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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 1er juillet 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Paulx.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 1er juillet 2025)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Liste des délibérations examinées
Conseil municipal du 1er juillet 2025
Approuvée
OBJET ou
Rejetée
Convention d'objectifs et de moyens avec l'association « Graine d’Envies » - Approuvée
Modification 10 pour
Convention d'objectifs de prestations de service relative à la gestion Approuvée
Accueil de loisirs et périscolaire sur la commune de Paulx avec l'IFAC 10 pour
Détermination des tarifs Accueil de loisirs et périscolaire 2025/2026 Approuvée 10 pour
Adoption du règlement de fonctionnement Accueil de loisirs et périscolaire Approuvée 10 pour
Convention avec l’association de basket « Choltière Paulx Mer Morte » - Approuvée
surveillance de la pause méridienne 2025/2026 10 pour
Restauration scolaire et Accueil de loisirs — Prestation Fourniture de repas Approuvée
2025/2026 10 pour
Travaux sur les réseaux électriques Place des Basses Marches — convention Approuvée
de servitude de passage avec TE44 10 pour
Travaux de raccordement électrique des cellules commerciales et de la Approuvée
halle — convention avec ENEDIS 10 pour
ZAC secteur centre-bourg — dénomination d’une voie nouvelle Approuvée 10 pour
Affichée et mise en ligne le 03 juillet 2025