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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 122 2024 Attribution marche travaux reamenagement OT Treignac
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 122 2024 Attribution marche travaux reamenagement OT Treignac)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
19260
Treignac
Lundi
18
novembre
2024
Feuillet
-
2024
019-200066645-20241118-122-2024-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet :
25/11/2024]
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Paraphe
}
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
25
.
.
.
.
.
.
Suppléants
avec
vote
2
Le
dix-huit
novembre
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
les
Pouvoirs
9
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
Done
Er
_—.
GA
de
Treignac,
sur la convocation
qui leur a été adressée
par le Président,
Certifié exécutoire le
18/11/2024
Monsieur JENTY
Philippe.
=.
.
oo.
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BERNARD
Sylvain,
BONNET
nyoyé'en préfecture 1e
19112024
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOURDARIAS
Sophie,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
PEYRAMAURE
Pierre,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: DELAUNAY
Jean-Paul,
GAGE
Pascal.
SUPPLEANTS
PRÉSENTS
SANS
VOTE
: LONGUET
Jean-François.
EXCUSES
:
BOUCHOT
Estelle
(représentée),
BOURROUX
François
(donne
procuration
à
CHAMPSEIX
Serge),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à
SENEJOUX
Geneviève),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
BONNET-TENEZE
Véronique),
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à JARRIGE
Didier),
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à
JANICOT
Véronique),
MEUNIER
Colette
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice),
PETIT
Christophe
(représenté),
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène
(représentée
par
CHEYPE
Sandrine),
SAVIGNAC
Sylvie
(représentée
par
COIGNAC
Gérard).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
122-2024
Attribution
des
marchés
travaux
de
réaménagement
du
bureau
d’informations
touristiques
de
Treignac Monsieur
le
Président
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
le
projet
de
réaménagement
du
bureau
d'informations
touristiques
de
Treignac.
Le
Président
rappelle
aux
membres
du
conseil
qu’une
procédure
de
consultation
des
entreprises
a été
lancée
le 23
octobre
2024.
Le
budget
prévisionnel
de
ce
marché
pour
la
partie
travaux
a
été
estimé
à
60
000,00
€
HT
et
fait
l’objet
d’une
procédure
adaptée
en
application
de
l’article
28
du
code
de
la commande
publique.
; Il souligne
que
la
consultation
a
été
établie
en
vue
de
la désignation
d’une
entreprise
ou
de
groupement
d'entreprise
pour
les
7
lots
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
projet.
Le
Président
expose
les
principales
étapes
de
la consultation
:
-
Envoi
d’un
avis
d'appel
à concurrence
auprès
du
JAL
la Vie
Corrézienne
en
date
du
23
octobre
2024,
-
Envoi
d’un
avis
d'appel
à concurrence
sur
la
plateforme
achatpublic.com
dès
le 23
octobre
2024,
-
Accès
au
dossier
de
consultation
par
voie
dématérialisée
sur
la plateforme
achatpublic.com,
-_
Date
limite
de
remise
des
offres
le
15
novembre
2024
à
12H00.
-
La
commission
d'ouverture
des
plis
s'est
réunie
le
lundi
18
novembre
à 16H00
Suite
à la proposition
de
la commission
d'ouverture
des
plis,
Monsieur
le Président
propose
de
retenir
les
entreprises
conformément
au
tableau
ci-dessous
: Identification
des
lots
Montants
des
entreprises
D'OR
ET
MED
mieux
disante
disantes
f
| | |
Lot n°6 ELECTRICITE
|
13 379.00 € HT
|
ERDE
Le
conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
36
voix
pour,
0
contre,
0
abstention,
-
DE
VALIDER
la
proposition
du
Président
de
retenir
les
entreprises
citées
ci-dessus
en
accord
avec
la
proposition
de
la commission
d'ouverture
des
plis,
-
D'AUTORISER
le
Président
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
ce
marché.
Fait
à Treignac
le 20/11/2024
Le
Président Philippe
JENTY