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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS du 2023 11 23
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS du 2023 11 23)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Logement,
BUREAU
du jeudi 23 novembre 2023 à 14h30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
Présents : M. Jean-Luc CANTALOUBE, MM. Henri VIAULES, Mme Sylvie BASCOUL, MM. Serge BOURREL,
Pierre CALVIGNAC, Mme Isabelle CALMET, M Jean-Paul CHAMAYOU
Membres en exercice :7
Membres présents : 7
Membres votants : 7
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2023-78 Maisons de Santé Pluriprofessionnelles de Réalmont et de Montredon- Labessonnie – Conventions d’occupation précaire avec Mme SICSIC Approuvée
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