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Déliberation - Annexe tarifs tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villefranche-de-Lauragais.
Lien du pdf (Déliberation - Annexe tarifs tampon)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Handicap et inclusivité,
Page 1 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
République Française
Liberté – Egalité – Fraternité
Département de la Haute-Garonne
Commune de Villefranche-de-Lauragais
Annexe
Tarifs municipaux
Conseil Municipal
10 décembre 2025 Page 2 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
Est proposé par la délibération n°CM-2025-12-10-03 la grille tarifaire suivante :
Locations sportives :
Terrain stade
Par jour 30€
Par semaine 150€
Courts tennis Par heure 10€
Gymnase
Par heure 10€
Par jour 50€
Par semaine 150€
Salle Raymond Castanet
Par heure 10€
Par jour 50€
Par semaine 150€
Salle polyvalente
Par heure 10€
Par jour 50€
Par semaine 150€
Piscine municipale :
Entrées particuliers Villefranchois.es Extérieur.es
Ticket 1 entrée (moins de 6 ans)
Personne en situation de handicap de 16 ans
et moins sur présentation d’un justificatif.
Accompagnant d’une personne en situation
de handicap.
Gratuité Gratuité
Ticket 1 entrée (Tarif réduit) :
-Jeune - de 6 ans à 16 ans
-Etudiant (-25 ans sur présentation de la carte
étudiante)
-Personne en situation de handicap de plus de
16 ans (sur justificatif)
2.75€ 3.30€
Ticket 1 entrée 3.85€ 4.40€
Carte 12 entrées (Tarif réduit) :
-Jeune - de 6 ans à 16 ans
-Etudiant (-25 ans sur présentation de la carte
étudiante)
-Personne en situation de handicap de plus de
16 ans (sur justificatif)
22€ 27.50€
Carte 12 entrées 33€ 38.50€ Page 3 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
Abonnement annuel (Tarif réduit) :
-Jeune - de 6 ans à 16 ans
-Etudiant (-25 ans sur présentation de la carte
étudiante)
100€ 120€
Abonnement annuel 210€ 240€
ASEI, Scolaires (écoles, collèges et lycées), et associations extérieures
Ligne d’eau Par heure 50€
Demi-bassin Par heure 80€
Bassin entier Par heure 150€
Présence d’un MNS (si disponible) Par heure 20€
Ecole de natation
Carte annuelle Villefranchois.es Pour des séances 50min 198€
Carte annuelle extérieur.es Pour des séances 50min 231€
Carte annuelle agent municipal Pour des séances 50min 99€
Carte annuelle ayant droit agent municipal
résidant sur la commune Pour des séances 50min
99€
Carte annuelle ayant droit agent municipal
résident hors commune Pour des séances 50min
121€
Carte annuelle pour les personnes en
situation de handicap de plus de 16 ans
résidant sur la commune
Pour des séances 50 min
99€
Carte annuelle pour les personnes en
situation de handicap de plus de 16 ans
résidant hors de la commune
Pour des séances 50 min
121€
Aqua bike
Ticket 1 séance Séance 35 minutes 11€
Carte 12 séances Séance 35 minutes 99€
Location vélo Par 35 minutes 2.75€
Aquagym
Ticket 1 séance Séance 45 minutes 6.60€ Page 4 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
Carte 12 séances Séance 45 minutes 66€
Abonnement annuel Séance 45 minutes 400€
Apprentissage de la natation
Ticket 1 leçon individuelle Leçon 30 minutes 17.60€
Carte 10 leçons collectives Villefranchois.es Leçon 30 minutes 110€
Carte 10 leçons collectives Extérieur.es Leçon 30 minutes 143€
Découverte du milieu aquatique (3 ans) 30 minutes (trimestre) 99€
Centres de loisirs et colonies
Ticket 1 entrée (par personne) 3€
Animateur accompagnant Gratuité
Aqua-anniversaire
Ticket 1 entrée (par personne de moins de 18 ans) 3€
1 accompagnant adulte gratuit par groupe (1 pour 10 enfants) Gratuité
Tarifs spéciaux
Ticket 1 entrée agent municipal Villefranche en fonctions 2.75€
Entraînement Gendarmerie Convention
Entraînement Pompiers Convention
Buvette Piscine
Location du local (au mois) 250€
Police Municipale :
Funéraire
Vacations funéraires 20€
Concessions cimetière 30 ans (par m²) 150€
Caveau provisoire (par jour d’occupation) Gratuité 1er mois puis 5€
Case 15 ans columbarium 365€
Case 30 ans columbarium 425€ Page 5 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
Cavurne 750€
Animaux
Déjections animales amende 35€
Garde de chien (frais de chenil par jour) 10€
Capture animal errant (1ère fois) 40€
Capture animal errant (fois suivantes) 100€
Fourrière
Frais d'enlèvement
Frais de gestion pour l'enlèvement 5 €
Véhicules PL 44 t -PTAC > 19t 274,40 €
Véhicules PL 19t - PTAC > 7,5t 213,40 €
Véhicules PL 7,5t - PTAC > 3,5 t 122,00 €
Voitures particulières 127,65 €
Autres véhicules 45,70 €
Frais de garde
Frais de gestion 1 €
Véhicules PL 44 t -PTAC > 19t 9,20 €
Véhicules PL 19t - PTAC > 7,5t 9,20 €
Véhicules PL 7,5t - PTAC > 3,5 t 9,20 €
Voitures particulières 6,75 €
Autres véhicules 3,00 €
Frais d'expertise
Véhicules PL 44 t -PTAC > 19t 91,50 €
Véhicules PL 19t - PTAC > 7,5t 91,50 €
Véhicules PL 7,5t - PTAC > 3,5 t 91,50 €
Voitures particulières 61,00 € Page 6 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
Autres véhicules immatriculés 30,50 €
Frais de scolarité : (hors périscolaire)
Frais de scolarité annuels par enfants
Maternelle 1 815.22 €
Elémentaire 566.10 €
Locations diverses :
Appartements (location par mois)
Monsieur Gilbert SOLE 172€
Madame Corinne BLANC 303€
Salles municipales :
Halle au Salé
Public 1 jour (sauf période du vendredi soir au lundi matin) Week-end (vendredi soir- lundi matin)
Associations Villefranchoises Gratuité sur convention Gratuité sur convention
Entreprises Villefranchoises Gratuité sur convention Gratuité sur convention
Associations extérieures 150€ 350€
Entreprises extérieures 200€ 500€
Particuliers Villefranchois 100€ 250€
Particuliers extérieurs 200€ 500€
Personnes publiques Gratuité sur convention Gratuité sur convention
Caution 1000€
Forfait nettoyage 120€
Halle centrale (pas de location aux particuliers)
Public 1 jour (sauf période du vendredi soir au lundi matin) Week-end (vendredi soir- lundi matin)
Associations Villefranchoises Gratuité sur convention Gratuité sur convention
Entreprises Villefranchoises Gratuité sur convention Gratuité sur convention
Associations extérieures 300€ 700€
Entreprises extérieures 400€ 1000€
Personnes publiques Gratuité sur convention Gratuité sur convention Page 7 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
Caution 1000€
Forfait nettoyage 300€
Forfait chauffage 40 €/heure
Foyer rural (pas de location aux particuliers)
Public 1 jour (sauf période du vendredi soir au lundi matin) Week-end (vendredi soir- lundi matin)
Associations Villefranchoises Gratuité sur convention Gratuité sur convention
Entreprises Villefranchoises Gratuité sur convention Gratuité sur convention
Associations extérieures 75€ 175€
Entreprises extérieures 100€ 250€
Personnes publiques Gratuité sur convention Gratuité sur convention
Caution 1000€
Forfait nettoyage 120€
Toilettes du jardin public :
Ouverture des toilettes et nettoyage pour les
évènements au jardin public 27.5€ / jour d’ouverture
Mini-bus :
Mini-bus
Caution 500€
Franchise contractuelle assurance 150€
Frais de carburant manquant (par litre) 2€
Frais nettoyage intérieur 100€
Frais nettoyage extérieur 30€
Amende tabac, alcool et diverses substances illicites 100€
Occupation du domaine public :
TERRASSES
Périodes hors fêtes locales
Saison hiver (du 1er octobre au 30 juin) par m2 4,40 €
Saison été (du 1er juillet au 30 septembre) par m² 8,80 € Page 8 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
Période des fêtes locales - 5 jours maximum d'extension des terrasses
Extension jusqu'à 200 m² forfait 200,00 €
m² supplémentaires : < 10 m² sans électricité par jour 10,00 €
m² supplémentaires : < 10 m² avec électricité par jour 15,00 €
m² supplémentaires : > 10 m² sans électricité par jour/m² 1,00 €
m² supplémentaires : > 10 m² avec électricité par jour/m² 1,50 €
Cirques et forains (HORS NOËL ET FETES LOCALES)
Ces tarifs s’entendent pour 7 jours glissants maximum – Aucune autorisation d’occupation du
domaine public ne sera délivrée au-delà de cette période
Cirques par jour 50€
Manège forain moins de 100m² par jour 25€
Manège forain plus de 100m² par jour 50€
Lieu de vie forain sans électricité (toute semaine
commencée est due) par semaine 30 €
Coffret électrique Lieu de vie forain par jour 2€
FORAINS FÊTES LOCALES (FETE DE MAI ET AOUT)
Manèges moins de 50 m² par jour 12,50 €
Manèges de 50 à 99 m² par jour 25 €
Manèges plus de 100 m² par jour 50 €
Lieu de vie forain 5 jours avant-5 jours
pendant -5 jours après la fête (15 jours au
total)
forfait par famille de
forains* 30 €
Coffret électrique Lieu de vie forain Par jour 2 €
FORAINS NOËL
Manèges sans électricité par jour 5€
Manèges avec électricité par jour 7.5€ Page 9 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
Lieu de vie forain (forfait par famille de
forains*) par semaine 30 €
Coffret électrique Lieu de vie forain Par jour 2 €
*Famille = couple, enfants mineurs du premier degré. NE SONT PAS PRIS DANS « FAMILLE » LES
ENFANTS MAJEURS.
Occupations ponctuelles
PS : Tarifs pour espace cuisine/équipements - espace tables/chaises gratuit hors autres tarifs
applicables notamment terrasses
Occupation moins de 10m² sans électricité Par jour 10€
Occupation moins de 10m² avec électricité Par jour 15€
Occupation plus de 10m² sans électricité Par jour / m² 1€
Occupation plus de 10m² avec électricité Par jour / m² 1.5€
Marché de plein vent :
Droit de place – Halle centrale
Forfait 5 premiers mètre linéaires
Passagers 6.60€
Abonnés 5.28€
Le mètre linéaire supplémentaire
Passagers 0.35€
Abonnés 0.28€
Droit de place – Place Gambetta, Liberté et Godefroy Calès
Forfait 5 premiers mètre linéaires
Passagers 6.60€
Abonnés 5.28€
Le mètre linéaire supplémentaire
Passagers 0.35€
Abonnés 0.28€
Posticheur
Passagers 25€
Abonnés 25€
Branchements et stationnement
Electricité
Passagers 1.50€
Abonnés 1.50€
Camion de livraison Passagers 70€ Page 10 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
Abonnés 70€
Festivités :
Buvette
Boisson chaudes non alcoolisées, eau 1€
Soda et jus 2€
Verre de boisson relevant de la licence 3 2€
Bouteille de boisson relevant de la licence 3 5€
Mets sucrés ou salés (portion) 1€
Crêpes (portion) 2€
Sandwich (unité) 3€
Festivités
Niveau 1 4€
Niveau 2 5€
Niveau 3 6€
Niveau 4 7€
Niveau 5 8€
Niveau 6 9€
Niveau 7 10€
Niveau 8 12€
Niveau 9 15€
Niveau 10 18€
Niveau 11 20€
Niveau 12 30€
Prêt de matériel :
Cautions prêt de matériel (conventionnement) (par unité)
Table pliante – entreprises 70€
Chaise - entreprises 20€
Plateau bois - entreprises 15.50€
Tréteaux – entreprises 10€
Matériel pour les particuliers caution globale 200€ Page 11 sur 14
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Matériel pour les associations caution globale 500€
Restaurations scolaires :
Repas
Tranches de quotients sociaux Repas
Moins de 1000€ 1€
De 1001 à 1100€ 2.64€
De 1101 à 1499€ 2.97€
De 1500 à 1999€ 3.58€
2000€ et plus 4€
Repas adulte 5.59€
ALAE :
ALAE MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE MIDI SAUF MERCREDI
QUOTIENT SOCIAL ALAE
≤ 1 000 € 0,10 €
de 1 001 € à 1 100 € 0,20 €
de 1101 e à 1 499 € 0,30 €
de 1 500 e à 1 999€ 0,40 €
≥ 2000€ 0,50 €
ALAE ÉLÉMENTAIRE
QUOTIENT SOCIAL 07h15- 09h00 08h00- 09h00 17h00- 18h30 17h00- 18h00 Mercredi 12h- 12h30
≤ 1 000 € 0,80 € 0,60 € 0,80 € 0,60 € 0,30 €
de 1 001 € à 1 100 € 1,20 € 1,00 € 1,20 € 1,00 € 0,50 €
de 1101 e à 1 499 € 1,60 € 1,40 € 1,60 € 1,40 € 0,80 €
de 1 500 e à 1 999€ 2,00 € 1,80 € 2,00 € 1,80 € 1,30 €
≥ 2000€ 2,40 € 2,20 € 2,40 € 2,20 € 1,70 €
ALAE MATERNELLE
QUOTIENT SOCIAL 07h15- 08h30 08h00- 08h30 16h30- 17h30 16h30- 18h30 Mercredi 11h30-12h30 Page 12 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
≤ 1 000 € 0,60 € 0,30 € 0,60 € 0,80 € 0,60 €
de 1 001 € à 1 100 € 1,00 € 0,50 € 1,00 € 1,20 € 1,00 €
de 1101 e à 1 499 € 1,40 € 0,80 € 1,40 € 1,60 € 1,40 €
de 1 500 e à 1 999€ 1,80 € 1,30 € 1,80 € 2,00 € 1,80 €
≥ 2000€ 2,20 € 1,70 € 2,20 € 2,40 € 2,20 €
Frais d’inscription aux ALAE par année scolaire pour les foyers non-résidents de la
commune :
Nombre d’enfants du foyer inscrit aux ALAE Tarif annuel
Frais pour le foyer ayant un enfant inscrit 180€ par année scolaire
Frais pour le foyer ayant deux enfant inscrits 300€ par année scolaire
Frais pour le foyer ayant trois enfants et plus inscrits 400€ par année scolaire
Cette tarification sera financée par la commune de résidence du foyer concerné. En l’absence
de prise en charge par la commune de résidence, cette tarification sera appliquée au foyer
concerné directement.
Séjours, sports et vacances :
Séjour été ados (ALSH)
Quotient social Durée Tarif
Moins de 500€ Semaine 247.50€
De 501 à 700€ Semaine 253€
De 701 à 900€ Semaine 258.50€
De 901 à 1100€ Semaine 264€
De 1101 à 1500€ Semaine 269.50€
Plus de 1500€ Semaine 275€
Journées jeunes-ados (repas inclus)
Quotient social Durée Tarif
Moins de 500€ Demi-journée 6.60€
De 501 à 700€ Demi-journée 7.70€
De 701 à 900€ Demi-journée 8.80€
De 901 à 1100€ Demi-journée 11€
De 1101 à 1500€ Demi-journée 13.20€ Page 13 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
Plus de 1500€ Demi-journée 14.30€
En cas de durée « journée », application du tarif X2
Chantiers jeunes
Quotient social Durée Tarif
Moins de 500€ Semaine 11€
De 501 à 700€ Semaine 12.10€
De 701 à 900€ Semaine 13.20€
De 901 à 1100€ Semaine 14.30€
De 1101 à 1500€ Semaine 15.40€
Plus de 1500€ Semaine 16.50€
Ecole Municipale d’Initiation Sportive
La demi-journée 10€
La journée sans repas 15€
La journée avec repas 20€
Annuel 130€
Séjour 1 nuit (2jours) 100€
Séjour 2 nuits (3 jours) 150€
Séjour 3 nuits (4 jours) 200€
Séjour 4 nuits (5 jours) 250€
Centre social (maison des possibles) :
L’adhésion au centre social (maison des possibles) est gratuite. Les activités, sorties et
séjours sont tarifés selon la grille suivante. Il n’est pas fait de distinctions selon le lieu de
résidence.
Activités sans intervenant
Coût réel de l’activité 0€-150€ 151-300€ Plus de 300€
Tarification individuelle 0€ 3€ 5€
Activités avec intervenant
Coût réel de l’activité 0€-150€ 151-300€ Plus de 300€
Tarification individuelle 3€ 6€ 9€
Activités avec intervenant en circuit
Coût réel de l’activité 0€-150€ 151-300€ Plus de 300€ Page 14 sur 14
Commune de Villefranche-de-Lauragais, 31290, Place Gambetta
Tarification individuelle 1€ 2€ 3€
Sorties à la journée
Quotient familial Moins de 1000 Entre 1001 et 1500 Plus de 1500
Tarification individuelle 6€ 8€ 10€
Sorties à la demi-journée
Quotient familial Moins de 1000 Entre 1001 et 1500 Plus de 1500
Tarification individuelle 3€ 4€ 5€
Séjours à la journée
Quotient familial Moins de 1000 Entre 1001 et 1500 Plus de 1500
Tarification individuelle 20€ 25 30€