Compte-Rendu - compte rendu 18 1

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Compte-Rendu - compte rendu 18 1 Document publié le Lundi 9 septembre 2013 par la commune de Nozeroy. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 18 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Assurance, COMMUNE DE NOZEROY

COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 9 septembre 2013

Présents : Pascal RAMBOZ, Sophie JEANNIN, Olivier GODIN, Jean-Marc BARTHET, Aurore BLONDEAU, Dominique CHAUVIN, Catherine FEDRIGO, Bruno JACQUES et Bruno LIETTA.

Excusés : Véronique ADAM, Claude PONCET.

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 janvier 2013

• Il est rappelé que chacun peut recevoir le CR par mail ou le consulter sur le site internet : www.nozeroy.info

Communauté de Communes

• Le conseil :

◦ prend connaissance des travaux des commissions

◦ le prochain conseil communautaire a lieu jeudi 12 septembre à Censeau. ◦ Donne son accord à la création d'un chemin piéton pour permettre un accès direct à la maison de santé pour les personnes venant du collège. Les dépenses d’aménagement seront partagées entre la commune et la communauté de communes.

◦ est invité à participer à la réunion sur l'aménagement de l'aire multi-sport qui a eu lieu le mercredi 11 sur place. Les besoins recensés par le collège sont évoqués : terrain de sport en herbe ou en stabilisé, piste plate de course de vitesse qui servirait aussi à certaines activités d’athlétisme, piste pour course à pied d’endurance et de ski roues goudronnée d’une largeur de 2m environ. M. Colin, géomètre a pris en compte les besoins et nous propose une réunion dans un mois environ avec des propositions et un coût.

SAUC :

• Monsieur le maire se rendra à une réunion qui aura lieu le 30 septembre à la DRAC : certains conseillers pourraient l’accompagner.

• Un courrier a été envoyé aux entreprises leur demandant le maintien de leur offre : réponses en attenteÉclairage public

• Monsieur le maire rappelle les éléments du pré-diagnostic de l'éclairage public effectué par le SIDEC et les tranches de travaux pluriannuels prévus.

• Délibération : le conseil est d’accord pour réaliser la tranche 1 concernant le renouvellement du matériel vétuste pour 9 019 € TTC dont 50% est subventionné par le SIDEC .

Assainissement – Station d’épuration

• Visite de la société Eau Pure qui doit redonner la date de la future analyse. • Les roseaux seront à faucarder à l'automne

Voirie :

• Deux demandes de l' APERN : pour la pose de panneaux indicateurs au rond point devant le collège et pour installer une structure en bois sur le parc pour les buvettes des manifestations estivales.

Une réunion sur place sera proposée aux commerçants et artisans.

• Demande des jeunes pour l’installation de tables et bancs vers les sanitaires du camping pour qu’ils aient un lieu plus adapté à leurs rencontres : cet aménagement pourrait se faire l'année prochaine.

• Réponse du Conseil général au courrier du Principal du collège pour la sécurisation devant le collège : l'aménagement proposé n'est pas retenu.

• Taille des plantations au lotissement « Clos Martin » : l’entreprise Esprit jardin fera les travaux à l’automne.

• Échange terrain AFR - Commune : contact avec le notaire pour finaliser l'échange.

Cimetière

• Travaux de la porte et la pose du banc sont programmés fin septembre

Assurance

• Choix de la compagnie d'assurance : Monsieur le maire présente les devis des compagnies d'assurance consultés. Le conseil décide de retenir l'offre de SAMCL (filiale du Crédit Agricole) et autorise le maire à signer les nouveaux contrats pour l’assurance des bâtiments et du tracteur.

CMJ

• Une rencontre avec le CMJ aura lieu un prochain samedi avec Pascal, Aurore et Sophie.

• Les Cartes avantages Jeunes ont été distribuées aux membres du conseil des jeunes. • réponses concernant les différentes idées d'aménagement :

◦ ralentisseurs clos paquet : ça parait assez compliqué et coûteux donc il sera proposé au CMJ de faire un courrier aux habitants de Nozeroy et des panneaux de sensibilisation pourraient être réalisés et posés aux entrées du clos paquet.

◦ poubelles dans le centre ville : nous estimons qu’il y a assez de poubelles mais que les gens manquent de civisme.◦ trottoirs en ville : comme la grande rue doit être refaite avec l’assainissement, il serait dommage de refaire les trottoirs avant. Il serait important que chaque propriétaire maintienne leurs pas de porte en état.

◦ goudronnage chemin clos paquet et CRDT : un devis sera demandé.

◦ Peintures et nettoyage des fontaines : le conseil est d’accord et proposera aux jeunes et à la population de faire une corvée.

◦ sécurisation des piétons fossés de Mièges : cela fait également partie de SAUC.

Urbanisme

• Vente du terrain à Madame Delavenne le 19 septembre à 11 heures

Forêt - Syndicat de la Haute Joux

• Délibération autorisant la dissolution du Syndicat de travaux et se prononce sur la répartition de l'actif et du passif.

• Départ de l'ONF des bureaux de la Maison des Annonciades.

Informations et questions diverses

• La protection de la maquette de Nozeroy à la collégiale a été refaite.

• Réunion MAM le 17 septembre à 14h30 au clos paquet : Sophie Jeannin s’y rendra.

• Porte atelier municipal : une demande est faite au propriétaire pour le changement de la porte

• Carte touristique : la nouvelle carte du pays Jura Monts Rivières est présentée.

• PCCC : Catherine Fédrigo se rendra en octobre à une réunion pour les modifications de la charte des PCCC.

Le conseil renouvelle son intention de participer au concours « Vision d’artistes » en lien avec l'association « les z'arts beaux » qui pourrait avoir lieu à Nozeroy un dimanche au printemps 2014. En temps voulu il conviendra de choisir d'attribuer un prix au gagnant.

Séance levée à 23h

L’Adjoint,

Sophie Jeannin