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Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Bazoches-les-Gallerandes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 31.03.2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Commune
de
Bazoches-les-Gallerandes
et sa commune
associée
d’Izy
DEPARTEMENT
DU
LOIRET
REUN
ION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
45480
- 62
Grande
Rue
Tél
: 02
38
39 40
01
secretariat(@bazoches-les-gallerandes.fr
SIRET
: 214
500
258
00014
Madame,
Monsieur,
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
se
tiendra
à
la
mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
le
Mardi
31
mars
2026
à
20h30
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
- Versement
d’une
subvention
au
CCAS
- Délibération
(modificative)
relative
à la demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
pour
les
travaux
de
relocalisation
du
secrétariat
de
la mairie
- Demande
de
subvention
auprès
de
la CCPNL
au
titre
du
soutien
à l’installation
de
nouvelles
structures
de jeu
au
square
des
enfants.
- Vote
des
taux
de
la fiscalité
directe
locale
pour
l’année
2026
- Mise
en sécurité
d’un
bâtiment
(péril) — mesures
exécutées
d’office par
la commune
- Avenant
n°4
à
la
convention
de
service
unifié
d’instruction
des
autorisations
du
droit
des
sols - Création
et composition
des
commissions
communales
- Création
de
la Commission
d’Appel
d'Offres
(CAO)
- Avenir
des
permanences
physiques
dans
la commune
associée
d’Izy
- Désignation
du
délégué
titulaire
et du
délégué
suppléant
représentant
la commune
au
SIERP
- Désignation
du
délégué
des
élus
représentant
la commune
au
CNAS
-
Désignation
d’un
membre
titulaire
et
d’un
membre
suppléant
pour
siéger
au
Conseil
d'administration
du
collège
Louis-Joseph
Soulas
- Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
- Affaires
diverses
En
mairie,
le 25
mars
2026
Le
Maire,
Olivier
LEBRET