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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MAI 2025

O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R

HORS COMMISSION

Monsieur Jérôme BALOGE

Rc-2025-3 Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

COMMISSION N°1 RESSOURCES

Monsieur Gerard LEFEVRE

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P-2025-183 Marchés de fourniture de véhicules : lot 2 petit fourgon thermique police municipale, lot 7 deux fourgons thermiques 2ème fourgon, lot 9 véhicule utilitaire 3.5T châssis cabine avec bras hydraulique - Avenant de transfert

Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE

P-2025-203 SPL Société des Eaux du Niortais - Prise de participation par voie d'acquisition d'actions auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais

Madame Anne-Lydie LARRIBAU

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P-2025-209 Mise à jour du tableau des effectifs

COMMISSION N°2 VIE QUOTIDIENNE

Madame Rose-Marie NIETO

P-2025-185 Subvention - Appel à projets jeunesse - Centre Socioculturel du Centre-Ville - Centre Socioculturel De Part et d'Autre - Volley Ball Pexinois Niortais

P-2025-162 Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Groupe Scolaire Jules Ferry - Association des Parents d'Élèves Graines de Jules

Madame Christelle CHASSAGNE

P-2025-240 Inauguration du site Boinot - Convention de partenariat avec l'agence évènementielle Le Loup Blanc

P-2025-166 Subventions de fonctionnement - Associations culturelles - Année 2025

P-2025-177 Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2025

P-2025-165 Subvention exceptionnelle - Association Studio N - Soirée projection courts-métragesP-2025-181 Acquisition - Matériel exploitation Patronage Laïque - Liquidation SCOP Les Matapeste

Monsieur Nicolas VIDEAU

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P-2025-161 Subvention en nature - Convention d'occupation du domaine public - Association "Les Restaurants du Cœur Délégation des Deux-Sèvres" - Immeuble sis 13D rue Louis Braille à Niort

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Madame Florence VILLES

P-2025-212 Subvention - Centres Socioculturels - Année 2025 - 2ème acompte

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P-2025-168 Convention de prestation de services - Préfecture des Deux-Sèvres - Ensemble immobilier sis 7 rue Du Guesclin et 6-8 rue Emile Bèche - BO n°127, 128, et 132

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P-2025-204 Education à l'Environnement - Fête de la Nature du 24 mai 2025 - Conventions de partenariats

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