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Arrêté - 476 2025 0497 BEAUPREAU sens unique rue de la cite
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 476 2025 0497 BEAUPREAU sens unique rue de la cite)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
T2 æ Beaupreau
-nrMauges
Arrêté
BEM AT _2025_ 0497
Arrêté temporaire de circulation
Travaux d'effacement de réseaux
RUE DE LA LIME (D80) (BEAUPREAU), RUE DU VIGNEAU (BEAUPREAU), RUE DE LA CITE (BEAUPREAU), RUE
DU CLOS VICTORINE (BEAUPREAU) et AVENUE DE L'EUROPE (D80) (BEAUPREAU)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 2ème partie, signalisation de danger et le livre
1, 8ème partie, signalisation de temporaire,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R 411-5, R 411-8, R 411-25, R 415-6,
VU la demande par laquelle CEGELEC ANGERS INFRA - demeurant 14 avenue du Pin 49070 BEAUCOUZE représentée par
Monsieur Alban MUSTIERE - demande l'autorisation d'occuper temporairement le domaine public.,
CONSIDÉRANT que des travaux d'effacement de réseaux rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la
circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 14/04/2025 au 31/07/2025 RUE DE LA LIME (D80) (BEAUPREAU),
RUE DU VIGNEAU (BEAUPREAU), RUE DE LA CITE (BEAUPREAU) et RUE DU CLOS VICTORINE (BEAUPREAU),
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 14/04/2025 et jusqu'au 31/07/2025, la circulation est en sens unique, :
e RUE DE LACITE
ARTICLE 2
À compter du 14/04/2025 et jusqu'au 31/07/2025, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte
l'itinéraire suivant : :
e RUE DE LA LIME (D80),
e AVENUE DE L'EUROPE (D80)
e RUE DE LA CITE (BEAUPREAU),
ARTICLE 3 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, CEGELEC ANGERS INFRA -.
ARTICLE 4 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 20 juin 2025
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Franck AUBIN
DIFFUSION: + CEGELEC ANGERS INFRA -
BRANGEON HDV
Pompier de La Poitevinière Mairie Beaupréau
ANNEXES:
plans
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative. le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent où sur internet, à l'adresse wwnv.telerecou: dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer. pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
Boaupréau-an-Mauges
“ Beaupreau
-enMauges 19/05/2025
112500 Beaupréau rue de la Cité
travaux SIEML effacement des réseaux
PHASE 1 : circulation du 16 juin au 31 juillet 2025 + Es | : à
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