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Acte - Contrat Quatfer en lair pour le spectacle Gravir 2025.55
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Contrat Quatfer en lair pour le spectacle Gravir 2025.55)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
VILLE DE LOUDUN
OBJET :
Contrat avec Les Quat’Fers
en l’Air pour le spectacle
Gravir qui aura lieu le
samedi 23 août 2025 à 18h
à l’ancienne piscine d’été
de Loudun
ARTICLE 1 :
DECISION N°2025.55
PKR OK 2 2 2 2 OK 26 Re OK fe ke 2e 6 ke 26 26 2 2 Ke
Nomenclature n° 1.7
LE MAIRE DE LA VILLE DE LOUDUN :
VU:
- les articles L 2122-21 et L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
- la délibération du 23.05.2020 portant délégation au
Maire par le Conseil Municipal de certaines attributions,
- DECIDE -
Il convient de passer un contrat avec Les Quat'Fers en l'Air pour le spectacle Gravir qui aura lieu le samedi 23 août 2025 à 18h à l'ancienne piscine d'été de Loudun.
ARTICLE 2 :
Pour cette mission, Les Quat’Fers en l'Air percevra la somme de 3 260,55 € TTC.
ARTICLE 3 :
Le Directeur Général des Services de la ville de Loudun est chargé de l'exécution de la présente décision.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte k informe qui celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission en Préfecture et de sa publication
et/ou notification
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Publié le : …… 2.8 JUIL. 2025...
NOTS le ere ur dE SARNTEES
Ad ER ÉCULOT aD tarte en Sous-Préfecturele: 1.4 JU AUD
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20250728-DEC2025-55-AI
Date de télétransmission : 28/07/2025
Date de réception préfecture : 28/07/2025