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Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune d'Ainhoa.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations word access 12 03 2024)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 12 mars 2024
8. Prime pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire : adopté à l’unanimité.
9. Suppression, désaffection et aliénation chemin rural au lieu dit Etxexuriko bordako,
près de Konxoenea : adopté à l’unanimité.
10. Révision du prix de la cantine : adopté à la majorité.
11. Subvention AEK pour la Korrika : adopté à l’unanimité.
12. Refacturation au COL des frais liés à Muxeltegikoborda : adopté à l’unanimité.
13. Approbation du CFU commune 2023 : adopté à l’unanimité.
14. Rythmes scolaires : adopté à l’unanimité.
15. Approbation CTG avec la CAF : adopté à l’unanimité.
Affiché le 19 mars 2024
Le Maire
Michel IBARLUCIA