Ordre du Jour - odj cm

Documents similaires

Ordre du Jour - odj cm 08112016 094112700 1031 03112016

Ordre du Jour - odj presse cm 22 05 2023 076990600 1031 22052023

Ordre du Jour - odj presse cm 22 05 2023 076990600 1031 22052023

Ordre du Jour - odj 22092014 016326700 1658 18092014

Ordre du Jour - odj 17022015 045023000 1019 12022015

Ordre du Jour - odj 22092014 016326700 1658 18092014

Ordre du Jour - odj 17022015 045023000 1019 12022015

Ordre du Jour - odj cm 29092015 008361600 1558 24092015

Ordre du Jour - odj cm 04072018 029096300 0948 26062018

Ordre du Jour - odj cm 04072018 029096300 0948 26062018

Ordre du Jour - odj cm Document publié le Mardi 8 novembre 2016 par la commune de Sables-d'Olonne. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Loisirs, CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2016

---------------------

ORDRE DU JOUR

------------

DECISIONS DU MAIRE

- DOMAINE PUBLIC -

1. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCÉE SAVARY DE MAULEON POUR LA RÉALISATION D'UNE ENQUÊTE AUPRÈS DES COMMERÇANTS ET DES USAGERS DES MARCHES DE PLEIN-AIR ET DES MARCHES COUVERTS

- ADMINISTRATION GENERALE -

2. COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES – PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2015

3. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES DANS LA PERSPECTIVE DE LA CREATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

4. ADOPTION D'UNE CHARTE DANS LA PERSPECTIVE DE LA CREATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

5. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ISSUE DE LA FUSION DE LA CCO ET DE LA CCAV AVEC EXTENSION A LA COMMUNE DE SAINT MATHURIN – ELECTION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

6. CONSTITUTION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) EN CHARGE DU TOURISME « DESTINATION LES SABLES D'OLONNE » - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE

7. CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DU PAYS DES OLONNES – DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE – APPROBATION DE LA DISSOLUTION

8. RETRAIT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA VENDEE DU SYNDICAT MIXTE DES MARAIS DES OLONNES

9. SYNDICAT MIXTE DE LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN – MODIFICATION DES STATUTS

10. PROTECTION FONCTIONNELLE D'UNE ELUE

- FINANCES -

11. FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°5

12. GARANTIE D'EMPRUNT EN VUE DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS AUX SABLES D'OLONNE « QUARTIER DES ROSES »

- RESSOURCES HUMAINES -

13. PRIME DE FIN D'ANNEE 201614. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL -

15. SUBVENTION ASSOCIATION MERAVENIR

16. SUBVENTION ASSOCIATION SABLES D'OLONNE ANIMATION

- ACTIVITES SPORTIVES -

17. RENOVATION DE COURTS DE TENNIS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA VENDEE

- ACTION SOCIALE -

18. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG DU PAYS DE LA LOIRE ET L'ASSOCIATION POUR LE DON DU SAN BENEVOLE DES SABLES D'OLONNE

- EDUCATION – JEUNESSE -

19. SECURISATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ET CENTRE DE LOISIRS – DEMANDE DE SUBVENTION

- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES -

20. VENTE DE PARCELLES SITUÉES RUE JOSEPH BENATIER À LA SCI DISTRICHAUME

21. AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE ANNEE 2016

22. REAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DES SABLES D'OLONNE – APPROBATION DE LA SIGNATURE DES MARCHES ET DES AVENANTS N° 1 AUX LOTS 1, 2, 3, 8 et 9

23. SUBVENTION ASSOCIATION LES BOIS FLOTTANTS

- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -

24. CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES ET TRAVAUX DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT DE LA ZONE SUD DE LA CABAUDE DU PORT DES SABLES D'OLONNE

25. PROLONGATION D'UNE VOIE : RUE CHARLES CHARRIER – DENOMINATION D'UNE VOIE : RUE JEAN HUGUET

26. DENOMINATION DE LA PLACE NAPOLEON III

27. CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SIMULTANES SUR LES RESEAUX D'EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES DE L'AGGLOMERATION DU PAYS DES OLONNES

- SECURITE -

28. ARMEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE