Ordre du Jour - odj cm

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Ordre du Jour - odj cm Document publié le Mercredi 4 juillet 2018 par la commune de Sables-d'Olonne. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm)Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2018

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ORDRE DU JOUR

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DÉCISIONS DU MAIRE

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -

1. CRÉATION DE LA COMMUNE NOUVELLE DES SABLES D’OLONNE

- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -

2. CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE – APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF – LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES – MARCHE DE TRAVAUX

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -

3. AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT EN DATE DU 18 JUILLET 2017 ENTRE LA VILLE ET L’UNIVERSITÉ D’ANGERS UFR ESTHUA

4. CASINO DES PINS – DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'EXPLOITATION DES JEUX

5. SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE « DESTINATION LES SABLES D’OLONNE » - RAPPORT D’ACTIVITÉS 2017

6. RAPPORTS ANNUELS DES DÉLÉGATAIRES DE SERVICES PUBLICS – ANNÉE 2017

- RESSOURCES HUMAINES -

7. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION A TEMPS PARTIEL D’UN AGENT DE L’INSTITUT SPORTS OCEAN AUPRES DE L’ASSOCIATION SPORTS NAUTIQUES SABLAIS

8. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION A TEMPS PARTIEL D’UN AGENT DU SERVICE DES SPORTS AUPRES DU SEC ATHLETISME

9. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS- FINANCES -

10. GARANTIE D’EMPRUNT POUR TRAVAUX A L’HIPPODROME DE LA MALBRANDE

11. FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGÉTAIRE 2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N°3

- ACTION SOCIALE -

12. SUBVENTIONS SOCIALES

13. ADHÉSION DE LA VILLE AU RÉSEAU FRANCOPHONE VILLES AMIES DES AÎNÉS

- ÉDUCATION – JEUNESSE -

14. CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE PARTICIPATION DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS RÉMUNÉRÉS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AUX ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES

15. INTERVENTION MUSIQUE ET DANSE DANS LES ÉCOLES

- ANIMATIONS - DÉVELOPPEMENT CULTUREL -

16. MUSÉE DE L’ABBAYE SAINTE CROIX – CONVENTION DE MÉCÉNAT AVEC LA COMPAGNIE ALAIN GUENANT

17. CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE ALLOUÉE A LA VILLE DES SABLES D’OLONNE EN FAVEUR DU MUSEE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX POUR L’ANNÉE 2018

18. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION « LA COMMUNE LIBRE DE LA CHAUME » POUR L’ORGANISATION DE LA « GRANDE BORDEE » 2018

19. SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA SAISON CULTURELLE 2018/2019 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC OLONNE SUR MER ET LE CHÂTEAU D’OLONNE

20. CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA DIRECTION DES BIBLIOTHÈQUES

- ACTIVITÉS SPORTIVES -

21. CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES SABLAISES POUR L’ANIMATION ESTIVALE DU REMBLAI 2018

- ACTIVITÉS NAUTIQUES – GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE -

22. INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION ASSOCIATION « LES SPORTS NAUTIQUES SABLAIS»- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -

23. COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ – RAPPORT ANNUEL 2017

24. AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION DE LA DERNIERE PORTION DE VOIRIE SITUEE RUE DES TULIPES AUPRES DE LA COPROPRIETE RESIDENCE LES OCEANES

25. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE RUE DES HUNIERS A MADAME CARRE - JACQ

26. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE RUE DES HUNIERS AUX CONSORTS GAUTHIER

27. AFFAIRES FONCIERES – VENTE DE DEUX PARCELLES COMMUNALES SITUEES RUE DES HUNIERS AUX CONSORTS PACHININE

28. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 105 RUE DE L'HOTEL DE VILLE AUX CONSORTS JUNG-DOCQUIER

29. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE ALLEE DES FREGATES AUX CONSORTS SEJOURNE

30. AVENANT A LA PROMESSE UNILATERALE DE VENTE DE DEUX PARCELLES SITUEES BOULEVARD DE L’ILE VERTIME A LA SOCIETE EIFFAGE IMMOBILIER GRAND OUEST

31. AIDE A L’HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – 2018