Ordre du Jour - Ordre du jour 10 avril 2014

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Ordre du Jour - Ordre du jour 10 avril 2014 Document publié le Jeudi 10 avril 2014 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 10 avril 2014)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget, 1

Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :

JEUDI 10 AVRIL 2014 A 20 HEURES

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON

ORDRE DU JOUR

1. Constitution des Commissions Municipales à la représentation proportionnelle (détermination de leur nature, de leur nombre et élection de leurs membres)

2. Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers municipaux délégués

3. Délégations de pouvoirs au Maire titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

4. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Collège Gérard Philipe

5. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Collège Marie Laurencin

6. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du L.E.P. Lino Ventura

7. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’Ecole Sainte Thérèse - CAMPUS

8. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du C.C.L.O.

9. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil de la vie sociale de la RPA

10. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’Association Cinéma Pierre Brasseur

11. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Syndicat d’Initiative

12. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Comité des Œuvres Sociales (C.O.S)

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)2

13. Désignation des conseillers membres de la Commission d’Appel d’Offres

14. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement et l’Entretien des Rus du Bassin du Reveillon (S.I.A.R.)

15. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation Frange Ouest (SMEP)

16. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Brie pour le Raccordement à Valenton (SIBRAV)

17. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal d’Etude de Réalisation et de Gestion du Centre de Secours de Sapeurs Pompiers de Pontault-Combault

18. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour la Création et le Fonctionnement de l’Ecole des Clos

19. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal d’Etude pour le Transport Scolaire

20. Election de représentants du Conseil Municipal au sein des commissions d’Etablissements Recevant du Public de 1ère à 5ème catégorie

21. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)

22. Désignation du représentant de la collectivité au sein du conseil de discipline de recours interdépartemental d’Ile de France

23. Désignation des délégués titulaire et suppléant pour siéger au Comité Syndical (SYAGE)

24. Désignation de délégués au Comité Syndical du Syndicat de Transport Intercommunal Gretz/Ozoir

25. Désignation des membres de la Commission de Délégation du Service Public

26. Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Assainissement 2014

27. Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Eau 2014

28. Débat d’Orientation Budgétaire – Budget RPA 2014

29. Débat d’Orientation Budgétaire – Budget location de salles - spectacles 2014

30. Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Ville 2014

Fait à Ozoir-la-Ferrière 4 avril 2014

Le Maire,

Jean-François ONETO.