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Convocation - 2026 06 18 Convocation et ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ambres.
Lien du pdf (Convocation - 2026 06 18 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Économie et finances,
81500 AMBRES
05.63.58.31.35
secretariat.general@mairie-ambres.fr
Ambres, le 12/06/2026
CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les élus, vous êtes conviés au Conseil Municipal de la commune
qui se tiendra le :
Jeudi 18 Juin 2026 à 19h45
À la salle du conseil de la mairie.
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET PROCÉDURE
– Approbation du procès-verbal du dernier Conseil Municipal
FINANCES ASSAINISSEMENT
– Décision Modificative n°1 (DM1) – Remboursement des charges de personnel au budget communal
FINANCES COMMUNALES
– Décision Modificative n°1 (DM1) – Inscription de crédits en section d'investissement (révision obligatoire du Plan Local d'Urbanisme, mise aux normes de sécurité de l'école et des ateliers municipaux etc.)
– Vote des subventions de fonctionnement aux associations locales pour l'année 2026 – Refacturation d’une quote-part des frais de personnel de la commune au budget Assainissement
DEMANDES DE SUBVENTIONS ET FINANCEMENTS (INVESTISSEMENT)
– Voirie et fossés :
• Demande de subvention au titre du Fonds d'Aide à la Vie Locale (FAVIL 2026) pour les travaux de voirie
• Demande d'attribution du Fonds de Concours (FDC) d'investissement 2026 auprès de la CCTA : Travaux de voirie, création de fossés et accessibilité de la Salle Des Fêtes (SDF) – Bâtiments et Énergie :
• Demande d'attribution du Fonds de Concours (FDC) exceptionnel 2026 auprès de la CCTA : Production d’énergie (photovoltaïque + radiateurs école) • Demande de subvention au titre du Fonds Régional d’Investissement (FRI) pour les travaux d'isolation
• Demande d'attribution du Fonds de Concours (FDC) exceptionnel 2026 auprès de la CCTA : Travaux d'isolation
AFFAIRES SCOLAIRES
– Approbation de la convention avec la ville de Lavaur pour la fourniture de repas en liaison chaude et autorisation de signature accordée à madame la Maire – Approbation de la convention de participation financière avec l'école « La Calandreta del Pastel » de Lavaur pour la scolarisation d'enfants ambrais
– Mise en place d’un espace numérique de travail (ENT)
RESSOURCES HUMAINES
– Fixation de l’organisation et du temps de travail au sein des services municipaux – Fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel – Approbation des règles d'ouverture, de gestion et de fonctionnement du Compte Épargne Temps (CET)
– Instauration des modalités de majoration des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
– Création d'un emploi non permanent dans le cadre du dispositif de Volontariat Territorial en Administration (VTA) et demande de subvention d'État y afférente
REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE ET DÉSIGNATIONS
– Élections locales : Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
– Intercommunalité : approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de la communauté de communes Tarn Agout (CCTA) et désignation du représentant
– Désignation d’un élu référent pour l’action « ERRE » (Élus Ruraux, Relais de l’Égalité)
SÉCURITÉ ET RISQUES MAJEURS
– Approbation de la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
La Maire,
Mme Bénédicte PORTAL