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Document publié le Jeudi 13 octobre 2016 par la commune de Saint-Jean-Lachalm.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1611 view)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Compte-rendu
du Conseil Municipal du jeudi 13 octobre 2016
Ordre du jour
- Demande achat de terrain GAEC de la Rillade à Conil (Une partie de la parcelle A n° 1057)
- Cérémonie du 11 Novembre 2016.
- Repas de la commune
- Questions diverses
8 élus sont présents. Denis Beraud et Philippe Coste sont absents.
1. Demande achat de terrain GAEC de la Rillade à Conil (une partie de la parcelle A n° 1057)
Le GAEC de la Rillade a fait part, par courrier, de sa volonté d’acquérir une partie de la parcelle A1057 dans le cadre d’un projet de construction de bâtiments agricoles. Il s’agit d’un bien de section. Monsieur le maire précise qu’une consultation des ayant-droits est donc obligatoire.
Denis Gerenton demande qui exploite actuellement cette parcelle : c’est le GAEC de la Rillade.
Emmanuel Fayolle demande quels sont les frais engagés et qui en a la charge. Monsieur le maire explique que les frais d’arpentage et de notaire sont à la charge de l’acquéreur, et que le terrain étant agricole, le prix est fixé à 0.46€ / m².
La liste des votants est validée par le conseil municipal : il s’agit des ayant-droits du village de Conil : il faut habiter à Conil et être inscrit sur les listes électorales. Après vérification, la liste est arrêtée à 28 votants. Cette liste sera consultable en mairie.
Le vote aura lieu après un délai obligatoire (arrêté municipal, puis parution de l’annonce légale). Monsieur le maire précise que, pour pouvoir passer cette vente, il faut obtenir l’accord de la moitié des inscrits. Le vote par correspondance est possible.
Le conseil municipal valide cette consultation (votants 8, pour 7, abstention 1, contre 0).
2. Cérémonie du 11 Novembre 2016 et repas de la commune
La cérémonie commémorant l’armistice de la Première Guerre Mondiale se déroulera le dimanche 13 novembre. Une cérémonie religieuse est prévue à 11 heures, la commémoration aux monuments aux morts aura donc lieu à l’issue de la messe. Josette Braud propose que le repas de la commune se déroule le même jour. Les membres du conseil valide cette proposition. Ce repas est ouvert à toute les personnes de plus de 65 ans de la commune, soit 100 personnes cette année, auxquelles il convient de rajouter les employés municipaux et les membres du conseil municipal. Ce repas sera préparé par Stéphanie Chacornac et servi à la salle des fêtes. Les conseillers se répartissent ensuite la distribution des invitations. Une réponse est attendue pour le vendredi 04 novembre.
3. Questions diverses
Travaux sur les chemins : Alain Joumard demande où en sont les travaux sur les chemins. L’empierrage est fini, la pouzzolane sera mise rapidement. Les travaux prévus avec l’épareuse ont débuté. Circulation : Josette Braud fait remonter une question posée par un habitant du village de Sanssac. Il s’agit d’un problème de circulation au niveau de l’intersection des routes arrivant de Belvezet et de Séjallières. La visibilité est réduite, mais la vitesse des automobiles est de mauvais augure. Denis Gerenton demande s’il ne serait pas possible de mettre un stop. Après discussion, Paul Braud propose d’installer des panneaux « Cédez le passage » sur la route venant de Belvezet, puisque la route montant de Séjallières est considérée comme l’axe principal.
Appartement à la mairie : les deux appartements de la mairie sont libres. Des annonces gratuites ont été déposées sur internet afin de les proposer à la location.
PPMS : Fabienne Besse et Audrey Gazanion ont rédigé le PPMS (Plan Particulier de Mise en Sécurité) pour les temps extrascolaires afférents aux compétences de la commune. Celui-ci a été présenté aux ATSEM. Il s’agit de prévoir les démarches à suivre en cas de confinement ou d’évacuation des salles d’activité.
Divers : Josette Braud demande si une coupe de bois pourrait être proposée sur le bourg de Saint Jean. Paul Braud lui demande de lister les personnes qui pourraient être intéressées. Fabienne Besse sollicite l’accord du maire pour demander un devis pour l’aire de jeux devant la salle de convivialité.
En juin 2017, le Trail du Saint Jacques traversera à nouveau notre commune. La présentation du nouveau parcours a été faite et permettra une fois encore de mettre en valeur les paysages de Saint Jean Lachalm.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h40.