erAdjoint,