Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+3+AOUT+2016?t=1715929310
Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+3+AOUT+2016?t=1749202065
Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+3+AOUT+2016?t=1775542235
Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+3+AOUT+2016?t=1746540491
Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+3+AOUT+2016?t=1778154486
Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+3+AOUT+2016?t=1736499494
Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+3+AOUT+2016?t=1757057586
Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+3+AOUT+2016?t=1780644937
Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+3+AOUT+2016?t=1751635537
Compte-Rendu - CR+Conseil+Municipal+decembre+2016?t=1743497212
Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+3+AOUT+
Document publié le Mercredi 3 août 2016 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+3+AOUT+)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AOUT 2016
PRESENTS : M. André DERORY, M. Serge MARCOUX. Mme Agnès LAURENDON, Mme Séverine CHAZLLE. Mme Françoise DEYGAT. Mme Audrey BESSAY. M. Julien CHAVAREN. M. David BUISSON. M. Serge ADAMI.
ABSENCE : M. Stéphane PRAJALAT. M. Dominique BARTHOLIN qui avait donné Procuration a Mme Audrey BESSAY
Secrétaire de séance M. Serge ADAMI.
Attribution du lot N° 9
Deux candidats en présence le lot est attribué a M. COUTURIER pour la somme de 108114,81 € avec une note de 18,80.
Décision des loyers pour la gérance du fond de commerce.
Décision du conseil, le loyer ce répartira comme suit : 30€ pour la licence BAR, 120 € pour le fond de commerce, 80 € pour M. BEAL .
Ceci le temps que la Mairie reprenne la Poste et face les travaux nécessaires. Ensuite, le Bail sera réajusté.
Schéma Départemental Territorial.
Le nombre des communes passe de 45 à 88 , après examen la décision est approuvée.
Rapport annuel des O.M.
Après consultation et débat, le rapport est approuvé.
Question diverse .
L’ assurance de la Mairie rembourse la somme de 322,38 € de frais de maladie de Mme Alexendrine CHAUFAUD.
Fin du conseil municipal