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Arrêté - Arrete 168 2023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Bois-de-Céné.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 168 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Arrêté n° 168-2023
Le Maire de Bois-de-Céné,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant qu'en raison de l'installation de la caravane de la compagnie « à deux mains » dans le cadre du spectacle de noël offert aux élèves de l’école publique « le Marronnier » et de l'école privée Sainte Jeanne d'Arc les jeudi 14 décembre et vendredi 15 décembre 2023, place des Trois Baronets à Bois-de-Céné, il convient de réduire son'accès pour des raisons de sécurité ;
ARRÊTE
Article 1 : Une partie du parking de la place des Trois Baronets à Bois-de-Céné sera interdite d'accès pour permettre l'installation de la caravane de la compagnie « à deux mains » (cf plan) dans le cadre du spectacle de noël offert aux élèves de l’école publique « le Marronnier » et de l'école privée Sainte Jeanne d'Arc les jeudi 14 décembre et vendredi 15 décembre 2023.
Article 2 : Afin de ne pas gêner les préparatifs de la manifestation, des ganivelles seront installées pour interdire le passage des voitures dès le mercredi 13 décembre 2023 soir et ce, jusqu'au vendredi 15 décembre à 16 heures.
Article 3 : Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Article 4 : Le maire de la commune de Bois-de-Céné, le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté
À Bois-de-Céné, le 22 novembre 2023
Le Maire,
Yozan GRALL
Signé éféetroniquement par : Yoann
Géll À
Bte de signatuje : 23/11/2023
Qùalité / Mai de Bois de Céné
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal
Adrninistratif de Nantes -6 allée Gloriette - 44041 NANTES CEDEX 01 dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication. La juridiction administrative compétente peut également être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www. telerecours. fr den
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