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Conseil Municipal - reunion cm 29 09
Document publié le Vendredi 24 septembre 2021 par la commune de Bertrange.
Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion cm 29 09)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Bertrange, le 24 septembre 2021
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu le
29 septembre 2021 à 20 h 00
en Mairie, salle Michel Toussaint
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Luc PERRIN
ORDRE DU JOUR
1 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 juillet 2021.
2 Communication :
• Marché de nettoyage,
• Marché de sécurisation Allée des chênes,
• Création du Comité des citoyens.
3 CCAM : Révision statutaire.
4 CCAM : Trame Verte et Bleue.
5 CCAM : Transfert de l’état de l’actif de la CCAM dans le cadre de la restitution de la compétence
facultative « Aménagement et entretien des usoirs ».
6 Programme fus@é du Conseil Départemental : Autorisation pour commande dans le cadre des
marchés du Groupement et pour demande de subvention fus@é au département.
7 Equipement de loisirs - Réfection des courts de tennis : demande de subvention.
8 Equipement de loisirs – Création d’un espace de détente et de loisirs à vocation
intergénérationnelle : demande de subvention.
9 Personnel : Embauche d’un apprenti.
10 Urbanisme - Lotissement « les Hameaux de la Sée » : désignation d’un nom de rue.
11 Urbanisme : Vente d’un terrain cadastré section 29 n°95 (Grand’rue).
12 Urbanisme : Vente d’un terrain, Allée des Pommiers - section 28 n°503.
13 Urbanisme : Création d’une Taxe d’Aménagement de Secteur.
14 Divers.
CONVOCATION
DU
CONSEIL MUNICIPAL