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unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Liste des deliberations decembre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Liste des deliberations decembre 2023)
Thèmes du document : Santé, Travail et emploi, Consommateurs,
> AUX SOURCES séésumonrs
DU CANAL DU MIDI Lac de Saint-Ferréol De
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 12 DECEMBRE 2023
Liste des délibérations
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGT
Délibération 153-2023 : Aciualisation des membres du conseil communautaire
Délibération 154-2023 Budget principal DM N°2
Délibération 155-2023 Budget annexe ZAE la condamine DM N°1
Délibération 156-2023 Budget principal engagement des investissements avant le vote du budget 2024
Délibération 157-2023 Budget annexe site aérodrome montagne noire engagement des investissements avant le vote du budget 2024
Délibération 158-2023 RH - CDG3]1 renouvellement des conventions d'adhésion service médecine préventive ef service prévention condition de travail au 1-01-2024
Délibération 159-2023 RH - CDG31 renouvellement du contrat groupe assurance statutaire au ler-01-2024
Délibération 160-2023 RH - Protection sociale adhésion à la convention de participation en santé à effet au ler avril 2024
Délibération 161-2023 RH - Protection sociale adhésion à la convention de participation en prévoyance à effet au ler avril 2024
Délibération 162-2023 CBE acompte au titre de l'année 2024
Délibération 163-2023 Territoire d'industrie projet de convention et participation financière 2024
Délibération 164-2023 Inventaire des parcs d'activités économiques -loi dimat et résilience
Délibération 165-2023 OTI projet convention d'objectifs et de moyens année 2024
Délibération 166-2023 OTI proposition acompte 2024
Délibération 167-2023 EAJE crèches participations 2023
Délibération 168-2023 EAJE convention d'objediifs et de moyens 2024
Délibération 169-2023 EAJE acompies 2024
Délibération 170-2023 CLS convention d'objectifs et de financement ARS année 2024
Délibération 171-2023 CAF 31 RPE avenant n°l convention 2023-2026
Délibération 172-2023 CAF 31 coordination CTG 2023-2026 avenant N°1
Délibération 173-2023 RGPD convention avec l'association des maires de France Tarn
Délibération 174-2023 SIPOM Election des délégués
Délibération 175-2023 OTI EPIC
Délibération 176-2023 Décisions du président
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