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Convocation - cm 12 12 2025 convocation ordre du jour
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Convocation - cm 12 12 2025 convocation ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
VILLE
DE
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Nos réf. : XO/1Gh/2025-12/63 Fa É Dean e js des & Mesdames et Messieurs
aire suivie par la Direction Générale des Services i ici
Tél. : 04.72.49 52 12 les Conseillers municipaux
Fax : 04.37.20.16.25
dgs@mairie-grigny69.fr
GRIG
Ne
Objet : Réunion du Conseil Municipal Grigny-sur-Rhône, le 5 décembre 2025
sn
Madame, Monsieur, Ch G.,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
VENDREDI 12 DÉCEMBRE 2025
à 20 H 00
à l'Hôtel de Ville — salle Adrien DUTARTRE
dont l’ordre du jour figure ci-dessous :
ORDRE DU JOUR
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 novembre
2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
RESSOURCES
> Année 2026 - Budget général - Ouverture des crédits d'investissement
> Année 2026 - Acomptes sur le versement des subventions au CCAS et au Centre socioculturel l'Agora
> Modification du taux de cotisation aux frais de gestion - contrat cadre d'assurance groupe 2025-2028 du Cdg 69 - Annule et remplace la délibération en date du 27 septembre 2024
> Création d'un poste permanent de Conseiller en ressources humaines (B rédacteur ou C adjoint administratif) - Filière administrative
> Participation financière de la Collectivité à la Protection Sociale complémentaire des agents - Risque Santé.
> Offre de services numériques à l'usager - Convention cadre - Avenant 1
> Pôle funéraire - Rapport des mandataires de la société publique locale - Exercice 2024
ATTRACTIVITÉ DE LA VILLE
VIE ÉCONOMIQUE
> Année 2026 - Ouverture des commerces le dimanche - Dérogations au repos dominical
3 avenue Jean Estragnat T. 04 72 49 52 49 . | CS 20519 - 69520 Grigny @ contact@mairie-grigny69.Pr www.mairie-grigny69.Fr G
SERVICES TECHNIQUES
ENVIRONNEMENT
> Arrêté préfectoral de protection de biotopes et d'habitats naturels sur le site: "Îles et Lônes du Rhône aval"
> Année 2026 - Attribution d'une aide à la conversion d'un véhicule automobile au bioéthanol
> Année 2026 - Attribution d'une aide à l'achat d'un piège à moustiques
> Année 2026 - Attribution d'une aide à l'acquisition d'un composteur-lombricomposteur ou de deux poules
> Année 2026 - Attribution d'une aide à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie
> Année 2026 - Attribution d’une aide à l'acquisition de Vélos à Assistance Électrique (VAE), aux vélos cargos et vélos pliants
SERVICES URBAINS ET SOLIDAIRES
URBANISME
> Promesse de vente synallagmatique entre la Métropole de Lyon et la Ville de Grigny- sur-Rhône - Parcelle cadastrée n°AR 06, 41 rue Fleury Jay
EDUCATION
PETITE ENFANCE
> Lieu accueil enfants-parents (LAEP) La Parent'aise - Convention de mise à disposition de personnel entre le Centre socioculturel l'Agora et la Ville de Grigny-sur-Rhône ENFANCE
> Orchestre en temps périscolaire 2025-2026 - Mise en place d'un atelier - Convention entre la Ville de Grigny-sur-Rhône et le Centre socioculturel l'Agora
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
RESSOURCES
> Projet mémoriel « les flambeaux de la mémoire » - Demandes de subvention
INFORMATIONS DIVERSES
e DIA,
° Actes de gestion.
Je vous remercie de votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
hours
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