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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
GIBERVILLE
14730
DATE
DE
CONVOCATION 18/03/2024
DATE
D’AFFICHAGE 18/03/2024
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
27
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
| || || L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le lundi
25
mars,
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Damien
de
WINTER,
Maire.
Etaient
présents
M.
Damien
de
WINTER,
Mme
Marie-France
MOLLET,
M.
Jean-Pierre
ISABEL,
M.
Jean-Louis
BOISSÉE,
M.
Bruno
LECŒUR,
Mme
Monique
BOBLIN,
M.
Bernard
LELAIZANT,
M.
Patrick
DESVAGES,
Mme
Catherine
SIBBILLE,
M.
Didier
HERGAS,
Mme
Patricia
FREIDOZ,
M.
Christophe
BISSEY,
Mme
Nelly
AUBRON,
M.
Olivier
VÉLASQUEZ
[arrivé
à 18h45,
après
le vote
dupoint
n°
2],
Mme
Magali
LE
BLAIS,
Mme
Edith
LE
ROUX,
Mme
Naïma
ANNOUCHE,
M.
Frédéric
LACOUR,
Mme
Agathe
PETRIGNANI,
M.
Bertrand
VERSTRAETE.
Absents
excusés
PRÉSENTS
20
VOTANTS
26
Mme
Sophie
MOBASHER
donne
pouvoir
à M.
Jean-Louis
BOISSÉE
Mme
Sara
ROUZIÈRE
donne
pouvoir
à M.
Bruno
LECŒUR
Mme
Marie-France
LEBON
donne
pouvoir
à Mme
Catherine
SIBBILLE
Mme
Josette
ALDROVANDI
donne
pouvoir
à Mme
Edith
LE
ROUX
Mme
Isabelle
PIERRE
donne
pouvoir
à M.
Jean-Pierre
ISABEL
M.
Nicolas
RICHTER
donne
pouvoir
à Mme
Monique
BOBLIN
Absent
non
excusé
M.
Abdellah
FAWZI
Secrétaire
de
séance
: M.
Jean-Louis
BOISSÉE
Délibération
n°
24.03.25/06
Objet
/ Subvention
aux
associations
2024
Monsieur
le Maire
sollicite
l'assemblée
délibérante
afin
qu’elle
puisse
accorder
aux
différentes
associations
du
territoire
les
subventions
2024,
sur
la base
des
propositions
de
la commission
Finances
du
18
mars
2024.
Monsieur
le Maire
indique
que
les
crédits
nécessaires
au
versement
de
ces
subventions
aux
associations
2024
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2024
comme
suit
:
Associations
Montant
C.O.S.
(Fonctionnement)
2850
€
C.OsS.
(Médailles
et Evénements
familiaux)
600
€
Vivre
ensemble
au
Plateau
_ 200
€
FNACA
100
€
Coopérative
scolaire
— Maternelle
Les
Tilleuls
95
€ En
Coopérative
scolaire
— Elémentaire
Les
Tilleuls
150
€
APE
Élémentaire
— Maternelle
_
400
€
Comité
des
fêtes
;
7 800
€
Comité
Local
des
jardins
familiaux
E
350
€
Les
Jardins
de
l'Orangeraie
120
€
Comité
de
Jumelage
Rosheim
1 450
€
Associations
Montant
Ecole
maternelle
et Ecole
Primaire
2 000
€
APE
du
Plateau
200
€
Comité
de
jumelage
Murlo
1 000
€
Section
Gym
volontaire
1 000
€
Section
Haltérophilie
5000
€
ASG
les
Montes
en
l'air
2 000
€
ASG
Judo
2 000
€
ASG
Basket
6 000
€
ASG
Handball
6500
€
ASG
Tennis
300
€
ASG
Football
9 500
€
Gibervillaise
Badminton
1300
€
Les
Passants
de
la Gronde
900
€
Club
de
Tarot
100€
Cie
Vosluttes
200
€
Pétanque
150
€
Karaté
150
€
Vélo
club
de
Giberville
400
€
AGLAE
120
000
€
Club
de
l'amitié
1 000
€
Secours
Gibervillais
2 500
€
Giber‘
Voile
750
€
Mémoire
et Patrimoine
SMN
|
300
€
La
Renaissance
1 000
€
Maison
des
Canadiens
200
€
Giberbrass
500
€
Comité
Juno
75
€
Association
du
cimetière
100
€
Les
nounous
d’enfer
150
€
TOTAL
ASSOCIATIONS
179
390
€
Droits
d'adhésion
Montant
AFCDRP
/ Maires
pour
la Paix
625
€
Conseil
National
des
Villes
et Villages
Fleuris
225
€
Union
Amicale
des
Maires
du
Calvados
1300
€
ANDES
120
€
TOTAL
DROITS
D’ADHESION
2270
€
TOTAL
GENERAL
181
660
€ Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
;
ADOPTE
le montant
des
subventions
aux
associations
et droits
d’adhésion
2024
;
AUTORISE
en
outre
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
la convention
à intervenir
à cet
effet
avec
l’association
AGLAE
;
INDIQUE
que
les
Maire-Adijoints
et/ou
conseillers
municipaux
n’ont
pas
pris
part
au
vote
se
rapportant
à
Pattribution
de
la subvention
à une
association
dont
ils
sont
membres
du
bureau.
DÉCIDE
d'allouer
une
subvention
de
fonctionnement
au
CCAS
de
Giberville,
d'un
montant
de
200
000
€ :
AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
la convention
à intervenir
en
la matière,
Fait
et délibéré
les
jour,
mois
et an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Louis
BOISSÉE
D
AO
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
0+4-211403019-20240325-06-0E) Accusé
carifié
axécutoire
Publication
: 04,/04:2024