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Ordre du Jour - 2023 09 12 Ordre du jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 décembre 2025 Publication
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 décembre 2025 Publication)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2025
O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R
HORS COMMISSION
Monsieur Jérôme BALOGE
Pv-2025-5 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 juin 2025
Pv-2025-6 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 septembre 2025
Rc-2025-7 Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Madame Yvonne VACKER
P-2025-567 Rapport annuel en matière d'égalité Femmes - Hommes - 2024
Monsieur Thibault HEBRARD
P-2025-530 Rapport Annuel de Développement Durable et Solidaire - Année 2025
COMMISSION N°1 RESSOURCES
Monsieur Gerard LEFEVRE
P-2025-576 Création de la régie à autonomie financière "Réseaux de chaleur et de froid" au 1er janvier 2026
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P-2025-546 Création de la régie à autonomie financière "Stationnement en ouvrage" au 1er janvier 2026
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P-2025-511 Débat et Rapport d'Orientation Budgétaire - Budget Principal et Budgets annexes - Année 2026
P-2025-512 Débat et Rapport d'Orientation Budgétaire - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Année 2026
P-2025-513 Débat et Rapport d'Orientation Budgétaire - Budget de la régie à autonomie financière Stationnement en ouvrage - Année 2026
P-2025-514 Débat et Rapport d'Orientation Budgétaire - Budget de la régie à autonomie financière Réseaux de chaleur et de froid - Année 2026
P-2025-510 Budget Primitif - Budget Principal et budget annexe Crématorium - Année 2026 - Section d'investissement - Crédits par anticipation
P-2025-548 Budget Primitif - Budget régie à autonomie financière Stationnement en ouvrage - Année 2026 - Section d'investissement - Crédits par anticipationP-2025-550 Régie à autonomie financière "Stationnement en ouvrage" - Changement de dénomination du budget annexe Stationnement et actualisation des durées des amortissements
P-2025-515 Régie à autonomie financière Réseaux de chaleur et de froid - Extension et transformation du budget annexe Chaufferie Bois Quartier des Brizeaux
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P-2025-414 Finances - Tarifs municipaux - Année 2026
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COMMISSION N°2 VIE QUOTIDIENNE
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P-2025-557 Subvention - Appel à projets Jeunesse - Année 2025 - CSC Centre-Ville - CSC De Part et d'Autre - CSC du Parc - CSC Grand Nord - CSC Sainte-Pezenne - Ligue de l'Enseignement des Deux-Sèvres
Monsieur Nicolas VIDEAU
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P-2025-506 Subvention - Convention financière - Avenant n°20 - Le Camji - 1er acompte 2026
P-2025-508 Subvention - Convention d'objectifs - Avenant n°4 - Le Camji - Année 2026
P-2025-535 Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Règlement - Année 2026
P-2025-547 Festival Regards noirs 2026 - Partenariat avec les maisons de retraite de la Ville de Niort pour les ateliers d'écriture avec l'auteur Yvan ROBIN
P-2025-504 Subvention - Convention financière - Avenant n°7 - Association Pour l'Instant - CACP Villa Perochon - 1er acompte 2026
P-2025-584 Prise de participation au capital social de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif Niort Rugby Club
P-2025-502 Subvention - Conventions annuelles d'objectifs - Année 2025-2026 - Clubs de sport de Haut niveau : Ecole de Tennis de Niort, Stade Niortais Athlétisme, Niort handball Souchéen, Equi'Sèvres
P-2025-503 Subventions - Conventions pluriannuelles d'objectifs 2023-2026 - Avenant n°4 - Année 2025-2026 - Clubs sportifs de haut niveau - Solde et subventions exceptionnelles
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Monsieur Jérôme BALOGE
P-2025-559 Subvention exceptionnelle de fonctionnement - Niort associations
COMMISSION N°3 ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT
Madame Stéphanie ANTIGNY
P-2025-531 Commission communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2024
Monsieur Dominique SIX
P-2025-554 Programme EUROPAN - Réalisation des études de conception urbaine et paysagère à visée opérationnelle et expérimentale sur trois territoires démonstrateurs d'entrée de ville - Convention de participation financière - Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2
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P-2025-520 Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les ouvrages de transport de Gaz - année 2025
P-2025-492 Contrat de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente - Avenant n°1
P-2025-497 Transfert de Maitrise d'ouvrage - Pôle Gare Niort Atlantique - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°3
P-2025-555 Marché de travaux - Réalisation d'un terrain synthétique stade de Massujat - Autorisation de souscrire les marchés
P-2025-574 Marchés de travaux - Requalification de l'ilot Denfert Rochereau - Travaux extérieurs - Lots 1 et 2 : avenant n°3 - Lot 4 : avenant n°1
P-2025-457 Adhésion au CEREMA - Désignation
Monsieur Karl BRETEAU
P-2025-517 Fourrière pour animaux - Uniformisation des conventions avec les communes partenaires et Approbation de la convention type
Monsieur Romain DUPEYROU
P-2025-543 Rapport du délégataire du service public - Halles de Niort - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2024
P-2025-533 Dérogations à l'obligation de repos dominical - Année 2026Monsieur Philippe TERRASSIN
P-2025-488 Contrat de ville 2024-2030 - Engagement quartiers 2030 - Approbation des nouvelles conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2026 avec les bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires de la politique de la Ville
Monsieur Elmano MARTINS
P-2025-518 Demande de financement - Église Notre-Dame - Tranche 2
P-2025-536 Église Notre Dame - Convention de mise à disposition de l'échafaudage mis en place dans le cadre des travaux de l'église Notre Dame en vue de la réalisation d'exercice par le service Départemental d'Incendie et de Secours des Deux-Sèvres
P-2025-525 Systèmes d'Information - Convention de service commun de la Direction des Systèmes d'Information - Avenant n°6
P-2025-526 Convention de prestation de service - Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Ensemble immobilier sis 7-9 rue Du Guesclin et 6-8 rue Emile Bèche - BO n°127, 128 et 132
P-2025-580 Marchés de travaux - Accord cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien du patrimoine" - Lots 3 et 9 : avenants n°1
P-2025-581 Fonds Friches Nouvelle-Aquitaine 2021-2022 - Avenant n° 1 à la convention de subvention Aménagement d'un îlot place Denfert-Rochereau
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P-2025-549 Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais - 2023-2028 - Renouvellement urbain (OPAH-RU) sur le centre ancien de Niort - Avenant 2 et Retrait de la délibération D-2025-238
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P-2025-501 Classement dans le domaine public routier - Rues Noël Castelain et Geneviève de Galard - AD 424 et 425 - AE 870, 871, 928 et 929P-2025-53 Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public routier - Angle rue du Maréchal Leclerc et rue des Justices
P-2025-64 Cession d'une portion de terrain - Angle rue des Justices et rue du Maréchal Leclerc
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