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Compte-Rendu - CompteRendu4Decembre2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Selve.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CompteRendu4Decembre2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Banque,
MAIRIE DE LA SELVE
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Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 04 Décembre 2023 ---------------------------
L’an deux mille vingt-trois le 04 décembre à 20 Heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances.
Présents : Alain LORAIN, Alice LARCHER, Brigitte JUPIN, Isabelle QUENNESSON, Laurent BRIOIS, Laurence FOISSY, Laëtitia SÉLAM, Annie DESIMEUR, Delphine WUILMET
Absents excusés : Julien CRIJNS, Antoine DURAND
A été nommé secrétaire : Brigitte JUPIN
Demande de subvention APV voirie chemin de Mouchery
Le Conseil Municipal sollicite auprès du Département une subvention au titre de l’APV pour les travaux de voirie chemin de Mouchery.
Contrat assurance statutaire
Le conseil municipal décide à l’unanimité de renouveler l’adhésion au contrat des risques statutaires pour les agents IRCANTEC
Enfouissement des réseaux rue de l’Abreuvoir
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité l’enfouissement des réseaux éclairage public et télécom rue de l’Abreuvoir pour un reste à charge communal de 60 720€74. Demande de subvention API rampe accessibilité cimetière
Le Conseil Municipal sollicite auprès du Département une subvention au titre de l’API pour la création d’une rampe d’accessibilité au cimetière.
Demande de subvention DETR rampe accessibilité cimetière
Le Conseil Municipal sollicite auprès de la Préfecture une subvention au titre de la DETR pour la création d’une rampe d’accessibilité au cimetière.
Location logement communal
Monsieur Le Maire informe le conseil sur l’attribution du logement communal 1rue de Montigny à Mme FLAMANT.
Fleurissement
Monsieur Le Maire présente un devis de 1 590€60 de l’entreprise couleur & paysages pour le fleurissement de la commune. Le conseil municipal accepte ce devis.
Dépôt carrière
Le conseil municipal décide à l’unanimité d’interdire le dépôt de déchets agricoles à la carrière Vœux
Monsieur Le Maire propose au conseil de fixer la cérémonie des vœux le 03 février 2023 à 18h00. Chantier d’insertion
Monsieur Le Maire informe le conseil de l’intervention du chantier d’insertion pour la rénovation de la salle de classe.
Questions diverses :
Madame QUENNESSON rappelle que le marché aura lieu le 20 décembre 2023.
Séance levée à 22H10