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Arrêté - CompteRendu12Juin2023
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Selve.
Lien du pdf (Arrêté - CompteRendu12Juin2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Banque,
MAIRIE DE LA SELVE
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Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 12 Juin 2023
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Présents : Alain LORAIN, Julien CRIJNS, Alice LARCHER, Brigitte JUPIN, Isabelle QUENNESSON, Laurent BRIOIS, Laurence FOISSY, Laëtitia SÉLAM, Annie DESIMEUR, Antoine DURAND, Delphine WUILMET
A été nommé secrétaire : Laetitia SÉLAM
Décision modificative n°2
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder à l’ajout des crédits de crédits
suivants sur le budget de la commune, de l’exercice 2023
- Compte 681 : + 1 935€54
- Compte 2804182 : + 1 935€54
- Compte 1931 : + 580€72
- Compte 777 : + 580€72
Ouverture de compte DFT pour la régie
Après en avoir délibéré le conseil accepte à l’unanimité :
- L’ouverture d’un compte DFT pour la régie 79 salle des fêtes
- De modifier la délibération et l’arrêté constitutif de la régie en inscrivant « un compte de Dépôt de Fonds au Trésor est ouvert au nom du régisseurs de recettes auprès de la trésorerie », et pour les moyens de paiements d’ajouter « que tout moyens modernes de paiement peut être acceptés » - D’autoriser M. Le Maire à signer les documents en rapport avec cette décision
Travaux cimetière
Le conseil municipal accepte la création d’une rampe au cimetière pour un montant de 2 627€68HT.
Travaux logement rue de Nizy le comte
Le conseil municipal accepte la modification et sécurisation du puits du logement pour un montant de 982€64 HT.
USEDA
Monsieur Le Maire va faire la demande de deux devis pour l’enfouissement des réseaux rue de Montigny et rue de l’Abreuvoir.
14 Juillet 2023
Madame Isabelle QUENNESSON informe le conseil du programme du 14 juillet.
Questions diverses :
Néant
Séance levée à 21H30