Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors du Conseil Municipal du 18 FEVRIER 2025
Document publié le Mardi 18 février 2025 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors du Conseil Municipal du 18 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Espaces terrestres et maritimes,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DU 18 FÉVRIER 2025
VILLE DE SARRALBE
LISTE DE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
(MOSELLE)
N° de la Objet Décisions
Délibération
2025/002 | Comptes de gestion 2024 : Adoption à 1. Compte de gestion du Budget Principal l'unanimité 2025/003 | Comptes de gestion 2024 : Adoption à 2. Compte de gestion du Budget annexe Lotissement « Les | l'unanimité Tilleuls »
2025/004 | Comptes de gestion 2024 : Adoption à 3. Compte de gestion du Budget annexe Lotissement « Joseph | l'unanimité Cressot »
2025/0085 | Comptes administratifs 2024 : Adoption à la 1. Budget principal et affectation des résultats majorité 2025/006 | Comptes administratifs 2024 : Adoption à la 2. Budget annexe du lotissement « Les Tilleuls » majorité 2025/007 | Comptes administratifs 2024 : Adoption à 3. Budget annexe du lotissement « Joseph Cressot » l'unanimité 2025/008 | Débat d'Orientation Budgétaire de l'exercice 2025 Adoption à l'unanimité
2025/009 | Versement d'un don par solidarité nationale à la suite des | Adoption à destructions subies sur le territoire de Mayotte frappé par le | l'unanimité cyclone « Chido » le 14 décembre dernier
2025/010 | Acceptation d’indemnisations de dommages d'incivilités Adoption à l'unanimité
2025/011 Remboursement à la commune de Herbitzheim de l'achat de | Adoption à badges supplémentaires d'accès au gymnase de cette commune | l'unanimité par les clubs de Volleyball et de Handball de Sarralbe
2025/012 | Mise en place d’une tarification pour l'enlèvement des déchets | Adoption à abandonnés sur le domaine public l’unanimité
2025/013 | Subventions pour le ravalement de façades Adoption à l'unanimité
2025/014 | Programme de l'ONF des travaux d'entretien 2025 en forêts | Adoption à communales l'unanimité
2025/015 | Travaux d'exploitation2025 en forêt communale de Sarralbe —| Adoption à Attribution des marchés : l'unanimité Lot 1 : Exploitation de bois d'œuvre et de bois d'industrie en long Lot 2 : Travaux de débardage et câblage
Lot 3 : Façonnage de stères
2025/016 | Renouvellement de la location de locaux communaux au 42, rue | Adoption à Clémenceau l'unanimité
2025/017 | Avenant à la convention de la médecine du travail pour le | Adoption à personnel communal année 2025 l'unanimité
2025/018 | Avenant n°6 pour la Mission de maîtrise d'œuvre concernant la | Adoption à rénovation énergétique du centre sportif et culturel l'unanimité Marie Pierre MOURER
2025/019 | Avenant au contrat de maintenance de l’ascenseur au centre Adoption à sportif et culturel l'unanimité
2025/020 | Attribution du lot de chasse n°2 à la suite de l’adjudication du 10 Adoption à
février 2025 l'unanimité
2025/021 Enquête publique concernant la demande d'enregistrement Adoption à présentée par la société TPDL sur le traitement des déchets non l'unanimité
dangereux non inertes, relevant des rubriques 2716 (E) et 2791
(DC) de la nomenclature des installations classées pour la
protection de l’environnement à Keskastel
2025/022 | Fête de la nature Adoption à
1. Pour les scolaires — Année 2025 l'unanimité
2025/023 | Fête de la nature Adoption à
2. Pour le public —- Année 2025 l'unanimité
2025/024 | Thé dansant du 23 février 2025 Adoption à l'unanimité
2025/025 | Remerciements pour les maisons illuminées pendant les fêtes de | Adoption à fin d'année 2024 l'unanimité
2025/026 | Pâques - Chasse aux œufs et distribution de chocolats à Adoption à
l'EHPAD l'unanimité
2025/027 | Divers Adoption à
1. Nettoyage de printemps 2025 l'unanimité
2025/028 | Divers Adoption à
2. Renouvellement de la convention avec VNF pour l'emprise l'unanimité foncière de la halte fluviale rue Ernest Solvay
Sarralbe, le 20 ; vrier 2025
La secrétaire de séance, Le Maire, : :
Pierre-Jean OL
dl
?
7 pe —