Compte-Rendu - CRCM060924

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Compte-Rendu - CRCM060924 Document publié le Samedi 1 janvier 2067 par la commune de Saint-Santin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM060924)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Ruralité, C Co om mm mu un ne e d de e S SA AI IN NT T S SA AN NT TI IN N

C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L d du u 6 6 s se ep pt te em mb br re e 2 20 02 24 4

Le 6 septembre 2024 à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni sur convocation ordinaire du 28 aout 2024, sous la présidence de Mme Michèle COUDERC, Maire.

Présents : Mesdames et Messieurs Georges ALEXANDRU, Guy BERGON, Michèle COUDERC, Marc COUDON, Alexandre GRATACAP, Hervé CARRIERE, Sébastien IMBERT, Cécile PRONZAC, Marion TABEYSE, Véronique VENZAC

Absents excusés : Sébastien IMBERT, Jean Marie CASTANIER ayant donné pouvoir à Dominique FEYT Absente : Cynthia ANDRIEU

Secrétaire de séance : PRONZAC Cécile

Avant d’aborder l’ordre du jour, le conseil municipal approuve le compte-rendu du précédent conseil municipal en date du 21 juin 2024 à l’unanimité.

Ecole : effectifs rentrée scolaire 2024

Michèle COUDERC revient sur les effectifs de l’école. Après l’inscription d’un élève supplémentaire en CM1 il y a cette année 13 élèves à Saint Julien de Piganiol et 18 à Port d’Agrès. En l’état actuel pour la rentrée 2025/2026 l’effectif n’est pas assuré. Au vu de cette baisse d’effectif qui va s’accentuer pour les années à venir et après la perte de nombreux élèves au profit des écoles du Cantal, Michèle COUDERC a sollicité une réunion avec les 2 Préfectures, les 2 Inspections d’Académie et les Maires de communes concernées par les deux RPI. Cette réunion aura lieu fin septembre. Le risque pour le RPI est la fusion des deux sites dans un premier temps. Afin d’éviter cela cette réunion est indispensable. Il faudra également travailler sur le projet d’école afin de rendre la structure plus attractive.

Travaux Cœur de Village à Saint Julien de Piganiol

Les travaux ont débuté durant l’été. Le goudronnage sera effectué avant le 21 septembre pour la fête de Saint Julien. Le marronnier à l’angle de la rue du Couvent sera abattu pour être remplacé par un jeune arbre.

Afin de préparer le projet de la dernière tranche du cœur de village de Saint Julien prévue en 2025 une réflexion est actuellement menée avec notamment une potentielle piste d’achat par la commune de veilles bâtisses destinées à la démolition afin d’assainir et d’embellir l’entrée du village. A ce titre des devis ont été demandés pour le désamiantage de ces vieux bâtiments. Pour le premier bâtiment les travaux de désamiantage s’élèvent à 10 000 € HT et pour le second le montant est de 70 000 € HT. Il est à noter que ces deux bâtiments sont enregistrés par Decazeville Communauté comme bâtiments en péril et des mises en demeure ont été adressées aux propriétaires.

Réception de la délégation de Laspuña : organisation du séjour

Saint Santin recevra une délégation de Laspuña les 4, 5 et 6 octobre prochain. Un programme a été établi : vendredi 4 octobre arrivée des habitants de Laspuña et installation chez les hébergeurs, à partir de 20h repas à la salle des fêtes de Saint Julien avec animation musicale et participation des écoliers, ouvert à tous. Samedi 5 octobre visite sur l’Aubrac en journée et le soir repas buffet servi à la salle des fêtes de Saint Julien en présence des élus, des hébergeurs et des hôtes Esapgnols. Dimanche 6 octobre à partir de 12h30 repas à la salle des fêtes de Saint Santin ouvert à tous. Les tarifs pour les deux repas ouverts à tous sont de 15€ par adulte et 10€ pour les enfants de moins de 11 ans.

Noël des aînés : choix du colis ou du repas

Michèle COUDERC fait part aux conseillers du cout du repas des ainés de décembre 2023. Il s’élevait à 1 315€ pour 51 convives soit 26€ par personnes. Le nombre de participants diminue d’année en année. Après examen de ces éléments le Conseil Municipal décide de reconduire le repas en décembre 2024. Il aura lieu le samedi 7 décembre à la salle des fêtes de Saint Santin.

Renouvellement convention avec La Poste

Madame le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité de renouveler la convention faite avec La Poste concernant l’Agence Postale Communale, cette dernière arrivant à échéance au 29/12/2024. La Poste propose de la renouveler pour une durée de 9 ans du fait de la présence de France Services et de la bonne fréquentation de l’agence par les usagers. La nouvelle convention sera donc prise jusqu’au 29/12/2033, comportant les mêmes accompagnements financiers que précédemment.Approbation de la réalisation d’un schéma pluvial

Madame le Maire fait part au Conseil Municipal de l’élaboration prochaine par la Communauté de Communes Decazeville Communauté, compétente en matière d’eau et d’assainissement, du schéma directeur d’eau potable et d’assainissement. Pour ce faire, l’Agence de l’Eau Adour Garonne demande la réalisation préalable d’un schéma pluvial pour chaque commune du territoire. Pour Saint Santin l’estimation de réalisation de ce schéma s’élève à 8 000 €, éligible à une subvention de 80% de la part de l’Agence de l’Eau. Si ce schéma est réalisé ultérieurement, hors du cadre Communautaire, la subvention accordée par l’Agence de l’Eau sera de 50% du montant. Le Conseil Municipal décide de faire réaliser ce schéma pluvial.

Programme Street Art sur la commune de Saint Santin

Michèle COUDERC rappelle au conseil municipal que Decazeville Communauté a choisi de réaliser des fresques du Street Art dans les communes rurales de la Communauté. Pour Saint Santin c’est un mur de la mairie qui a été choisi. L’artiste Marseillais sélectionné par les services de Decazeville Communauté viendra réaliser sa fresque à partir du lundi 23 septembre. Les élèves de l’école de Saint Julien de Piganiol se rendront sur place avec leur enseignant qui a élaboré un programme autour du Street Art. Le coût de la réalisation de cette œuvre étant pris en charge par la Communauté de Communes.

Informations diverses

Exonération de taxe foncières des nouvelles entreprises en zone FRR :

Madame le Maire expose qu’à la suite du classement du territoire de la Communauté de Communes en zone France Ruralité Revitalisation (ex ZRR) et du fait de l’attractivité de l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les entreprises pouvant prétendre à l'exonération de cotisation foncière, elle propose d’appliquer cette exonération qui favorise l’implantation de nouvelles entreprises sur le territoire. Le conseil municipal valide cette exonération à l’unanimité.

Projet St Julien Aveyron Habitat :

Michèle COUDERC donne le planning fourni par Aveyron Habitat pour la construction des 2 pavillons de la MAM et des 3 pavillons locatifs dans le cadre du projet au lotissement de Saint julien de Piganiol.

Fin septembre 2024 Consultation des entreprises

Janvier 2025 Démarrage des travaux avec les pavillons de la MAM

Septembre 2025 Livraison des pavillons de la MAM Janvier/Février 2026 Livraison des autres pavillons

Monte escalier locataires Saint Julien de Piganiol :

Les élus sont informés que le monte escaliers des locataires de la mairie situé au-dessus de l’école à Saint Julien de Piganiol est encore en panne. L’entreprise Sud-Ouest Accessibilité a été contactée mais nous sommes toujours dans l’attente du devis de réparation (changement du bloc moteur, siège, transformateur). Ce monte escaliers est tombé en panne 5 à 6 fois depuis juin 2023, il semble qu’il ne soit pas adapté à son usage. Une solution de réparation pérenne a été demandé mais la commune est sans solution a l’heure actuelle. Après réception du devis une décision sera prise pour cette réparation.

Cours de fitness à la salle des fêtes de Saint Santin :

Une information est donnée sur l’utilisation de la salle des fêtes de Saint Santin tous les mardis à 19h pour un cours de fitness. Cette utilisation sera facturée 400 € avec le chauffage pour l’année comme convenu lors d’un précédent conseil municipal.

Réfection panneau « Village double » entrée Saint Santin :

Le visuel du panneau « Village double » situé à l’entrée du bourg de Saint Santin va être remplacé par les services de Decazeville Communauté, le panneau actuel étant délabré et décoloré. Il sera posé au cours du mois de septembre avec un nouveau visuel représentant les 2 Saint Santin modernisés. Ce nouveau visuel a été financé par l’Office de Tourisme et du Thermalisme de Decazeville Communauté.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15