Compte-Rendu - compte rendu 11 1

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Compte-Rendu - compte rendu 11 1 Document publié le Lundi 14 janvier 2013 par la commune de Nozeroy. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 11 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques, COMMUNE DE NOZEROY

COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 14 janvier 2013

Présents : Pascal RAMBOZ, Claude PONCET, Sophie JEANNIN, Olivier GODIN, Véronique ADAM, Jean-Marc BARTHET, Aurore BLONDEAU, Dominique CHAUVIN, Catherine FEDRIGO, Bruno JACQUES, Bruno LIETTA.

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 03 décembre 2012

• Il est rappelé que chacun peut recevoir le CR par mail ou le consulter sur le site internet : www.nozeroy.info

Communauté de Communes

• Le conseil :

◦ prend connaissance des travaux du conseil communautaire du 13 décembre 2012.

SIVOS - Collège

• Le conseil :

◦ prend connaissance des travaux du SIVOS . Un point est fait sur la création du Groupement d’Intérêt Publique (GIP) pour la mutualisation des cuisines collège- hôpital , les besoins d’accompagnateurs dans les transports scolaires, la semaine des 4 jours1/2 et la régie du périscolaire.

SAUC :

• L' INRAP propose d’effectuer les fouilles dans la semaine du 4 au 8 mars. • Le dossier de subvention FISAC a été complété et il est toujours en cours d’examen.

Cimetière

• L'éboulement d'un mur juste après noël impose une restauration importante. Afin d’évaluer les travaux à effectuer, le conseil se rendra sur place quand il n’y aura plus de neige.

• Catherine Fedrigo se charge de prévenir les communes de Billecul et Rix Trébief.Travaux - Bâtiments communaux - Voirie - Urbanisme

• DETR 2012 : dès la fin des travaux de changement des fenêtres de la mairie, le dossier de demande de versement de subvention sera transmis en préfecture.

• Le chauffe eau de la perception a rendu l'âme pendant les vacances de fin d'année. Une réparation de fortune a été réalisée par Arnaud Godin. Plusieurs devis seront demandés. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à commander les travaux au mieux disant.

• La gaine de la cheminée de la Poste est à remplacer en urgence. Des devis sont en cours. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à commander les travaux.

• Le centre régional de restauration et de conservation des œuvres d'art de Vesoul a transmis le rapport d'intervention sur le devant de tabernacle, ainsi que les meubles de sacristie. Rappel du montant des travaux : 6143,89 €. Subventions de l’État, de la Région et du Département pour 25 % chacun.

• Le conseil décide de ne pas faire valoir son droit de préemption sur la parcelle AE 378 « au faubourg » d'une superficie totale de 510 m2.

• Le conseil prend connaissance de la vente d'un garage près de l'hôpital. Ce garage est répertorié dans la ZPPAUP comme « immeuble » dont la démolition est souhaitable.

Hôpital

• Projet concernant le devenir de l’ancien bâtiment : la prochaine rencontre aura lieu le 24 janvier à l’hôpital de Nozeroy à 14h30.

• ERDF : le montant des travaux d'alimentation de la zone et la mise en place d'un transformateur s'élève à 39 937,13€ au lieu de 48 497,15€ soit -9 560,02€.

• SIE du centre-est : le montant des travaux d'extension de réseau d'eau pour l'EHPAD et la mise en conformité de la défense incendie du collège et de l'ensemble de la zone s'élève à 59 500,10 € HT, il restera à la charge de la commune 22 671 €.

• Travaux concernant le nouvel établissement

◦ Une prochaine réunion pour le chemin d’accès devrait se tenir pour valider les pentes et pour préciser le terrassement et l’aménagement de l’aire sportive.

◦ Aucune date officielle n'est donnée à ce jour sur le déménagement.

◦ Monsieur le maire appellera la SOCAD pour signaler que le laisser-aller sur le chantier (déchets)

PCCC

• Tour de Franche Comté 2013 : il passera cette année dans les 34 PCCC, certaines accueilleront un départ ou une arrivée. Une réunion d'organisation du parcours est prévue à Nozeroy le vendredi 18 à 16 heures.

• Sophie JEANNIN se charge de coordonner l'ensemble des acteurs

AVPN

• Compte rendu de l'AG du samedi 12 janvier

• bilan des travaux 2012 et versement de la subventionSDIS

• Contrôle des poteaux : un poteau est à installer chemin de Planchamps. Claude Poncet se charge de contacter Véolia.

• Une réunion avec le le CG39, le Lieutenant-Colonel COSTE, directeur du SDIS et la commune de Mignovillard aura lieu le 28 janvier à 15 heures pour faire un bilan du fonctionnement sur le plateau de Nozeroy.

Expertise arboricole

• l' ONF a rendu un rapport écrit sur la situation sanitaire des arbres du Parc et de l'aire de jeux. Une présentation publique sera organisée.

Informations et questions diverses

• Évolution de la population : chiffres relatifs à la population légale.

1968 1975 1982 1990 1999 2009 2013

416 431 429 416 424 411 426

• Assainissement : bilan financier

• montant des emprunts : 26 941 €

• recette redevance : 20 245 €

soit un bilan négatif de 6 696 €.

• Bulletin municipal : la distribution est en cours.

• Le conseil accepte le devis de l'entreprise SEJ Jeannin pour le curage des fossés du chemin du moulin du Saut pour un montant de 3 040 € HT.

• La commune est invitée au vin d’honneur à l’occasion de la Traversée de la Haute Joux.

• Plusieurs dates de réunion sont annoncées :

Le 15/01 : cérémonie des vœux de la gendarmerie aux Planches en Montagne. Le 17/01 : commission pour choisir le futur nom de l’EHPAD

Le 18/01 : bilan de fonctionnement de la station d’épuration

Le 21/01 : cérémonie des vœux à l’hôpital Ste Barbe

Le 24/01 : rencontre pour le devenir de l’ancien hôpital (concept Ages et Vie) Le 25/01 : Claude Poncet fait le tour de la cité avec l’entreprise Dole pour faire le point sur les difficultés rencontrées lors du ramassage des bacs.

Le 28/01 : réunion avec les pompiers .

Le 30/01 : présentation publique du budget du Conseil général à 18h30 à la salle des jeunes.

Séance levée à 21h30

L’Adjoint,

Sophie Jeannin