Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 210409 Compte rendu synthétique
Compte-Rendu - 220328 Compte rendu synthétique
Compte-Rendu - 210709 Compte rendu synthétique
Compte-Rendu - 220407 Compte rendu synthétique CM du 7 avril 2022
Compte-Rendu - 210304 Compte rendu synthétique
unknown - 210304 Compte rendu synthétique
Compte-Rendu - 210909 Compte rendu synthétique
unknown - 210909 Compte rendu synthétique
unknown - 210709 Compte rendu synthétique
unknown - 220328 Compte rendu synthétique
Compte-Rendu - 211125 Compte rendu synthétique
Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune d'Hagetmau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 211125 Compte rendu synthétique)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Télécommunications et internet,
Compte rendu synthétique
Séance du conseil municipal du 25 novembre 2021
Date de convocation : 19 novembre 2021
Horaire : 18h30
Séance ordinaire, à la salle Alain Dutoya, La Rotonde, rue Victor Hugo, 40700 Hagetmau, sous la présidence de Pascale Requenna, maire.
Nombre de conseillers
En exercice : 27
Présents : 22
Votants : 27
Présents : Pascale Requenna, Géraldine Castets, Jean Claude Catuhe, Sandra Degardin, Colette Destrade, Patrice Ducamp, Anne Marie Dupouy, Carole Durban, Sibnoaga Guiguemde, Benoit Labat, Christian Lafargue, Denis Lalaude, Michel Larmandieu, Cécile Paris Lansaman, Guy Péré, Clémence Pons, Patrice Reiller, Isabelle Sabatou, Henri Ternus, Jérôme Toffoli, Dominique Veyne, Julie Vivier.
Absents représentés : Carmen Castro Mauvoisin a donné procuration à Jean-Claude Catuhe ; Lionel Castetbon a donné procuration à Pascale Requenna ; Christelle Laguian a donné procuration à Anne-Marie Dupouy ; Pierre Pelissier a donné procuration à Colette Destrade ; Michel Lopez a donné procuration à Benoît Labat.
Absent excusé : aucun
VILLE D’HAGETMAU
DEPARTEMENT DES LANDES Ordre du jour Votes
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 septembre
2021
FINANCES
1. Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et cérémonies
2. Acquisition de la parcelle BA 63, avenue Corisande
3. Remboursement par les propriétaires concernés des frais
d’élagage que la commune a payés pour leur compte au SYDEC
dans le cadre du déploiement de la fibre optique
4. Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement avant le
vote du budget primitif 2022
5. Décision modificative au budget annexe Cité verte
6. Convention avec le laboratoire FORTEBio-Unilabs pour le
remboursement à la commune des frais d’électricité liés à
l’ouverture d’un poste pour les tests Covid
7. Convention avec le conseil départemental des Landes pour la pose
par la commune de doubles écluses sur la route départementale
218
RESSOURCES HUMAINES
8. Création d’un emploi permanent d’éducateur des activités
physiques et sportives principal de 2ème classe
9. Création de deux emplois permanents d’adjoint technique principal
de 2ème classe
10. Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet
identifié (article 3 II de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)
11. Revalorisation de la rémunération d’agents en contrat à durée
indéterminée
AFFAIRES GENERALES
12. Dénomination de l’école élémentaire d’Hagetmau
13. Frais de mission des élus
14. Modification de la délibération n° 20 du 23 février 2012 relative à
l’indemnisation des frais de déplacement et d’hébergement des
agents
15. Détermination du nombre de dérogations municipales pour le
travail dominical
Géraldine Castets
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité RELEVÉ DE DÉCISIONS
16. Compte rendu des décisions de madame le Maire prises dans le
cadre des délégations de l’article L 2122-22 du code général des
collectivités territoriales Pour information
Compte rendu affiché le 3 décembre 2021 conformément à l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
Fait à Hagetmau, le 3 décembre 2021
Pascale Requenna
Maire de Hagetmau
Présidente de la communauté de communes Chalosse Tursan
Conseillère régionale Nouvelle-Aquitaine