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Déliberation - Ordre du jour du conseil municipal du 9 novembre 2021
Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour du conseil municipal du 9 novembre 2021)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
BARDOS
Département
BARDOS,
le
04 novembre
2021
des
Pyrénées
Atlantiques
La
Maire
à
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
09
novembre
2021
à 20H30
dans
la
salle
de
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
:
- Restitution
de
l’enquête
sur
les
comportements
d’achats
et
de
consommation
des
Bardoztars
et
habitants
des
communes
environnantes
(La
Bastide-Clairence,
Bidache,
Orègue)
par
David
CORNU
de
la CCI
de
Bayonne
;
- Mise
en
demeure
Emplacement
réservé
n°2
; droit
de
délaissement
GALARRAGA
;
- Approbation
de
la convention
de
résiliation
à amiable
du
bail
à loyer
DURCOS
;
- Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
1”
janvier
2023
et
expérimentation
du
compte
financier
unique
(CFU)
;
- Adoption
du
règlement
intérieur
de
la Ludo-médiathèque
ETHARTZEA
;
- Approbation
de
la
convention
pour
l’accueil
du
public
scolaire
à
la
Ludo-médiathèque
EIHARTZEA
;
- Fixation
du
forfait
communal
versé
à l’école
privée
Xarnegu
Ikastola
;
- Fixation
de
la
redevance
d’occupation
du
local
dit
du
CIAS
au
bénéfice
de
l’école
privée
Xarnegu
Ikastola
;
- Approbation
du
projet
d’extension
BT
alimentation
propriété
CABANNE-PAGHENT
du
SDEPA
et
du
financement
de
la
part
communale
;
- Avenant
partenariat
PIG
Pays
Basque
CAPB/Communes
;
- Prolongement
d’un
emploi
contractuel
pour
accroissement
temporaire
d’activité
;
- Questions
diverses.
Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
ma
considération
distinguée.
La
Maire,
TS?
\
Maïder BEHOTÉGUY
|
(2)
Pose
/
nn
Adresse
postale
: 105
place
du
Château
Salha
64520
BARDOS
- Téléphone
05
59
56
80
59
- Fax
05
59
56
87
50
- E-Mail
: mairie@bardos.fr