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Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Ploufragan.
Lien du pdf (Déliberation - modification du tableau des effectifs 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité publique, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
Département des Côtef !P:022:212202154-20240515-DB202414MAI768-DE
Arrondissement de Saint-Brieuc
VILLE DE COMMUNE DE PLOUFRAGAN
DELIBERATION
Ploufragan DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2024
Convocation du 6 mai 2024
Liste des délibérations affichée et publiée
sur internet le 15 mai 2024
L'an deux mille vingt quatre, le quatorze mai à 19h00, le conseil municipal de la commune de PLOUFRAGAN s'est réuni en session ordinaire, à l'hôtel de ville, après convocation légale, sous la présidence de M. Rémy MOULIN, Maire.
PRESENTS: Rémy MOULIN, Bruno BEUZIT, Pascale GALLERNE, Pascal DUBRUNFAUT, Annie LABBE, Anthony DECRETON, Maryse LAURENT, Xavier BIZOT, Viviane BOULIN, Mari COURTAS, Patrick COSSON, Michel JUHEL, Annick MOISAN, Marie-Ange LE FLANCHEC, Pierre-Jean SALAUN, Christine ORAIN-GROVALET, Pascale LABBE, Gabrielle GOUEDARD, Emmanuel LE NOA, Céline PESTEL, Séverine TRETON, Yann LE GUEDARD, Luc STRIDE, Julie LEMAIRE, Maxime LE CRONC, David ROUALEN, Jean-Pierre HAMON, Paul PERSONNIC, Christophe TRONET, Marie-Hélène PASCO et Martial COLLET
ABSENTS: Pierre-Yves BRUNEL (donne pouvoir à Pierre-Jean SALAUN) Romuald LABARRE (donne pouvoir à Pascale GALLERNE)
SECRETAIRE DE SEANCE : Mari COURTAS
Membres en exercice : 33
Présents : 31
Votants : 33
PERSONNEL COMMUNAL
2024-768 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
M. LE MAIRE annonce que l'actuel coordonnateur de l'école de musique doit quitter ses fonctions le 1” août 2024 et faire valoir ses droits à la retraite à compter de cette même date.
L'un des enseignants de l’école de musique intervenant actuellement à hauteur de deux heures par semaine pourrait prendre en charge cette mission de coordination sous réserve d'une augmentation de son temps de travail.
En conséquence, il est proposé au conseil municipal de bien vouloir adopter la délibération suivante :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, par vote à main levée, à l'unanimité,
- DE MODIFIER la durée hebdomadaire de service d'un poste relevant du cadre d'emploi des assistants d'enseignement artistique en la passant de 2h00 à 14h00 par semaine :
- D'ADOPTER le tableau des effectifs joint en annexe.
e PLo,
SLA A S À PLOUFRAGAN, le 15 mai 2024
Pour le Maire absent, À
LE 1% ADJOINT | > LA SECRETAIRE DE SEANCE Bruno BEUZIT th À Mari COURTAS
LA CV
mis sur internet le 22 mai 2024Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI768-DE
C
CADRES D'EMPLOIS
des services
ADMINISTRATIF
attachés
administratifs
de maîtrise
techniques
AL FILIERE
SOCIAL
spécialisés des écoles
sociaux
SPORTIF
des APS
de conservation du
patrimoine êt des bibliothèques
du patrimoine
d'enseignement
d'enseignement
AL FILIERE CULTURELLE
VILLE DE PLOUFRAGAN - TABLEAU DES EFFECTIFS - 14/05/2024
EFFECTIFS
GRADES OÙ EMPLOIS CATEGORIES | SBUDGETAIRES
général des services A
attaché hors classe
attaché principal
rédacteur principal 1ère classe
principal 2ème classe
Administratif principal de 1°° classe
Administratif de 2°"° classe
adjoint administratif
principal
principal de 1ère ciasse
principal de 2ème classe
de maîtrise principal
de maitrise
technique principal de 1% classe
technique principal de 2°7* classe
technique
APS
des APS de 2ème
principal
de conservation principal 1ère cf
de conservation principal 2eme #1
de conservation
du patrimoine ppl de Ière classe
du patrimoine ppi de 2ème classe
du patrimoine
d'enseignement artistique principat de
d'enseignement artistique princioal de
cassé
d'enseignement artistique de classe
EFFECTIFS
POURVUS | DONT TNÇ
mis sur internet le 22 mai 2024Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le
ID : 022-212202154-20240515-DB202414MAI768-DE
de service de de service de Police municipale principal de
chef principal
agents de police municipale
- brigadier
ANIMATION
principal lére classe
principal 2ème classe
d'animation principal de 1ère classe
d'animation d'animation principal de 2ème classe
d'animation
FILIERE ANIMATION
EMPLOIS PERMANENTS CDI
assistants d'enseignement assistants d'enseignements artistiques principaux . ë 0,3 03 9,3 artistique de 2ème classe
TAL ÉMPLOIS PERMAAMENTS CDI 0,3 0,3 0,3
(TOTAL GENERAL Î | 17160 | 15506 | 506 |
mis sur internet le 22 mai 2024