Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 décembre 2025 Publication

Documents similaires

Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 18 décembr

Ordre du Jour - Préparation CM 18 mai 2026 Ordre du Jour

Ordre du Jour - CM du 5 mai 2025 Ordre du jour

Conseil Municipal - Procès verbal du CM 18 décembre 2025

Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 3 decembre 2025

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 decembre 2025

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 8 04 2025

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 18 03 2025

Ordre du Jour - Ordre du jour 18 decembre 2025

Ordre du Jour - 2023 09 12 Ordre du jour CM

Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 décembre 2025 Publication Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Niort. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 décembre 2025 Publication)Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2025

O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R

HORS COMMISSION

Monsieur Jérôme BALOGE

Pv-2025-5 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 juin 2025

Pv-2025-6 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 septembre 2025

Rc-2025-7 Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Madame Yvonne VACKER

P-2025-567 Rapport annuel en matière d'égalité Femmes - Hommes - 2024

Monsieur Thibault HEBRARD

P-2025-530 Rapport Annuel de Développement Durable et Solidaire - Année 2025

COMMISSION N°1 RESSOURCES

Monsieur Gerard LEFEVRE

P-2025-576 Création de la régie à autonomie financière "Réseaux de chaleur et de froid" au 1er janvier 2026

P-2025-569 Régie à autonomie financière - Réseaux de chaleur et de froid - Désignation des membres du conseil d'exploitation

P-2025-546 Création de la régie à autonomie financière "Stationnement en ouvrage" au 1er janvier 2026

P-2025-545 Régie à autonomie financière Stationnement en ouvrage - Désignation des membres du conseil d'exploitation

P-2025-511 Débat et Rapport d'Orientation Budgétaire - Budget Principal et Budgets annexes - Année 2026

P-2025-512 Débat et Rapport d'Orientation Budgétaire - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Année 2026

P-2025-513 Débat et Rapport d'Orientation Budgétaire - Budget de la régie à autonomie financière Stationnement en ouvrage - Année 2026

P-2025-514 Débat et Rapport d'Orientation Budgétaire - Budget de la régie à autonomie financière Réseaux de chaleur et de froid - Année 2026

P-2025-510 Budget Primitif - Budget Principal et budget annexe Crématorium - Année 2026 - Section d'investissement - Crédits par anticipation

P-2025-548 Budget Primitif - Budget régie à autonomie financière Stationnement en ouvrage - Année 2026 - Section d'investissement - Crédits par anticipationP-2025-550 Régie à autonomie financière "Stationnement en ouvrage" - Changement de dénomination du budget annexe Stationnement et actualisation des durées des amortissements

P-2025-515 Régie à autonomie financière Réseaux de chaleur et de froid - Extension et transformation du budget annexe Chaufferie Bois Quartier des Brizeaux

P-2025-496 Imputation de certains biens meubles à la section d'investissement

P-2025-484 Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur - Liste complémentaire

P-2025-413 Adoption des taux impôts directs locaux - Année 2026

P-2025-414 Finances - Tarifs municipaux - Année 2026

P-2025-583 Mission de Délégué à la protection des données externalisée - Convention constitutive de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et le CCAS de Niort

P-2025-498 Adhésion au groupement de commandes d'achat d'énergie porté par le SIEDS - Extension de la participation de la Ville aux achats d'électricité

P-2025-485 Prestations d'effacement de graffitis et d'enlèvement d'affichages sauvages - Approbation du marché

Monsieur Thibault HEBRARD

P-2025-480 Rapport des mandataires de la collectivité - SEMIE - Année 2024

Monsieur Romain DUPEYROU

P-2025-482 Rapport des mandataires de la collectivité - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2024

Monsieur Dominique SIX

P-2025-481 Rapport des mandataires de la collectivité - SO SPACE - Année 2024

Monsieur Thibault HEBRARD

P-2025-213 Convention de délégation de service public - Organisation de salons, expo, congrès, séminaires et évènements - Activités MICE et grands évènements sur les sites de l'Acclameur et de Noron - Avenant n°2

P-2025-540 Délégation de Service Public - Parkings de stationnement en concession - Compensations de service public versées au délégataire - Exercice 2026

Madame Anne-Lydie LARRIBAU

P-2025-568 Présentation du Rapport Social Unique - 2024

P-2025-565 Convention de mise à disposition de personnels de La Ville de Niort auprès du Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC)

P-2025-566 Nouvelle localisation du service commun "Direction des ressources humaines"- Avenant n°1 à la convention et Approbation du versement de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération du Niortais

P-2025-571 Convention relative à l'adhésion au secrétariat du Conseil Médical placé auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-SèvresP-2025-579 Protection sociale complémentaire et risque prévoyance - Participations de l'employeur à compter du 1er janvier 2026

P-2025-564 Mise à jour du tableau des effectifs

COMMISSION N°2 VIE QUOTIDIENNE

Madame Rose-Marie NIETO

P-2025-560 Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'allocations Familiales (CAF 79) - Période 2026-2030 - Services aux familles

P-2025-553 Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville de Niort - Année 2026

P-2025-557 Subvention - Appel à projets Jeunesse - Année 2025 - CSC Centre-Ville - CSC De Part et d'Autre - CSC du Parc - CSC Grand Nord - CSC Sainte-Pezenne - Ligue de l'Enseignement des Deux-Sèvres

Monsieur Nicolas VIDEAU

P-2025-544 Convention cadre de partenariat entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale de Niort 2025-2030

Madame Florence VILLES

P-2025-505 Subvention - Convention financière - Avenant n°22 - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - 1er acompte 2026

P-2025-507 Subvention - Convention d'objectifs - Avenant n°6 - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Année 2026

P-2025-506 Subvention - Convention financière - Avenant n°20 - Le Camji - 1er acompte 2026

P-2025-508 Subvention - Convention d'objectifs - Avenant n°4 - Le Camji - Année 2026

P-2025-535 Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Règlement - Année 2026

P-2025-547 Festival Regards noirs 2026 - Partenariat avec les maisons de retraite de la Ville de Niort pour les ateliers d'écriture avec l'auteur Yvan ROBIN

P-2025-504 Subvention - Convention financière - Avenant n°7 - Association Pour l'Instant - CACP Villa Perochon - 1er acompte 2026

P-2025-584 Prise de participation au capital social de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif Niort Rugby Club

P-2025-502 Subvention - Conventions annuelles d'objectifs - Année 2025-2026 - Clubs de sport de Haut niveau : Ecole de Tennis de Niort, Stade Niortais Athlétisme, Niort handball Souchéen, Equi'Sèvres

P-2025-503 Subventions - Conventions pluriannuelles d'objectifs 2023-2026 - Avenant n°4 - Année 2025-2026 - Clubs sportifs de haut niveau - Solde et subventions exceptionnelles

P-2025-468 Subvention exceptionnelle - Soutien à l'emménagement du Centre Socioculturel Grand Nord dans l'équipement rénové sis 1, place de Strasbourg

P-2025-561 Subventions aux associations au titre des manifestations sportives - Niort Tennis de Table - Union des Gymnastes NiortaisP-2025-562 Subvention - Centre Régional d'Excellence Sportive de Volley-Ball - Saison 2025-2026 - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ligue de Nouvelle-Aquitaine de Volley-ball, le Lycée de la Venise verte et le Volley-Ball Pexinois Niort - Avenant n°1 de prolongation

P-2025-570 Subvention 2025/2026 - Union Saint Florent Chamois Niortais

P-2025-572 Subvention de fonctionnement - France Victimes 79 - Année 2026 - Acompte

Monsieur Jérôme BALOGE

P-2025-559 Subvention exceptionnelle de fonctionnement - Niort associations

COMMISSION N°3 ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT

Madame Stéphanie ANTIGNY

P-2025-531 Commission communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2024

Monsieur Dominique SIX

P-2025-554 Programme EUROPAN - Réalisation des études de conception urbaine et paysagère à visée opérationnelle et expérimentale sur trois territoires démonstrateurs d'entrée de ville - Convention de participation financière - Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2

P-2025-495 Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession Année 2024 - Contrôle du service public délégué

P-2025-494 Électricité - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession Année 2024 - Contrôle du service public délégué

P-2025-520 Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les ouvrages de transport de Gaz - année 2025

P-2025-492 Contrat de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente - Avenant n°1

P-2025-497 Transfert de Maitrise d'ouvrage - Pôle Gare Niort Atlantique - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°3

P-2025-555 Marché de travaux - Réalisation d'un terrain synthétique stade de Massujat - Autorisation de souscrire les marchés

P-2025-574 Marchés de travaux - Requalification de l'ilot Denfert Rochereau - Travaux extérieurs - Lots 1 et 2 : avenant n°3 - Lot 4 : avenant n°1

P-2025-457 Adhésion au CEREMA - Désignation

Monsieur Karl BRETEAU

P-2025-517 Fourrière pour animaux - Uniformisation des conventions avec les communes partenaires et Approbation de la convention type

Monsieur Romain DUPEYROU

P-2025-543 Rapport du délégataire du service public - Halles de Niort - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2024

P-2025-533 Dérogations à l'obligation de repos dominical - Année 2026Monsieur Philippe TERRASSIN

P-2025-488 Contrat de ville 2024-2030 - Engagement quartiers 2030 - Approbation des nouvelles conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2026 avec les bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires de la politique de la Ville

Monsieur Elmano MARTINS

P-2025-518 Demande de financement - Église Notre-Dame - Tranche 2

P-2025-536 Église Notre Dame - Convention de mise à disposition de l'échafaudage mis en place dans le cadre des travaux de l'église Notre Dame en vue de la réalisation d'exercice par le service Départemental d'Incendie et de Secours des Deux-Sèvres

P-2025-525 Systèmes d'Information - Convention de service commun de la Direction des Systèmes d'Information - Avenant n°6

P-2025-526 Convention de prestation de service - Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Ensemble immobilier sis 7-9 rue Du Guesclin et 6-8 rue Emile Bèche - BO n°127, 128 et 132

P-2025-580 Marchés de travaux - Accord cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien du patrimoine" - Lots 3 et 9 : avenants n°1

P-2025-581 Fonds Friches Nouvelle-Aquitaine 2021-2022 - Avenant n° 1 à la convention de subvention Aménagement d'un îlot place Denfert-Rochereau

P-2025-524 Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Groupe Scolaire Jean-Jaurès - Ecole maternelle - Rue Georges Clémenceau - Associations ADAPEI 79, Groupement PEP et GPA

P-2025-528 Subvention en nature - Convention de mise à disposition de deux containers de stockage - 193 rue Jean Jaurès - Association Cirque en Scène

P-2025-527 Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Groupe scolaire de la Mirandelle - 2 rue du Château Menu - Bâtiment A garage 1 - Association Chante- Pezenne

Monsieur Thibault HEBRARD

P-2025-552 Opération de revitalisation du Territoire Communautaire - Convention cadre avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la commune de Mauzé-sur-le-Mignon, la commune de Beauvoir-sur-Niort, la commune de Coulon, la commune d'Echiré et la commune de Saint-Hilaire-la-Palud et l'Etat - Avenant n°1

P-2025-476 Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2023-2028

P-2025-549 Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais - 2023-2028 - Renouvellement urbain (OPAH-RU) sur le centre ancien de Niort - Avenant 2 et Retrait de la délibération D-2025-238

P-2025-521 Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Contrat d'opération des installations d'AVGAS 100 LL ET JET A1 - Avenant n°2

P-2025-500 Déclaration du linéaire actualisé de la voirie communale au 31 décembre 2024

P-2025-487 Déclaration d'Utilité Publique La Routière - Projet d'aménagement d'une voie verte - Terrains expropriés ZV 438 et 452 - Indemnisations

P-2025-501 Classement dans le domaine public routier - Rues Noël Castelain et Geneviève de Galard - AD 424 et 425 - AE 870, 871, 928 et 929P-2025-53 Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public routier - Angle rue du Maréchal Leclerc et rue des Justices

P-2025-64 Cession d'une portion de terrain - Angle rue des Justices et rue du Maréchal Leclerc

P-2025-486 Cession d'un chemin rural – Lieu-dit "La Roussille"- X 760, 761 et 1052

P-2025-387 Cession des terrains - Rue André Galle - LH 127p et 177

P-2025-491 Acquisition d'une parcelle - Emplacement Réservé - Lieu-dit Les Prés de la Fontaine - LE 9

P-2025-448 Conventions de partenariat - CSC du Parc, des Chemins Blancs et de Sainte Pezenne - Niort Durable 2030 fait son cinéma - Edition 2026 - Réalisation de films de poche