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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Acte Administratif - DEL 2026 016)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
= = Reçu en préfecture le 23/03/2026
Pubié le 7 | MARS 2026 ER
DÉPARTEMENT ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE
‘ COMMUNE : Toutes les communes VAUCLUSE
ARRONDISSEMENT CADENET Élection du maire et APT des adjoints
Effectif légal du conseil municipal
2 PROCÈS-VERBAL
Nombre de conseillers en exercice
_ DE L'ÉLECTION DU MAIRE
— ET DES ADJOINTS
L'an deux mille vingt-six, le vingt-deux du mois de mars à onze heures, en application des
articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le
conseil municipal de la commune de Cadenet
Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d'un conseiller par
case) :
BRABANT Jean-Marc
GAUDELET-SANHADJI Valérie
MANGANARO Marcello
BOISGARD-BOUCHER Valérie
JAUBERT Marc
KOSTRZEWA Martine
LACROIX Thierry
BOY-COURROUX Nicole
BOMBA Blaise
RAOUX-JACQUEME Françoise
LORIEDO Pierre
MILLET Christiane
BARTHELEMY Jean-Robert
GRANGE Valérie
CAUSSARIEU Simon
FRANCO Amandine
GALLOIS Jonathan
SLAVICEK-SAVOURNIN MartineEnvoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026 ES
Publié le
50
MURETTA Nathan E ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE
LAVOREL Delphine
FERNANDES Gilles
DE LAURENS DE LACENNE Anne-Marie
HUE Marc
VEVE Laurent
VIDAL Louisa
VELLARD Michel
MARTIN Elodie
Absents
2 1. Installation des conseillers municipaux
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Marc BRABANT, maire (ou
remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil
municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
MY ne. HSOSTÉRPEUIR ennui a été désigné(e) en qualité de
secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
2. Élection du maire
2.1. Présidence de l’assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée
(art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré
ASS. AQ... 2. RDS MR Sn conseillers présents et a constaté que la
condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplieÿ.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu'en
application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la
majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun
candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a
lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
2.2. Constitution du bureau
! Préciser s'ils sont excusés.
? Ce paragraphe n'est pas rempli lorsque l'élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature.
3 Majorité des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.Envoyé en préfecture le 23/03/2026
3: Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le
ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE
2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s'est approché de la table de vote. Il a
fait constater au président qu'il n’était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme fourni
par la mairie. Le président l'a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a
déposée lui-même dans l'urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n'ont
pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des
bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article
L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au
procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été
annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans
une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. || en va de
même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils
n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait
spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin
est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).
Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été
procédé à un nouveau tour de scrutin.
2.4. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote.
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
4 La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur.Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
-4- ue ER Publié le ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE.
2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin 5
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote. -
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DÉS CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabéfique) En chiffres En toutes lettres
2.6. Résultats du troisième tour de scrutin $
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote.
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
$ Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l'élection a été acquise au premier tour.
6 Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a êté acquise au deuxième tour.Envoyé en préfecture le 23/03/2026
35 Reçu en préfecture le 23/03/2026 . püblié ET ublié le
Monnier | énimessvmsnmnans |'ossusissenss ID: 084-218400265-20260323-2026 CM_1-DE
SRE pammmmmsamanenns |asonenesennneneneennansneenesnnnnsnnes
2.7. Proclamation de l'élection du maire
ME BRABANT. ÉR ka. AR ereesresrnesnessessnesrnesreesseeneeseesnennens a été proclamé(e) maire et a été immédiatement installé(e).
3. Élection des adjoints
Sous la présidence de M
Fra. re... ReRMRAUT éésesseseessessseesnsnnee sean ee eensnee scene ee seensne essence seenneeenneene nee
élu(e) maire (ou son remplaçant en application de l'article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal
a été invité à procéder à l'élection des adjoints.
3.1. Nombre d’adjoints
Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la
commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints
correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit 8 adjoints au maire au maximum. Il
a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 7
adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 7 le nombre des adjoints au maire de
la commune. Si un seul adjoint doit être élu, le président a rappelé qu'il est élu selon les mêmes
modalités que le maire, à savoir au scrutin uninominal secret et à la majorité absolue (dans ce cas
de figure, ne pas remplir la partie 3.2 et passer directement à la partie 3.3).7
3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à
la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours
de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin
et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant
la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de Tr snrerrerresrenenses
minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire qui
doivent comporter autant de conseillers municipaux que d'adjoints à désigner.
A l'issue de ce délai, le maire (ou son remplaçant) a constaté que
listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes
au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par
7 Rayer cette dernière phrase si au moins deux adjoints doivent être élusEnvoyé en préfecture le 23/03/2026
ie Reçu en préfecture le 23/03/2026
— . Pub je ER l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. || a |: é à lé ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 &
au 2.3.
3.3. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote.
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
GAUDELET-SANHADII Valérie... |... 2 brnnsssses sas Mage Lune A
3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin 8
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote-
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) …
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.86 du code électoral).
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique) En chifires En toutes lettres
8 Ne pas remplir les 3.4 et 3.5 si l'élection a été acquise au premier tour.3.5. Résultats du troisième tour de scrutin Ÿ
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le ET
ID : 084-218400265-20260323-2026 CM_1-DE
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQU
CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
3.6. Proclamation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste
Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.
4. Observations et réclamations ©
—_—————————————
9 Ne pas remplir le 3.5 si l'élection a été acquise au deuxième tour.
1 Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
“8 EM Publié le .[ ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE
5. Clôture du procès-verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos, le 22 mars 2026 a.))...heures.S.. . minutes,
en double exemplaire 1! a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le conseiller
municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.
Le maire (ou son remplaçant), Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire
”
Les assesseurs,
11 Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature etun exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l'État.Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
pubié le ? 4 MARS 2026 ET
ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE
UT Bb: As
DÉPARTEMENT SR
VAUCLUSE COMMUNE : CADENET
ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS 3
FEUILLE DE PROCLAMATION
annexée au procès-verbal de l'élection
NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS (dans l’ordre du tableau)
ea NOM ET PRÉNOM Date de naissance Fonction! Ye candidat ou la liste
Mme) (en chiffres)
Ni RRABBNT Te ge are. 222 HE Maire 22%
aus GAVDELET = ik HADTI "db 2S)eS Make Premier adjoint 23
1 \ktcet to Va a Ro PR +7 lé 2° adjoint £3
sl u_|BoiSAe) Rnicuce Jeu e Joe? ge adjoint
7. RUE Bon BV Lmibétl
aie adjoint LS
Qu | Roy. (moreoux Wrale 23 IAILESE ge adjoint Es
1 leseruany Jen ob HICSI REZ) ere 23
Tu 2
\ Préciser: maire ou Ÿ préciser: maire ou adjoint (indiquer le numéro d’ordre de AT adjoint).
Fait à CADENET, le 22 mars 2026
Le maire
(ou son re! çant),
Le conseiller municipal
le plus âgé,
Les assesseurs, Le secrétaire,Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Es E | Pübié le? {, MARS 2076
DÉPARTEMENT ID : 084-218400265-20260323-2026 CM_1-DE VAUCLUSE COMMUNE : Toutes les communes
ARRONDISSEMENT CADENET
# APT
FRGTEÉRNS nRS: TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL GOTELUB (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
Effectif légal du conseil municipal
27
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l'ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l'avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste. L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal : 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et. à égalité de voix, par priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire ct des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communcs de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l'article L. 273-11 du code électoral.
û Suffrages Qualité Date de la plu: Conseiller Ordre Fonctian (M.ou NOM ET PRÉNOM Date de | Lécente élection à obtenus Parle| communautaire Mme) nalssence la fonction (en chiffres)
1 Maire Monsieur | BRABANT Jean-Marc 22/02/1966 |22/03/2026 23 Oui
2 Premier adjoint |Madame | GAUDELET-SANHADJI Valérie 25/03/1976 |22/03/2026 23
3 22% adjoint | Monsieur | MANGANARO Marcello 10/01/1969 |22/03/2026 23
4 3te adjoint Madame |BOISGARD-BOUCHER Valérie 06/09/1968 |22/03/2026 23 Oui
5 42e adjoint | Monsieur |BOMBA Blaise 26/11/1964 |22/03/2026 23
6 5ère adjoint Madame | BOY-COURROUX Nicole 23/11/1958 |22/03/2026 23
7 6îre adjoint Monsieur | BARTHELEMY Jean-Robert 11/06/1962 |22/03/2026 23
8 7ère adjoint Madame |MILLET Christiane 25/11/1960 |22/03/2026 23
Conseiller
9 Municipal Madame |DE LAURENS DE LACENNE 14/05/1946 |15/03/2026 1620
Conseiller 1620 10 Municipal Monsieur |LORIEDO Pierre 05/06/1947 |15/03/2026
Conseiller 1620 11 Municipal Madame |SLAVICEK Martine 28/08/1950 |15/03/2026
Conseiller 1620 12 Municipal Madame | RAOUX-JACQUEME Françoise 22/06/1956 |15/03/2026
Conseiller 1620 | 13 Municipal Monsieur | LACROIX Thierry 23/03/1959 |15/03/2026 Oui
Conseiller 1620 14 Municipal Monsieur | HUE Marc 10/12/1961 |15/03/2026
Conseiller 1620 | 15 Municipal Monsieur | JAUBERT Marc 03/02/1966 |15/03/2026 Qui
Conseiller 1620 16 Municipal Madame | Grange Valérie 20/01/1969 |15/03/2026
Conseiller 1620 17 Municipal Madame |LAVOREL Delphine 13/05/1969 |15/03/2026
Conseiller 1620 | 18 Municipal Madame |KOSTRZEWA Martine 22/07/1975 |15/03/2026 Oui
Conseiller 1620 19 Municipal Monsieur | FERNANDES Gilles 08/01/1982 |15/03/2026
Conseiller 1620 20 Municipal Monsieur | GALLOIS Jonathan 08/02/1985 |15/03/2026
1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjaint) ou conseiller.Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026 EE
( Publié le
Conseiller
21 Municipal Madame | FRANCO Amandine 30/03/1986 |15/03{ ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE
Conseiller
22 Municipal Monsieur | CAUSSARIEU Simon 20/12/1988 |15/03/2026 1620
Conseiller
23 Municipal Monsieur | MURETTA Nathan 09/12/2002 |15/03/2026 1620
Conseiller
24 Municipal Monsieur |VELLARD Michel 18/04/1961 |15/03/2026 712
Conseiller
25 Municipal Monsieur |VEVE Laurent 25/11/1963 |15/03/2026 712 Oui
Conseiller
26 Municipal Madame | MARTIN Elodie 17/05/1979 |15/03/2026 712
Conseiller
27 Municipal Madame |VIDAL Louisa 30/05/1984 | 15/03/2026 712
Cachct de la mairic : Certifié par le maire,
A, Cadenet, le 22/03/2026