Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Liste des deliberations decembre 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Liste des deliberations decembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
1
Numéro Titre Sens du vote
156-2024 Délibération relative à l’approbation du PV séance du 12 novembre 2024 Unanimité 157-2024 Délibération relative au Budget principal DM N°2 Unanimité 158-2024 Délibération relative au Budget principal engagement des investissements avant le vote du budget 2025
Unanimité
159-2024 Délibération relative au Budget Annexe site aérodrome engagement des investissements avant le vote du budget 2025
Unanimité
160-2024 Délibération relative à la Fiscalité notification des attributions de compensation 2025 Unanimité
161-2024 Délibération relative au Syndicat mixte Le Réservoir subvention exceptionnelle 2024 Unanimité
162-2024 Délibération relative aux Ressources Humaines suppression de postes et mise à jour effectifs permanents
Unanimité
163-2024 Délibération relative aux Ressources Humaines actualisation de l'organigramme Unanimité
164-2024 Délibération relative à CBE acompte 2025 Unanimité 165-2024 Délibération relative à Territoire d'Industrie projet de convention et participation financière 2025
Unanimité
166-2024 Délibération relative à Territoire d'Industrie Ecologie Industrielle et Territoriale Unanimité 167-2024 Délibération relative au PAE LA PRADE - PROTOCOLE DE VENTE SCI C2K (ADOPTE UN POÊLE) - AVENANT 3
Unanimité
168-2024 Délibération relative au PAE LA PRADE cession foncière parcelle ZD109 avenant 2 protocole accord
Unanimité
169-2024 Délibération relative au PAE POMME III IV LES RIEUX Etudes pré opérationnelles avenant 1
Unanimité
170-2024 Délibération relative à la dérogation 2025 au travail du dimanche commerces de détail
Unanimité
171-2024 Délibération relative à l’EPIC Destination aux sources du canal du midi agence attractivité et tourisme modifications des statuts
Unanimité
172-2024 Délibération relative à l’EPIC Destination ASCM agence attractivité et tourisme actualisation collège socio prof
Unanimité
173-2024 Délibération relative à l’EPIC Destination ASCM agence attractivité et tourisme convention objectifs et moyens
Unanimité
174-2024 Délibération relative à l’EPIC Destination ASCM agence attractivité et tourisme acompte 2025
Unanimité
175-2024 Délibération relative aux sentiers de randonnée avenant 3 convention FF de Randonnée
Unanimité
176-2024 Délibération relative au Débat annuel politique locale urbanisme 2024 Unanimité
177-2024 Délibération relative au Contrat Local Santé convention objectifs et financement ARS 2025
Unanimité
Liste des délibérations examinées lors du Conseil communautaire du 10 décembre 2024 Conformément à l’article L.2121-25 modifié du CGT 2
Numéro Titre Sens du vote
178-2024 Délibération relative au projet aménagement EAJE commune de Blan demande de subvention
Unanimité
179-2024 Délibération relative à l’EAJE participation 2024 Unanimité 180-2024 Délibération relative à l’EAJE acomptes 2025 Unanimité
181-2024 Délibération relative à l’ALSH avenant n°3 contrat de gestion ALSH changement de nom
Unanimité
182-2024 Délibération relative aux Services Techniques commune de REVEL SAINT FELIX SOREZE BLAN contrat cadre et prestations services janv 2025-décembre 2027 Unanimité
183-2024 Délibération relative à la convention de passage réseaux secs site Saint Ferréol Unanimité
184-2024 Délibération relative au Rapport annuel commission intercommunale d'accessibilité
Unanimité
185-2024 Délibération relative à la CLECT actualisation des délégués Unanimité
186-2024 Délibération relative à la Motion voeux relatif à la reconsidération de l'effort demande aux collectivités dégradation finances publiques
Unanimité
Liste des délibérations examinées lors du Conseil communautaire du 10 décembre 2024 Conformément à l’article L.2121-25 modifié du CGT