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Déliberation - LISTEDELIBERATIONS290526
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchoux.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONS290526)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune des Bouchoux
Départernent du Jum
Anondissement de Saint-Claude
Canton de Côteaux du Lizon
LISTE DES DÉLIBERATIONS
de la séance du Conseil Municipal
du vendredi 2910512026
Certifié affiché le 05/06/2026
Le Maire
Jérôme
\uméro Libellé Résumé Vote
2026-048 Subvention Association Parents d'Elèves La Pesse Les Bouchoux. 500€ sont attribués ll voix dont 2 pv
2026-049 Subvention Club Alphonse GAILLARD I l0€ sont attribués l1 voix dont 2 pv
2026-050 Commission de Contrôle de Listes Electorales
Sont nommées Marie-Hélène COMBY
titulaire
Françoise RAFFIN suppléante
I I voix dont 2
pv
2026-051 Commission de Contrôle des Impôts Directs Le Conseil propose à la DDFIP 20 titulaires et 20 suppléants ll voix dont 2 pv
2026-052 Avis sur le PLUi Le conseil rend un avis favorable sans remarque ll voix dont 2 pv
2026-0s3 Approbation du zonage assainissement Le conseil approuve le plan de zonage proposé I I voix dont 2 pv