Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 204 reconduction des ateliers bien vieillir memoire et autonomie seniors
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 204 reconduction des ateliers bien vieillir memoire et autonomie seniors)
Thèmes du document : Union Européenne, Banque, Bois et produits du bois,
ID
: 062-200062482-20251214-0204
2023-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de lArtois
Séance
du
14
décembre
2023
L'an
2023
et
le
14
décembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
7 décembre
2023.
Date
de
la convocation
: 7 décembre
2023
Date
d'affichage
: 7 décembre
2023
Délibération
N°
14-12-2023
/ N°204
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 83
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Julien
Bellengier,
Jean-Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Dominique
Verdel,
Jean-Michel
Schuiz,
Yannick
Barlet,
René
Pruvost,
Jean-François
Haultcoeur,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Christian,
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Eric
Caron,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Henri
Cuvillier,
Yves
Lieppe,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart. Membres
suppléés
: 6
Membres
ayant
donné
procuration
: 14
Membres
votants
: 103
Absents
: Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Patrick
Zakrent,
Patrick
Dekeyser,
Jean
Louis
Cauvet,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Alain
Traisnel,
Martine
Gérard.
Absents_suppléés:
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Jean-Pierre
Marocchini
suppléé
par
Jonathan
Rogez,
Richard
Skowron
suppléé
par
Ludovic
Degouve,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Chantal
Dufresne
suppléée
par
Muriel
Lebas,
Xavier
Normand
suppléé
par
Sylvie
Philippe.
Absents
excusés
:
Béatrice
Dausse,
Magalie
Jonard,
Absents
ayant
donné
procuration
:
Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à
Anne-Marie
Dupuis,
Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout
ayant
donné
procuration
à
Alexandre
Hulot,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à Jacques
Nick,
Monique
Debeaumont
ayant
donné
procuration
à
Sidonie
Duriez,
Pierre
Cuvillier
ayant
donné
procuration
à
Muriel
Sergier,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à Eric
Poulain,
Luc
Delaporte
ayant
donné
procuration
à Jean-Louis
Lebas,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Nicolas
Capron,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à Philippe
Vanderbeken,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à
Eric
Caron,
David
Duchateau
ayant
donné
procuration
à
Jean-Michel
Schulz,
Jacques
Thellier
ayant
donné
procuration
à
André
Bouchind’homme,
Emmanuel
Joos
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre.Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2023
Publié
le
ET
Secrétaire
de
séance
:
Hugues
Legoux
ID
: 062-200069482-20231214-D204
2023-DE
Titre
de
la délibération
: Reconduction
des
ateliers
Bien
Vieillir
Mémoire
et Autonomie
Seniors
Monsieur
le
Vice-Président
propose
de
renouveler
pour
l’année
2024,
les
séances
d’activités
physiques
adaptées
proposées
aux
seniors
du
territoire,
en
partenariat
avec
l’association
SIEL
BLEU.
Les
séances
se
dérouleraient
de
janvier
à décembre
2024.
5
sites
sont
concernés
par
cette
action
: Avesnes-le-Comte,
Beaufort-Blavincourt,
Monchy
au
Bois,
Savy-
Berlette
et Warlus.
Monsieur
le
Vice-Président
précise
qu’une
participation
financière
sera
demandée
aux
participants
pour
l’année
2024.
Le
montant
sollicité
est
le
même
que
celui
demandé
en
2023.
-
57
euros
pour
les
habitants
de
la Communauté
de
Communes
+
114
euros
pour
les habitants
extérieurs
à la Communauté
de
Communes
Monsieur
le
Vice-Président
précise
qu’une
convention
pluriannuelle
lie
la
Communauté
de
Communes
et
le
département
du
Pas
de
Calais
du
1°
Septembre
2022
au
31
Aout
2025
et
permet
à
ces
ateliers
de
bénéficier
d’une
subvention
dans
le
cadre
de
la
conférence
des
financeurs
à hauteur
de
3500€
par
an.
Suite
à l’avis
favorable
de
la
Commission
Action
Sociale
en
date
du
28
novembre
et du
Bureau
du
6 décembre
2023,
le
Conseil
Communautaire
décide
à l’unanimité
d’autoriser
Monsieur
le Président
à
:
- fixer
la participation
annuelle
des
adhérents
à 57
euros
pour
les
habitants
de
la Communauté
de
Communes
et à
114
euros
pour
les
habitants
extérieurs
à la Communauté
de
Communes
- signer
l’ensemble
des
documents
nécessaires
à cette
action
- inscrire
les
crédits
nécessaires
au BP
2024
- solliciter
la participation
financière
du
Conseil
Départemental
du
Pas-de-Calais
Le
Présidi
%
À
2
Michel
Seroux +R =
4
du
Pas-de-
Ne oo
À. ta
a œ
u S
ND ©
ND
Q
D
LU)
Q@ Css
+3
SE
S
ES
Q
o
ë D.
©
5
©
É
5
©
& =
Q
=. ©
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
péafel
du A /12/2023