Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Listes des deliberations examinees par le conseil
Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 20 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees conseil municipa
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - liste des deliberations examines conseil municipal
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 20 mars 2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Paulx.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 20 mars 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Banque,
Liste
des
délibérations
examinées
Conseil
municipal
du
20
Mars
2025
Approuvée
OBJET
ou
Rejetée
Election
d’un
président
de
séance
pour
e vote
des
Comptes
Financiers
Approuvée
Uniques
(CFU)
2024
Approbation
du
Compte
Financier Unique 2024
—
budget
principal
Approuvée
Approbation
du
Compte
Financier Unique
2024
—
budget
annexe
Approuvée
Assainissement Approbation
du
Compte
Financier
Unique 2024
—
budget
annexe
Locatifs
Approuvée
Approbation
du
Compte
Financier Unique
2024
—
budget
annexe Panneaux
Approuvée
photovoltaïques Approbation
du
Compte
Financier Unique
2024—
budget
annexe
Approuvée
Commerce
de
Proximité
Affectation des
résultats
de l’exercice
2024 sur
les
budgets
2025
Approuvée
Fiscalité
directe
locale
—
vote
des
taux
d’imposition
pour
l’année
2025
Approuvée
Achat
de
photocopieurs
(mairie
et
école
publique)
Approuvée
Remplacement
d’un
chauffe-eau
-
Salle
de
sport
Approuvée
Echange
de
terrains
communaux
dans
la
ZAC
multisites
avec
la
SAS
Besnier
Approuvée
Aménagement
—
modification
des
modalités
Acquisition
des
parcelles
AB
n°
206
—
203
et
205
Approuvée
Acquisition
foncière pour
un
futur
centre
technique
communal
—
demande
Approuvée
de
subvention
au
titre
du
Fonds
de
concours
Sud
Retz
Atlantique
Communauté Rapport
SAUR
Service
Assainissement
—
Année
2024
Prend
acte
Affichée
et
mise
en
ligne
le
25
mars
2025