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Document publié le Vendredi 4 novembre 2022 par la commune d'Einville-au-Jard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - bulletin 26 1)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Convoqué le 04 novembre 2022, le conseil municipal s'est réuni le jeudi 10 novembre 2022 à 20h, sous la présidence de M. VILLEMAN Marc, Maire.
Présents : MM(Mmes) : ADMANT Véronique, BRETAR Armelle, DREISTADT Christian, GARNIER Chantal, GENIN Isabelle, HOUOT Gérard, KIEFFER Pascal, LAVOIL Jacques, NAVELOT Aline.
Absents excusés : HANNEQUIN Jessica, pouvoir donné à DREISTADT Christian LEONARD Philippe, pouvoir donné à GENIN Isabelle
MIENVILLE Vincent, pouvoir donné à NAVELOT Aline
YONGBLOUTT Fabrice, pouvoir donné à ADMANT Véronique
MANSOURI Najat.
Le conseil a choisi pour secrétaire NAVELOT Aline.
▪ Compte-rendu de la réunion précédente de conseil municipal
Lecture a été faite : aucune observation.
▪ Commission Travaux du 25 octobre 2022
Le remplacement par LED des 170 derniers candélabres est proposé en 3 tranches sur 2 ans. Des devis seront demandés pour 3 créations de points lumineux le long de la RD2 et Route de Bonviller.
En ce qui concerne les illuminations de fin d’année, seuls 17 motifs seront installés Grande Rue, Mairie, EHPAD et Ecole Primaire.
Plusieurs parcelles ont été répertoriées sur la commune afin de proposer au moins 10 jardins ouvriers. Une réunion d’information a été proposée aux riverains concernant le sens de circulation et stationnement rues Karquel et du Château.
Pour consulter le site Internet : einville-au-jard.fr
Pour envoyer un mail : mairie.einville-au-jard@wanadoo.fr
Pour s’informer : IntraMuros via Google Play et App Store
Page Facebook : Commune d’Einville au Jard
INFORMATIONS MUNICIPALES N° 26 ▪ Commission Jeunesse - Vie Associative du 07 novembre 2022
Un point est fait sur la rentrée des associations.
Suite à l’envolée des coûts des énergies, le maire demande aux associations une grande vigilance après chaque utilisation des salles communales (Extinction des lumières et baisse du chauffage).
▪ Bail emphytéotique administratif (BEA) EHPAD
Le projet de BEA permettant la mise à disposition du bâtiment hébergeant la maison de retraite « La Fontaine de Lincourt » appartenant à la commune a été présenté.
Après en avoir délibéré, l’ensemble du conseil approuve à l’unanimité la signature du B.E.A. relative aux parcelles cadastrées AB163,177,772,774. Le présent bail est consenti pour une durée de 25 ans du 01/01/2022 au 31/12/2047 pour une redevance dont le montant initial est fixé à 42 200 € et réévalué tous les ans.
▪ Contrat assurance statutaire 2023-2026 avec le CDG 54
Le centre de gestion nous informe sur les conditions tarifaires négociées pour 2023-2026 concernant l’assurance couvrant les risques statutaires de nos agents.
A l’unanimité, le conseil autorise le maire à signer l’adhésion de ce nouveau contrat de groupe au taux de 6,85 % pour les agents affiliés à la CNRACL et de 1,20 % pour les agents affiliés à l’IRCANTEC, avec une franchise de 10 jours.
▪ Règlement et conditions de location du Familial en 2023
Le conseil, à l’unanimité, décide de réviser l’ensemble des tarifs de location du Familial, inchangés depuis 2019 et modifie par conséquent le règlement et les conditions générales d’utilisation des salles.
Avec l’augmentation des énergies, il convient de réfléchir sur le mode de calcul tarifaire des consommables.
▪ Compétence Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE) du Conseil Communautaire du Pays du Sânon (CCPS)
Le changement des statuts proposé permettra à la Communauté de Communes du Sânon (CCS) d’exercer, aux lieu et place des communes membres, la compétence création et entretien d’infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
Le conseil, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, approuve cette proposition de modification statutaire.
▪ Informations diverses
• Le conseil municipal tient à féliciter 2 archères de la 1ère compagnie de tir à l’arc médaillées lors des championnats de France de tir Beursault qui se sont déroulés à Gagny (93). Bravo à Manon LOUIS et Eulalie CHARPENTIER !
• 2 bennes à verres, aux normes Personnes à Mobilité Réduite, mises à disposition par la CCS seront installées près du cimetière et au Familial.
• Le projet des composteurs collectifs, obligatoires en 2024, sera porté par la CCS qui a la compétence des Ordures Ménagères. • Le Conseil Départemental a débuté les travaux pour la création d’une voie centrale banalisée sur la route de Bauzemont (V52). Selon la météo, ils sont prévus jusqu’au 25 novembre. La route est barrée jusqu’à cette date.
• La banque alimentaire organise sa collecte nationale les 25, 26, 27 novembre. Le dépôt des dons est possible en mairie aux heures d’ouverture dès à présent.
• Plusieurs points d’arrêts du « Rézopouce » seront bientôt disponibles sur la commune. Le « Rézopouce » est un service d’auto-stop partagé, et l’application « Rezo Mobicoop » est téléchargeable sur Google Play ou Apple Store.
• A partir du 1er décembre, le food-truck « Pizza J’adore » ne sera plus présent les dimanches sur notre commune.
• Une inauguration du City-stade aura lieu le 17 décembre à 16h30 autour d’un moment convivial. (Un flyer sera distribué à cette occasion).
• A compter du 1er janvier 2023, le bulletin municipal sera sous format dématérialisé sur le site de la commune ou sur l’application Intra-Muros.
Le format papier restera disponible en mairie aux heures d’ouverture.
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Prochain conseil municipal : Jeudi 08 décembre 2022 à 20h00
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Collecte des ordures ménagères
Prochains passages :
Semaine Containers Sacs jaunes
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