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Conseil Municipal - 2024049 Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Treteau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024049 Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 15/10/2024
Reçu en préfecture le 15/10/2024
Publié le 15/10/2024 S L Gr
ID : 003-210302899-20241004-2024049-DE
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=
Liberté + Égalité + Fraternité
MAIRIE DE TRETEAU ÉPU J 1 PLACE DE LA MAIRIE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
03220 TRETEAU
Extrait du registre des Délibérations du Conseil
Municipal de la Commune de TRETEAU
Délibération 2024049
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal
du 27 juin 2024
Séance du 04 octobre 2024
Le 04 octobre 2024, dix-neuf quarante-cinq minutes, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur DELIGEARD Arnaud, Maire.
Présents : M. DELIGEARD Arnaud, M. CHASSAGNE Jean François, M. DESBOUIS Serge, M.
VIGNE Olivier, Mme CHAPPAZ Aurélie, Mme DEGIRAL Laurence, Mme CHAUVET Anne-
Marie, M. GILLES Xavier, M. MONNET Jérôme, Mme LEBRE Amélia. Absents : M. DEVILLARD Claude, Mme PELLETIER Emeline.
Excusés : Mme PELLETIER Emeline.
Pouvoirs : Néant.
Secrétaire de séance : M. CHASSAGNE Jean François.
Nombre de membres en exercice : 12
Nombre de présents : 10
Nombre de votants : 10
Date de la convocation : 24 septembre 2024
Date d’affichage de la convocation : 24 septembre 2024
Mme CHAPPAZ Aurélie n’est pas encore arrivée.
M. le Maire ouvre la séance par la mise à approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27
juin 2024.
M. CHASSAGNE Jean François, étant absent lors de la dernière réunion du Conseil Municipal, ne
prend pas part au vote.
Aucune remarque n’ayant été faite par l’ensemble de l’assemblée délibérante, le compte-rendu est
validé à l’unanimité des membres présents.
Pour:8 Contre:0 Abstentions : 0
Pour extrait conforme
Le Maire
Arnaud DÉLIGEARD