Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 144 2
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 316 2
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 319 2
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 317 2
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 241 2
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 160 2
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 139 2
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 126 2
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 173 2
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 161 2
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 316 2015
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 316 2015)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Communauté CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
de communes DE COMMUNES
LACO =
ORTHEZ Réunion du 14 décembre 2015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
de la COMMUNAUTE de COMMUNES de LACO-ORTHEZ
Nombre de conseillers en exercice : 96
Nombre de présents : 77
Nombre de votants : 90
L'an deux mille quinze, le quatorze décembre à dix-huit heures, le conseil de la communauté de communes de Lacq-Orthez, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au siège de la communauté à Mourenx sous la présidence de M. Jacques CASSIAU-HAURIE,
ETAIENT PRESENTS : Mmes et MM Guy LAFFITTE, Jean-Pierre CAZALERE, André CASSOU, Alain PEDEGERT, Madeleine BROLESE, Philippe GARCIA, Alice BENAVENTE, Jean-Marie BERGERET- TERCQ, Lucien PRAT, Guy PEMARTIN, David CRABOS, Michel LAURIO, Jacques CASSIAU-HAURIE, Patrick TASSERIE, Jean-Bernard PRAT, Maryse PAYBOU, Jean-Marie PINON, Henri POUSTIS, Nadia GRAMMONTIN, Hervé LAFITTE, Michel BARBE, Patrick GALOPIN, Louis COSTEDOAT, Dominique TOUYA, Jean-Simon LEBLANC, Jean-Jacques TEIXEIRA, Didier DARRACQ (suppléant de Michel JESER), Paul MONTAUT, Didier REY, Jean-Pierre DUBREUIL, Gérard PALOUMET, Aline LANGLES, Francis LARROQUE, Georges TROUILHET, Régis CASSAROUME, Delia MATA-CIAMPOLI, Pierre MUCHADA, Valérie PEYROUS, Véronique REMY, Yves SALANAVE-PEHE, Michel CAMDESSUS, Gilbert AURRIAC, Anthony BERBEL, Encarnacion CANTON, Corinne CARRIAT, Bruno CIOSSE, Patrice LAURENT, François MATEOS, Sylvie MOUSQUES dit CABANOT, Jean-Luc MARTIN, Bernard CAZENAVE, Yves DARRIGRAND, Pierrette DOMBLIDES, Philippe GAUDET, Emmanuel HANON, Jean-Pierre HOURCLE, Jacqueline LACLAU-PECHINE, Claire-Lise LAFOURCADE, Fabien LARRIVIERE, Catherine LEYGUES, Marie-Luce MUSEL, Patrick PEYRE-POUTOU, Bernadette PRADA, Bernard TURPAIN, Hélène MARTEUILH, Thierry LAFFITTE, Michel LABOURDETTE, Marie- Thérèse LAVIELLE, Jean LABASTE, Pierre LAFARGUE, Raymond INCHASSENDAGUE, Francis GRINET, Alain BOUCHECAREILH, Jean-Claude MORERE, Maïthé MIRASSOU, Christian LECHIT et Francis LAYUS
formant la majorité des membres en exercice.
ETAIENT EXCUSES OÙ ABSENTS : Mmes et MM. Frédéric LAVIELLE, Axelle MARCHET (pouvoir a Jean-Marie BERGERET-TERCQ), Bénédicte ALCETEGARAY (pouvoir à Henri POUSTIS), Mathias DUCAMIN, Michel DARETTE (pouvoir à Didier REY), Daniel BOULIN (pouvoir à Francis LARROQUE), Michel JESER, Albert LASSERRE-BISCONTE, Jean-Luc NOURY (pouvoir à Pierre MUCHADA), Jeanne LUGA, Olivier MOUNOLOU, Dominique LALANNE (pouvoir à Bernadette PRADA), Valérie MARQUEHOSSE (pouvoir à Jean-Pierre HOURCLE), Bernard MELIANDE (pouvoir à Yves DARRIGRAND), Jean-Marc TERRASSE (pouvoir à Philippe GAUDET), René LACABE (pouvoir à Claude ESCOFET), Franck VIREBAYRE-GASTON, David HABIB (pouvoir à Georges TROUILHET), Gérard DUCOS (pouvoir à Nadia GRAMMONTIN), Philippe ARRIAU (pouvoir à Jacques CASSIAU- HAURIE).
SECRETAIRES DE SEANCE : Mme Nadia GRAMMONTIN et M. Anthony BERBEL.
RAPPORT N° 21: CENTRE CULTUREL LE MIX : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Rapporteur : M. Louis COSTEDOAT
Le centre culturel doit ouvrir ses portes au début de l’année 2016.
Il regroupe en son sein plusieurs structures qui dépendent pour les unes de la communauté de communes de Lacq-Orthez et pour les autres de la commune de Mourenx.
Afin de créer une synergie entre ces différentes structures et de permettre au centre culturel d'assurer au mieux ses missions sur le territoire, un règlement intérieur a été élaboré qui définit précisément le fonctionnement du centre culturel et les relations entre les différentes structures qui le composent.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré et à l’unanimité de ses membres, décide :
-_ d'approuver le règlement intérieur annexé à la présente délibération.
f A1
{ |
Acte certifié exécutoire
- Par publication ou notification le 16/12/2015
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 16/12/2015