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Convocation - Convocation et ordre du jour du CM du 18 mai 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune d'Olivet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du CM du 18 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Banque,
Vi Olivet rm Proche de vous
SERVICE ADMINISTRATION GÉNÉRALE Olivet, le 12 mai 2026 MSAV/EB/2026 -
PJ.- ordre du jour et rapports de synthèse
Dossier suivi par:
Service Administration générale
Tel : 02.38.69.83.50
E-mail : service assemblees@olivet.fr
Objet : Conseil municipal - convocation
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu salle Yvremont, de l'Alliage Le
Lundi 18 mai 2026
à 19 heures 30.
Les pièces relatives aux projets de délibérations peuvent être consultées en mairie aux horaires d'ouverture, sur rendez-vous pris au préalable auprès du service Administration générale, à partir de la date de la présente convocation.
Vous trouverez, ci-joints, l'ordre du jour et les rapports de synthèse.
Les pouvoirs de vote devront être adressés par courriel au service Administration générale à l'adresse suivante : service.assemblees@olivet.fr.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de ma considération distinguée. (Ivet Proche de vous
CONSEIL MUNICIPAL
du 18 MAI 2026
- 19H30 -
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de La séance du 21 mars 2026 modifié
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2026
Délibérations :
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS - ORGANISMES ET ASSOCIATIONS
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
RESSOURCES HUMAINES - COMPOSITION ET MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN MATIÈRE DE SANTÉ, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL - APPROBATION
Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC
FINANCES - COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID) - LISTE DE CONTRIBUABLES PROPOSÉE AUX FINS DE DÉSIGNATION - APPROBATION
Rapporteur : Emmanuel TASKY
FINANCES- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL - GROUPE SCOLAIRE ET CRÈCHE DU VAL - TRANCHE 1 - APPROBATION
Rapporteur : Emmanuel TASKY
FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL - GROUPE SCOLAIRE ET CRÈCHE DU VAL - TRANCHE 2 - APPROBATION
Rapporteur : Emmanuel TASKY
FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT EH RÉSIDENCES DE L'ORLÉANAIS - ACQUISITION / AMELIORATION DE 4 LOGEMENTS - ALLÉE CHARLES GOUNOD - APPROBATION
Rapporteur : Emmanuel TASKY
CULTURE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION OLIVET PHOTO VIDÉO -
APPROBATION
Rapporteur : Lyda MEUNIER
FONCIER - RÉSERVE FONCIÈRE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION CO N° 65 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Fabien GASNIER
DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 18 mai 2026 - Ordre du jour
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