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Document publié le Mercredi 5 juillet 2017 par la commune de Saint-Clément-de-la-Place.
Lien du pdf (Compte-Rendu - doc 154)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 JUILLET 2017
* * * * * * * *
L’an deux mille dix-sept, le CINQ du mois de juillet à 18 heures, le Conseil municipal de la commune s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul TAGLIONI, Maire de la commune. Etaient présents : Mme BRECHET, MM. VEYER, MM. POMMIER (Adjoints), Mmes et MM. BRUNET, DARRASSE, FARIBAULT, FROGER, FOURNY, JOUBERT, LARDEUX, PHILIPPEAU.
Absents : Mmes et MM., CRUAUD (procuration Mme DARRASSE) BARBOT, BECKER, BIROT (procuration MM. PHILIPPEAU) GUIDEAU, VERRON.
Secrétaire de séance : R.F. JOUBERT
Séance précédente : Aucune remarque n’étant formulée, le compte-rendu de la séance du 14 juin 2017 est adopté à l’unanimité.
* * * * * * * *
1 - APPROBATION ET SIGNATURE DE LA NOUVELLE CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC LES FRANCAS
En 2014, une convention pluriannuelle d’objectfs a été signée avec l’association Les Francas du Maine et Loire, afin d’accompagner la commune dans la mise en place de sa politique « enfance ».
Les objectifs étaient l’accompagnement de la commune dans sa réflexion sur sa politique éducative locale, la mise en œuvre du projet loisirs enfance et la direction/animation de l’accueil de loisirs, des ateliers périscolaires et du TAP (temps d’activités périscolaires).
La convention prenant fin au 31 août 2017, l’association « Les Francas « a soumis un nouveau projet de convention pour une durée de 3 ans.
Considérant la nouvelle convention pluriannuelle d’objectifs proposée,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide d’autoriser Monsieur le Maire à la signer.
2 - SIGNATURE D’UN CONTRAT DE LOCATION D’UN MINIBUS DANS LE CADRE DU SALON DES AINES
Dans le cadre du salon des aînés organisé le 29 septembre 2017 à la Meignanne, la commune envisage de mettre en place un transport par mini-bus pour les personnes ne pouvant se déplacer; sous réserve d’un nombre suffisant de demandes. L’association les Francas de Maine et Loire propose de louer gratuitement à la commune de Saint Clément de la Place un mini- bus de 9 places.
Pour ce faire, il convient de mettre en place une convention de location.
Considérant le contrat de location proposé par l’association Les Francas de Maine et Loire,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide d’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat de location avec l’association les Francas de Maine et Loire.
3 - PROJET DE CONVENTION AVEC ORANGE – INSTALLATION 4G
Pour l’exploitation de ses réseaux, l’opérateur de communications électroniques ORANGE souhaite procéder à l’implantation d’équipements techniques (station relais) dans l’église de la commune.
Pour ce faire, il conviendrait de mettre en place un bail précisant les conditions de location régissant l’implantation des équipements techniques.
Après échanges entre membres du Conseil, plusieurs questions sont abordées :
- Une étude a-t-elle été menée concernant les interfaces possibles avec la TNT ? - Le clergé a-t-il été informé du projet ?
- Compte tenu de la proximité de riverains, une étude a-t-elle été menée concernant des risques potentiels pour la santé ? des mesures sont-elles à prendre ? 4 – PROJET D’ACQUISITION D’UN TERRAIN ROUTE DE LA POUEZE
Dans le cadre du PLUi (plan local d’urbanisme intercommunal), une réserve foncière est prévue sur des parcelles situées au croisement de la toute de la Poueze et rue du Moulin de la Croix, pour agrandir le parking existant. Un des propriétaires, Monsieur VILCHIEN, souhaite vendre son terrain (parcelle N°68) La commune a la possibilité de préempter.
Coût du M2 : environ 80 €
Terrain non viabilisé
En attendant l’utilisation de la parcelle pour l’extension du parking, Monsieur VILCHIEN pourrait en garder la jouissance. Après échange, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de préempter.
5 – DIVERS
Suite à une baisse des effectifs, une classe de l’école Alfred de Musset sera fermée à la rentrée en septembre. Effectifs pour la rentrée scolaire 2017/2018 : 237 élèves
6- COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS
- Commission vie sociale
Organisation d’un salon des aînés le 29 septembre 2017 avec conférences et stands proposés. Une plaquette sera envoyée aux personnes de la commune âgées de plus de 60 ans. Une affiche a été réalisée.
Sous réserve d’un nombre minimum de demandes, la commune proposera la mise en place d’un transport par minibus.
- CLIC
Une fusion des 3 clics existants est envisagée et dans ce cadre, le Conseil Général a lancé un audit.
- Ecole
Le taux d’absentéisme pour l’année scolaire 2016/2017 a été de 3,5 %
Lors des portes ouvertes, il a été constaté une fréquentation plus élevée et un plus grand nombre d’activités. A cette occasion, un remerciement a été adressé à l’association des agriculteurs qui a reçu les enfants le 01 juin dernier dans le cadre de la journée « ferme ouverte », fortement appréciée des enfants.
- Centre de loisirs
Le nombre d’inscriptions est supérieur à celui de 2016.
-AJIC
4 parents et 4 élus étaient présents à la réunion.
Le bilan est positif avec de nombreuses activités proposées
Un séjour à Londres sera organisé du 17 au 21 juillet.
L’association souhaite toucher de nouvelles tranches d’âge en mettant en place des actions spécifiques. L’état des finances est positif.
Le président et le trésorier ont cessé leur fonction.
- Commission information
Le Saint Clément Actu est maintenu dans sa formule actuelle.
Les associations doivent fournir des documents lisibles qui ne soient pas au format PDF Le site internet est toujours en cours de refonte.
L’élaboration du prochain bulletin communal annuel est en cours de réflexion et il est demandé aux associations de commencer à réfléchir à leurs articles.
- Commission culture et patrimoine
Festival de la Rue du Milieu : 1er et 02 septembre 2017
Un appel aux habitants est lancé pour accueillir des artistes.
Du matériel sera sollicité auprès de la mairie.
Le livret culture et patrimoine est en cours de conception.
Une réflexion est menée concernant la communication et la distribution.
- Mairie
Une réflexion est en cours concernant l’inauguration de la nouvelle Mairie qui aura lieu quand l’aménagement des abords sera terminé : date, invitations, expositions conjointes, visite … ????
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20.