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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - 12. DEL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Sport,
République Française
Département de Maine et Loire
Envoyé en préfecture le 18/09/2026
Reçu en préfecture le 18/09/2026
Publié le no
ID : 043-214900359-2026091 7-CM17092026_12-DE
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 17 septembre 2026
Nombre de membres 29
Présents 25
Votants 29
Absent(s) représenté(s) 3
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
L'an deux mil vingt-six, le 17 septembre à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal légalement convoqué le vendredi 11 septembre 2026, par
courriel, s'est réuni à la salle d’animation des Boîtes à Culture, dans la
salle ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Véronique
MAILLET, Maire,
Adjoints au Maire : Nicolas BUKOVEC, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Christine MOREAU, Patrice NUNEZ Gusqu’à la délibération n°7), Virginie COCHERY, Erich BUTTLER, Conseillers municipaux : Edith LHERIAU, Joël MERCERON, Sophie NASSIF, Anne TRAINEAU, Stéphanie HYTHIER-CROCHAT, Stéphanie ROUSVOAL, Sébastien MONTÉCOT, Marc FROGET, Adeline GALISSON- VEILLE, Théo MARCHAIS, Arthur MULVET, Brigitte RETAILLEAU, Cyrille REGNIER, Maud CONSTANT, Jean-Baptiste LECLERCQ, Stéphanie PEHU, Christopher BRASSE.
Étaient exeusés : Patrice NUNEZ (à partir de la délibération n°8), Amandine CHANAL, Antoine GUERY, Lydia GOBILLIARD
Était absent : Cédric PINTO
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
Noms des Mandants Noms des Mandataires
Patrice NUNEZ (à partir de la délibération n°8) Véronique MAILLET
Amandine CHANAL Christine MOREAU
Antoine GUERY Nicolas BUKOVEC
Lydia GOBILLIARD Brigitte RETAILLEAU
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Edith LHERIAU Envoyé en préfecture le 18/09/2026
Reçu en préfecture le 18/09/2026
Publié le no
ID : 043-214900359-2026091 7-CM17092026_12-DE
12. EDUCATION - Convention de partenariat avec le Bouchemaine Basket Club - Activités péri et extrascolaires
Madame Michèle DEVILLERS, Adjointe au Maire,
Expose :
La commune de Bouchemaine poursuit son partenariat avec l'association sportive Bouchemaine Basket Club, contractualisé depuis 2008. Aussi, ce partenariat vise à confier l'intervention d'un salarié du club pour l'encadrement d'activités sportives sur les temps d’activités péri et extrascolaires (pause méridienne, accueils périscolaires et accueils de loisirs).
Pour l’année scolaire 2026-2027 s'organisent ainsi :
" Les temps de pause méridienne : les lundis, mardis et jeudis scolaires, de 11h55 à 13h55 de septembre à juillet pour les écoles publiques (soit 208h pour une année complète), accompagnés de 4h, par période, de réunions de préparation, collective et individuelle, avec l’équipe d’animation (soit 20h pour une année complète) ;
= Les temps sportifs liés à l'accueil de loisirs, entre 8h00 et 18h30, dans la limite de 9 h par jour, les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis suivant le calendrier sur les périodes prévisionnelles suivantes (soit 162 h) :
- vacances d’Automne : 5 jours,
- vacances d'Hiver : 5 jours,
- vacances de Printemps : 5 jours,
- vacances d’Eté : 3 jours,
- accompagnés de 4h30, par période, de réunions de préparation, collective et individuelle, avec l’équipe d’animation (soit 18h pour une année complète).
Les dispositions financières arrêtées avec le club, sont déclinées comme suit : > Coût horaire d’intervention : 18.07 €
(salaire brut + charges patronales + 10% congés payés - aides éventuelles)
= Frais de déplacement kilométrique : 0,606 €/km
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Envoyé en préfecture le 18/09/2026
Reçu en préfecture le 18/09/2026
Publié le S Lo
ID : 043-214900359-2026091 7-CM17092026_12-DE Je vous propose :
= d’accepter, les termes de la convention de partenariat entre le Bouchemaine Basket Club et la ville de Bouchemaine,
= d’autoriser Madame Le Maire, ou son représentant, à signer ladite convention et tous
les documents relatifs au partenariat.
Annexe :
10. convention de partenariat — interventions sur le temps péri et extrascolaire
VOTE
En exercice 29 Pour 28
Présents 24 Contre 0 Pouvoir 4 Abstentions 0 N’ont pas pris part au vote 0
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les propositions de Madame
DEVILLERS.
Le Maire, Le secrétaire de séance
Véronique MAILLET Edith LHERIAU
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