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Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - 6 DEL)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Institutions publiques,
République Française
Département de Maine et Loire
Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
ID : 049-214900359-20240516-CM16052024 06-DE
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 16 mai 2024
Nombre de membres 29 L'an deux mil vingt-quatre, le 16 mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
Présents 23 légalement convoqué le mardi 7 mai 2024, par lettre à domicile ou par courriel, s'est réuni à la salle d'animation des Boîtes à Culture, dans la salle ordinaire de Votants 29 ses séances, sous la présidence de Madame Véronique MAILLET, Maire,
Absent(s) représenté(s) 6
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
Adjoint(e)s au Maire : Dominique BERTRAN, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Patrice NUNEZ, Jacky ROUSVOAL, Francine BOULESTREAU
Conseillers municipaux : Erich BUTTLER, Denis LEIBER, Édith LHÉRIAU, Sophie NASSIF, Sophie GUERY, Marie-France NORMAND), Jean-François TULOUP, Virginie COCHERY, Sébastien MONTECOT, Marie CHAROZE, Jérémy CARRE, Jean-Luc KIRSTEN, Brigitte RETAILLEAU, Alain SAINT OYANT, Jean-Baptiste LECLERCQ, Françoise FRANCO
Étaient excusés: Christine MOREAU, Isabelle PIERL Didier GUILLAUMIN, Nathalie RIVOALLAN, Nicolas BUKOVEC, Ousmane CISSAKHO
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
| Noms des Mandants Noms des Mandataires | Christine MOREAU Dominique BERTRAN Isabelle PIERI Véronique MAILLET Didier GUILLAUMIN Virginie COCHERY Nathalie RIVOALLAN Patrice NUNEZ
Nicolas BUKOVEC Sébastien MONTECOT Ousmane CISSAKHO Jean-Luc KIRSTEN
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Sophie GUERY
L'intégralité des débats est accessible par l’écoute de l'enregistrement Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le S L C
ID : 049-214900359-20240516-CM16052024_06-DE
: programme de co
6 - SPORT - Salle multisport et de loisirs intergénérationnelle du Artaud - demande de subvention - Agence Nationale du Sport
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Madame le Maire,
Expose:
Le Conseil M unicipal a a pprouvé le 23 juin 2022 le programme de co nstruction d'une nouvelle salle multisport et de loisirs intergénérationnelle sur le site du Artaud.
Ce projet répond notamment à un double enjeu
1. Enjeu sportif, intergénérationnel et inclusif
La ville de Bouchemaine souhaite
améliorer les pratiques sportives quel que soit le niveau et répondre aux besoins des acteurs du territoire,
proposer des équipements adaptés notamment pour les jeunes (projet situé à proximité des écoles et des services enfance et jeunesse) et les sections féminines (création de plusieurs vestiaires adaptés),
favoriser l'inclusion et l'accessibilité des personnes en situation de handicap (souhait d'ouverture d'une section handisport).
2. Enjeu environnemental
La ville de Bouchemaine porte une attention toute particulière pour intégrer les enjeux en matière de transition écologique, de performance et de sobriété énergétique. Ce futur équipement se veut vertueux sur le plan énergétique en privilégiant le confort thermique et par l'installation de panneaux photovoltaïques en toiture terrasse (le bâtiment fonctionnera à 80% en autoconsommation d'énergie). L'orientation du bâtiment, l'optimisation de l'ensoleillement, la gestion de l'eau, l'isolation en matière biosourcée, la ventilation naturelle sont autant d'éléments qui visent un classement « bas carbone» pour s'inscrire dans une démarche de grande qualité environnementale.
En séance du 21 décembre 2023, le Conseil Municipal a approuvé le plan de financement pour la création de cette salle multisport.
Depuis, !'ANS (Agence Nationale du Sport) a publié le 6 février 2024, une note de service relative au plan 5000 équipements - génération 2024 et il s'avère que la salle multisport et de loisirs intergénérationnelle pourrait s'inscrire dans ce schéma de financement.
En effet, ce nouveau Plan 5000 équipements - Génération 2024 se déploie autour de 3 axes dont un axe dédié aux équipements structurants pouvant notamment contribuer à financer la construction de salles multisport, de gymnases, d'équipements dédiés à la pratique sportive en club ou à la pratique de sport fédérale, dans un contexte de protection de l'environnement et de réduction de la consommation énergétique. Le taux de subventionnement pouvant atteindre jusqu'à 20% du montant subventionnable.
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Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le S L O
ID : 049-214900359-20240516-CM16052024 06-DE Je vous propose :
e d’approuver le plan de financement prévisionnel annexé à la présente délibération,
e d’autoriser Madame le Maire ou son représentant à déposer une demande de subvention aussi élevée que possible, à l’ Agence Nationale du Sport et à signer tout acte
s’y afférant.
Annexe :
Plan de financement prévisionnel
VOTE
En exercice 29 Pour 29
Présents 23 Contre 0
Pouvoir 6 Abstentions 0
N’ont pas pris part au vote 0
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les propositions de Madame le Maire.
Le secrétaire de séance
Véronique MAILLET Sophie GUERY
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