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Convocation - cm 2023 12 15 convocation ordre du jour
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Convocation - cm 2023 12 15 convocation ordre du jour)
Thèmes du document : Énergies, Handicap et inclusivité, Banque,
VILLE
DE
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Nos réf. : XO/1G/2023-12/ Mesdames et Messieurs
Affaire suivie par la Direction Générale des Services les Conseillers municipaux
Tél. : 04.72.49.52.12
Fax : 04.37.20.16.25
dgs@mairie-grigny69.fr
GRIG
NM
Gri le 8 dé bre 2023 Objet : Réunion du Conseil Municipal Tee so
ns |
Madame, Monsieur, el Cell,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le:
VENDREDI 15 DÉCEMBRE 2023
à 20 H 00
à l'Hôtel de Ville — salle Adrien DUTARTRE
dont l’ordre du jour figure ci-dessous :
ORDRE DU JOUR
+ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 novembre 2023
ATTRACTIVITÉ DE LA VILLE
VIE ÉCONOMIQUE
+ Année 2024 - Ouverture des commerces le dimanche - Dérogations au repos dominical
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
RESSOURCES
> Année 2023 - Budget principal - Passage en M57 - Non apurement du compte 1069
> Année 2024 - Acomptes sur le versement des subventions au CCAS et au Centre socioculturel l'Agora
> Année 2024 - Budget général - Ouverture des crédits d'investissement
7 Mise en place de l'allocation aux parents d'enfants handicapés (APEH)
> SPL OSER - Augmentation du capital de la SPL d'Efficacité Énergétique - Autorisation
au représentant à l'assemblée générale extraordinaire
7 SPL OSER - Réduction de capital de la SPL D'Efficacité Energétique - Rachat des actions par la société en vue de leur annulation - Autorisation au représentant à l'assemblée générale extraordinaire
> SPL OSER - Modification des statuts de la SPL d'Efficacité Énergétique - Autorisation
3 avenue Jean Estragnat T. 04 72 49 52 49 : | CS 20519 - 69520 Grigny @ contact@mairie-grigny69.Pr www.mairie-grigny69.Pr G
au représentant à l'assemblée générale extraordinaire
> SPL OSER - Modification du pacte d'actionnaires de la SPL d'Efficacité Énergétique
7 Année 2022 - SPL OSER - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la rénovation énergétique et l'extension de l'école élémentaire Louis Pasteur - Compte-rendu annuel à la Collectivité
> SITIV - Modification statutaire du Syndicat Intercommunal des Technologies pour
l'Information des Villes
> SRDC - Cessation d'activité et dissolution du Syndicat Rhodanien de Développement du Câble
SERVICES URBAINS ET SOLIDAIRES
POLITIQUE DE LA VILLE
> Année 2023 - Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ).
SERVICES TECHNIQUES
ENVIRONNEMENT
> Année 2024 - Attribution d'une aide à l'acquisition de Vélos à Assistance Électrique
(VAE), aux vélos cargos et vélos pliants
> Année 2024 - Attribution d'une aide à la conversion d'un véhicule automobile au
bioéthanol
> Année 2024 - Attribution d'une aide à l'acquisition d'un composteur-lombricomposteur ou de deux poules
> Année 2024 - Attribution d'une aide à l'achat d'un piège à moustiques
> Année 2024 - Attribution d'une aide à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie
> SMAGGA - Rapport d'activité 2022
> SIGERLY - Rapport d'activité 2022
INFORMATIONS DIVERSES
e DIA,
+ Actes de gestion.
Je vous remercie de votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes salutations distinguées.
ODO,
de. Galalef
www.mairie-grigny69.Pr