Acte Administratif - DEL 2026 016

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Acte Administratif - DEL 2026 016 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cadenet. Lien du pdf (Acte Administratif - DEL 2026 016)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Envoyé en préfecture le 23/03/2026

= = Reçu en préfecture le 23/03/2026

Pubié le 7 | MARS 2026 ER

DÉPARTEMENT ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE

‘ COMMUNE : Toutes les communes VAUCLUSE

ARRONDISSEMENT CADENET Élection du maire et APT des adjoints

Effectif légal du conseil municipal

2 PROCÈS-VERBAL

Nombre de conseillers en exercice

_ DE L'ÉLECTION DU MAIRE

— ET DES ADJOINTS

L'an deux mille vingt-six, le vingt-deux du mois de mars à onze heures, en application des

articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le

conseil municipal de la commune de Cadenet

Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d'un conseiller par

case) :

BRABANT Jean-Marc

GAUDELET-SANHADJI Valérie

MANGANARO Marcello

BOISGARD-BOUCHER Valérie

JAUBERT Marc

KOSTRZEWA Martine

LACROIX Thierry

BOY-COURROUX Nicole

BOMBA Blaise

RAOUX-JACQUEME Françoise

LORIEDO Pierre

MILLET Christiane

BARTHELEMY Jean-Robert

GRANGE Valérie

CAUSSARIEU Simon

FRANCO Amandine

GALLOIS Jonathan

SLAVICEK-SAVOURNIN MartineEnvoyé en préfecture le 23/03/2026

Reçu en préfecture le 23/03/2026 ES

Publié le

50

MURETTA Nathan E ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE

LAVOREL Delphine

FERNANDES Gilles

DE LAURENS DE LACENNE Anne-Marie

HUE Marc

VEVE Laurent

VIDAL Louisa

VELLARD Michel

MARTIN Elodie

Absents

2 1. Installation des conseillers municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Marc BRABANT, maire (ou

remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil

municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

MY ne. HSOSTÉRPEUIR ennui a été désigné(e) en qualité de

secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

2.1. Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée

(art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré

ASS. AQ... 2. RDS MR Sn conseillers présents et a constaté que la

condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplieÿ.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu'en

application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la

majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun

candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a

lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

! Préciser s'ils sont excusés.

? Ce paragraphe n'est pas rempli lorsque l'élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature.

3 Majorité des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.Envoyé en préfecture le 23/03/2026

3: Reçu en préfecture le 23/03/2026

Publié le

ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s'est approché de la table de vote. Il a

fait constater au président qu'il n’était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme fourni

par la mairie. Le président l'a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a

déposée lui-même dans l'urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n'ont

pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article

L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au

procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été

annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans

une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. || en va de

même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils

n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait

spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin

est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).

Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été

procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote.

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

4 La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur.Envoyé en préfecture le 23/03/2026

Reçu en préfecture le 23/03/2026

-4- ue ER Publié le ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE.

2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin 5

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote. -

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DÉS CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabéfique) En chiffres En toutes lettres

2.6. Résultats du troisième tour de scrutin $

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote.

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

$ Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l'élection a été acquise au premier tour.

6 Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a êté acquise au deuxième tour.Envoyé en préfecture le 23/03/2026

35 Reçu en préfecture le 23/03/2026 . püblié ET ublié le

Monnier | énimessvmsnmnans |'ossusissenss ID: 084-218400265-20260323-2026 CM_1-DE

SRE pammmmmsamanenns |asonenesennneneneennansneenesnnnnsnnes

2.7. Proclamation de l'élection du maire

ME BRABANT. ÉR ka. AR ereesresrnesnessessnesrnesreesseeneeseesnennens a été proclamé(e) maire et a été immédiatement installé(e).

3. Élection des adjoints

Sous la présidence de M

Fra. re... ReRMRAUT éésesseseessessseesnsnnee sean ee eensnee scene ee seensne essence seenneeenneene nee

élu(e) maire (ou son remplaçant en application de l'article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal

a été invité à procéder à l'élection des adjoints.

3.1. Nombre d’adjoints

Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la

commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints

correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit 8 adjoints au maire au maximum. Il

a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 7

adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 7 le nombre des adjoints au maire de

la commune. Si un seul adjoint doit être élu, le président a rappelé qu'il est élu selon les mêmes

modalités que le maire, à savoir au scrutin uninominal secret et à la majorité absolue (dans ce cas

de figure, ne pas remplir la partie 3.2 et passer directement à la partie 3.3).7

3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à

la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.

Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours

de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin

et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant

la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de Tr snrerrerresrenenses

minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire qui

doivent comporter autant de conseillers municipaux que d'adjoints à désigner.

A l'issue de ce délai, le maire (ou son remplaçant) a constaté que

listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes

au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par

7 Rayer cette dernière phrase si au moins deux adjoints doivent être élusEnvoyé en préfecture le 23/03/2026

ie Reçu en préfecture le 23/03/2026

— . Pub je ER l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. || a |: é à lé ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 &

au 2.3.

3.3. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote.

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

GAUDELET-SANHADII Valérie... |... 2 brnnsssses sas Mage Lune A

3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin 8

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote-

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) …

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.86 du code électoral).

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique) En chifires En toutes lettres

8 Ne pas remplir les 3.4 et 3.5 si l'élection a été acquise au premier tour.3.5. Résultats du troisième tour de scrutin Ÿ

Envoyé en préfecture le 23/03/2026

Reçu en préfecture le 23/03/2026

Publié le ET

ID : 084-218400265-20260323-2026 CM_1-DE

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQU

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

3.6. Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste

Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.

4. Observations et réclamations ©

—_—————————————

9 Ne pas remplir le 3.5 si l'élection a été acquise au deuxième tour.

1 Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».Envoyé en préfecture le 23/03/2026

Reçu en préfecture le 23/03/2026

“8 EM Publié le .[ ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE

5. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos, le 22 mars 2026 a.))...heures.S.. . minutes,

en double exemplaire 1! a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le conseiller

municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.

Le maire (ou son remplaçant), Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire

”

Les assesseurs,

11 Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature etun exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l'État.Envoyé en préfecture le 23/03/2026

Reçu en préfecture le 23/03/2026

pubié le ? 4 MARS 2026 ET

ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE

UT Bb: As

DÉPARTEMENT SR

VAUCLUSE COMMUNE : CADENET

ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS 3

FEUILLE DE PROCLAMATION

annexée au procès-verbal de l'élection

NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS (dans l’ordre du tableau)

ea NOM ET PRÉNOM Date de naissance Fonction! Ye candidat ou la liste

Mme) (en chiffres)

Ni RRABBNT Te ge are. 222 HE Maire 22%

aus GAVDELET = ik HADTI "db 2S)eS Make Premier adjoint 23

1 \ktcet to Va a Ro PR +7 lé 2° adjoint £3

sl u_|BoiSAe) Rnicuce Jeu e Joe? ge adjoint

7. RUE Bon BV Lmibétl

aie adjoint LS

Qu | Roy. (moreoux Wrale 23 IAILESE ge adjoint Es

1 leseruany Jen ob HICSI REZ) ere 23

Tu 2
\ Préciser: maire ou Ÿ préciser: maire ou adjoint (indiquer le numéro d’ordre de AT adjoint).

Fait à CADENET, le 22 mars 2026

Le maire

(ou son re! çant),

Le conseiller municipal

le plus âgé,

Les assesseurs, Le secrétaire,Envoyé en préfecture le 23/03/2026

Reçu en préfecture le 23/03/2026

Es E | Pübié le? {, MARS 2076

DÉPARTEMENT ID : 084-218400265-20260323-2026 CM_1-DE VAUCLUSE COMMUNE : Toutes les communes

ARRONDISSEMENT CADENET

# APT

FRGTEÉRNS nRS: TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL GOTELUB (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)

Effectif légal du conseil municipal

27

L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l'ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux

L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l'avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste. L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :

1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal : 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;

3° Et. à égalité de voix, par priorité d'âge.

Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire ct des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communcs de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l'article L. 273-11 du code électoral.

û Suffrages Qualité Date de la plu: Conseiller Ordre Fonctian (M.ou NOM ET PRÉNOM Date de | Lécente élection à obtenus Parle| communautaire Mme) nalssence la fonction (en chiffres)

1 Maire Monsieur | BRABANT Jean-Marc 22/02/1966 |22/03/2026 23 Oui

2 Premier adjoint |Madame | GAUDELET-SANHADJI Valérie 25/03/1976 |22/03/2026 23

3 22% adjoint | Monsieur | MANGANARO Marcello 10/01/1969 |22/03/2026 23

4 3te adjoint Madame |BOISGARD-BOUCHER Valérie 06/09/1968 |22/03/2026 23 Oui

5 42e adjoint | Monsieur |BOMBA Blaise 26/11/1964 |22/03/2026 23

6 5ère adjoint Madame | BOY-COURROUX Nicole 23/11/1958 |22/03/2026 23

7 6îre adjoint Monsieur | BARTHELEMY Jean-Robert 11/06/1962 |22/03/2026 23

8 7ère adjoint Madame |MILLET Christiane 25/11/1960 |22/03/2026 23

Conseiller

9 Municipal Madame |DE LAURENS DE LACENNE 14/05/1946 |15/03/2026 1620

Conseiller 1620 10 Municipal Monsieur |LORIEDO Pierre 05/06/1947 |15/03/2026

Conseiller 1620 11 Municipal Madame |SLAVICEK Martine 28/08/1950 |15/03/2026

Conseiller 1620 12 Municipal Madame | RAOUX-JACQUEME Françoise 22/06/1956 |15/03/2026

Conseiller 1620 | 13 Municipal Monsieur | LACROIX Thierry 23/03/1959 |15/03/2026 Oui

Conseiller 1620 14 Municipal Monsieur | HUE Marc 10/12/1961 |15/03/2026

Conseiller 1620 | 15 Municipal Monsieur | JAUBERT Marc 03/02/1966 |15/03/2026 Qui

Conseiller 1620 16 Municipal Madame | Grange Valérie 20/01/1969 |15/03/2026

Conseiller 1620 17 Municipal Madame |LAVOREL Delphine 13/05/1969 |15/03/2026

Conseiller 1620 | 18 Municipal Madame |KOSTRZEWA Martine 22/07/1975 |15/03/2026 Oui

Conseiller 1620 19 Municipal Monsieur | FERNANDES Gilles 08/01/1982 |15/03/2026

Conseiller 1620 20 Municipal Monsieur | GALLOIS Jonathan 08/02/1985 |15/03/2026

1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjaint) ou conseiller.Envoyé en préfecture le 23/03/2026

Reçu en préfecture le 23/03/2026 EE

( Publié le

Conseiller

21 Municipal Madame | FRANCO Amandine 30/03/1986 |15/03{ ID : 084-218400265-20260323-2026_CM_1-DE

Conseiller

22 Municipal Monsieur | CAUSSARIEU Simon 20/12/1988 |15/03/2026 1620

Conseiller

23 Municipal Monsieur | MURETTA Nathan 09/12/2002 |15/03/2026 1620

Conseiller

24 Municipal Monsieur |VELLARD Michel 18/04/1961 |15/03/2026 712

Conseiller

25 Municipal Monsieur |VEVE Laurent 25/11/1963 |15/03/2026 712 Oui

Conseiller

26 Municipal Madame | MARTIN Elodie 17/05/1979 |15/03/2026 712

Conseiller

27 Municipal Madame |VIDAL Louisa 30/05/1984 | 15/03/2026 712

Cachct de la mairic : Certifié par le maire,

A, Cadenet, le 22/03/2026