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Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - RAA Spécial n° 79 2017
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Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - RAA SPECIAL n° 79 2017
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Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - RAA special N°79 2026 2
Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - RAA Spécial n° 79 2017 095 du 28 juillet 2017
Document publié le Vendredi 28 juillet 2017
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - RAA Spécial n° 79 2017 095 du 28 juillet 2017)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Animaux, Environnement,
ed
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
DEUX-SÈVRES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°79-2017-095
PUBLIÉ LE 28 JUILLET 2017Sommaire
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE
79-2017-07-21-004 - Arrêté modifiant l'arrêté du 26 août 2015 portant dérogation à la
protection stricte des espèces protégées (5 pages) Page 3
2DREAL NOUVELLE-AQUITAINE
79-2017-07-21-004
Arrêté modifiant l'arrêté du 26 août 2015 portant
dérogation à la protection stricte des espèces protégées
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE - 79-2017-07-21-004 - Arrêté modifiant l'arrêté du 26 août 2015 portant dérogation à la protection stricte des espèces protégées 3Liberté » Égaltté » Fraternité
k RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
Arrêté modifiant l'arrêté du 26 août 2015
portant dérogation à la protection stricte des espèces protégées
Le Ministre d'État, Ministre de la transition écologique et solidaire,
Vu le code de l'environnement et notamment ses articles L. 411-1 et suivants, et R. 411-1 à R. 411-14 ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 1999 modifié fixant la liste des espèces de vertébrés protégées menacées d'extinction en France
et dont l'aire de répartition excède le territoire d'un département ;
Vu l'arrêté du 19 février 2007 modifié fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4 de
l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées ;
Vu l'arrêté du 23 avril 2007 modifié fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les
modalités de leur protection ;
Vu l'arrêté du 26 août 2015 portant dérogation à la protection stricte des espèces, délivré au « Laboratoire d'excellence
ECOFECT : Dynamique éco-évolutive des maladies infectieuses » ;
Vu la demande de modification en date du 28 avril 2017 déposée par le « Laboratoire d'excellence ECOFECT :
Dynamique éco-évolutive des maladies infectieuses » ;
Vu l'avis de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Nouvelle-Aquitaine (DREAL) en
date du 22 mai 2017 ;
Vu l'avis de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Hauts-de-France (DREAL) en
date du 3 mai 2017 ;
Vu l'avis du Conseil national de protection de la nature (CNPN) en date du 28 juin 2017 ;
Vu le plan national d'actions (PNA) conduit en faveur du groupe des Chiroptères sur la période 2016-2025;
Vu les observations formulées lors de la consultation du public, réalisée du 5 au 28 Mai 2017, en application de l'article
L. 123-19-2 du code de l'environnement ;
Considérant que le Laboratoire ECOFECT possède les capacités d'expertise et d'intervention requises pour mener à
bien les diverses opérations faisant l'objet de la présente demande de dérogation ;
Considérant que le projet de recherche du Laboratoire ECOFECT sur l'éco-épidémiologie des communautés de
chiroptères sur le territoire national (en particulier l'étude de leurs viromes et les mécanismes de leur co-évolution)
contribue à l'avancée des connaissances entre autres en ce qui concerne l'une des catégories de « pressions » sur les
Chiroptères (Epizooties) et qu'il existe un intérêt à faire évoluer le programme au vu des premiers constats réalisés et
mieux connaître les incidences négatives éventuelles sur les populations ;
Considérant qu'il existe des besoins d'amélioration des connaissances sur la biologie et l'écologie des communautés de
chiroptères et que les projets collaboratifs présentés par le Laboratoire ECOFECT peuvent contribuer à cette
problématique ;
Considérant que le recueil d'informations inhérent à ce projet de recherche apparaît utile pour la conservation des
chiroptères sur le long terme,
ARRETE
Article 1 :
A l'article 2 de l'arrêté du 26 août 2015 susvisé :
1° Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes:
« Dans le cadre de son projet de recherche sur l'éco-épidémiologie des communautés de chiroptères sur le territoire
national (en particulier l'étude de leurs viromes et les mécanismes de leur co-évolution), le laboratoire ECOFECT est
autorisé à faire capturer temporairement sur l’ensemble des territoires des départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, du
Cantal, de la Haute-Loire, de la Loire, de l'Ardèche (ces départements appartenant à la région Auvergne Rhône-Alpes),
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE - 79-2017-07-21-004 - Arrêté modifiant l'arrêté du 26 août 2015 portant dérogation à la protection stricte des espèces protégées 4du Pas-de-Calais, de la Lozère, du Gard, de l'Hérauit, de l'Aude, des Pyrénées-Orientales et des régions Pays de la
Loire, Nouvelle-Aquitaine, Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA), à l'exclusion des zones cœurs des parcs nationaux, et
relâcher sur place les spécimens des espèces protégées de Chiroptères à l'exception des espèces Rhinolophus mehelyi
et Myotis dasycneme. »
2° Le troisième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes:
« La capture avec relâcher immédiat des spécimens vivants peut donner lieu à des prélèvements de matériel biologique
sur ces animaux (peau, sang, poils, poils avec bulbes, fèces, urine, ectoparasites) sauf pour les espèces du genre
Pipistrellus où les prélèvements de matériel biologique sur les spécimens sont limités aux éléments suivants : peau,
poils, poils avec bulbes, fèces, urine, ectoparasites. »
3° Après le quatrième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Pour les espèces Rhinolophus ferrumequinum, Nyctalus lasiopterus et les espèces du genre Pipistrellus, la capture
avec relâcher immédiat des spécimens vivants peut aussi donner lieu à la pose d'émetteurs (VHF et/ou GPS). »
4° À la deuxième phrase du sixième devenu septième alinéa, les mots:
« chez Monsieur Jean-Baptiste PONS, 26 bis Barrouil, 33720 Illats » sont remplacés par les mots « chez Monsieur Jean-
Baptiste PONS à Barie (33190) ainsi que par le Centre d'études biologiques de Chizé (Centre national de la recherche
scientifique, 79360 Villiers en Bois). »
5° Après le dernier alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé:
« Le laboratoire ECOFECT et ces laboratoires partenaires assurent et garantissent la traçabilité de ces spécimens
morts, parties de spécimens morts, produits et autres échantillons de matériel biologique ainsi que leur conservation le
cas échéant. »
Article 2 :
A l'article 3 de l'arrêté du 26 août 2015 susvisé :
1° Le deuxième tiret faisant suite au premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
«- les modalités d'intervention pour la mise en œuvre des diverses opérations faisant l'objet de la présente dérogation
devront être conformes aux modalités présentées et décrites dans le dossier de demande de dérogation initial, dans la
demande de modification en date 28 avril 2017 (pages 20 à 28 notamment) du laboratoire ECOFECT, ainsi qu'aux
prescriptions complémentaires fixées par le présent arrêté et son annexe (ces prescriptions complémentaires prévalent
en cas de contradiction); »
2° Le cinquième tiret faisant suite au premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
«- dans le cadre du partenariat du laboratoire ECOFECT sur ce projet de recherche avec notamment divers groupes
« chiroptères » des régions Auvergne Rhône-Alpes, Hauts-de-France, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie,
Provence-Alpes-Côte d'Azur et sous la responsabilité du groupe référent « Ecofect », les personnes désignées à
l'annexe 1 de la présente dérogation sont autorisées à procéder aux opérations de capture temporaire et d'enlèvement
décrites à l'article 2. Ces mêmes personnes sont également autorisées à procéder aux opérations de transport et de
détention de spécimens morts et parties de spécimens morts (ainsi que les produits et échantillons de matériel
biologique issus de ces spécimens morts et parties de spécimens morts) des espèces protégées de Chiroptères décrites
à l'article 2 ainsi que de l'ensemble des autres prélèvements de matériel biologique faisant l'objet du présent arrêté. Pour
les autres activités mentionnées à l'article 2, les personnes désignées à l'annexe 1 de la présente dérogation sont
autorisées à procéder aux opérations dans la limite des informations mentionnées à l'annexe précitée ; »
3° Le sixième tiret faisant suite au premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
«- tous spécimens vivants des espèces de Chiroptères (à l'exception des espèces Rhinolophus mehelyi et Myotis
dasycneme), âges et sexes confondus faisant l'objet du présent arrêté et toutes régions confondues, l'effectif maximal de
spécimens pouvant faire l'objet de capture temporaire est de 7260 animaux par an pour l'ensemble des personnes
mentionnées au présent arrêté. Pour chaque année concernée, ces 7260 spécimens capturés annuellement pourront
faire l'objet des prélèvements suivants : peau, poils, poils avec bulbes, fèces, urine, ectoparasites. Pour chaque année
concernée, seuls 4880 spécimens par an (parmi les 7260 spécimens capturés annuellement) pourront faire l'objet de
prise de sang. Pour les animaux appartenant à l'espèce Nyctalus lasiopterus, les prélèvements de matériel biologique ne
pourront concerner au maximum que 50 spécimens par an. Pour chaque année concernée, seuls 1000 spécimens par
an (parmi les 7260 spécimens capturés annuellement) parmi les espèces Miniopterus schreibersii, Myotis myotis, Myotis
blythii et Rhinolophus ferrumequinum pourront faire l'objet de marquage (pose de transpondeurs). Tous territoires
confondus, le nombre de spécimens pouvant être équipés d'émetteurs (VHF etfou GPS) est de 10 par an pour les
espèces Rhinolophus ferrumequinum, Nyctalus lasiopterus et les espèces du genre Pipistrellus. Tous territoires
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE - 79-2017-07-21-004 - Arrêté modifiant l'arrêté du 26 août 2015 portant dérogation à la protection stricte des espèces protégées 5confondus et toutes espèces confondues, le nombre total de spécimens pouvant être équipés d'émetteurs (VHF et/ou
GPS} est de 30 au maximum par an ; »
4° Le septième tiret faisant suite au premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
«- tous spécimens morts et parties de spécimens morts des espèces de Chiroptères confondus (à l'exception des
espèces Rhinolophus mehelyi et Myotis dasycneme) faisant l'objet du présent arrêté et toutes régions confondues,
l'effectif maximal de spécimens morts et parties de spécimens morts pouvant faire l'objet de collecte ou d'enlèvement est
de 550 par an pour l'ensemble des personnes mentionnées au présent arrêté. »
Article 3 :
À l'article 4 de l'arrêté du 26 août 2015 susvisé :
1° Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes:
« Le laboratoire ECOFECT tiendra à la disposition du ministère de la transition écologique et solidaire (MTES/direction
de l’eau et de la biodiversité), de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
de la région Nouvelle-Aquitaine (service du patrimoine naturel), de la DREAL Hauts-de-France (service eau et nature),
de la DREAL Pays de la Loire (service ressources naturelles et paysages, division biodiversité), de la DREAL Occitanie
(direction de l'écologie, département biodiversité), de la DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA (service
biodiversité, eau et paysages unité biodiversité)), de la DREAL Auvergne Rhône-Alpes (service eau, hydroélectricité et
nature), de la DREAL Bourgogne Franche-Comté (DREAL coordinatrice du PNA conduit en faveur du groupe des
Chiroptères sur la période 2016-2025, service biodiversité, eau et patrimoine) et du CNPN un suivi permanent des
activités effectuées dans le cadre de la présente dérogation. »
2° Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Un bilan détaillé des activités, des résultats ainsi que le détail des procédures mises en œuvre afin de limiter les
risques sur les individus et les populations étudiées depuis 2015 sera présenté fin 2020 par l'ensemble des partenaires
(laboratoire ECOFECT, groupes «chiroptères » locaux...) impliqués dans les projets. »
3° La dernière phrase du dernier alinéa est remplacée par la phrase suivante :
« Le rapport d'études sera également transmis à ces destinataires. »
Article 4 :
L'annexe 1 de l'arrêté du 26 août 2015 susvisé est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.
Article 5:
Le Directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'application du présent arrêté, qui sera publié au recueil des
actes administratifs des préfectures de chacun des départements concernés par les opérations.
Faitle ,2 1 JUIL 201
Le Ministre d'État,
Ministre de la transition écologique et solidaire
Pour le Ministre et par ce éc"tiqn.
Par empêchement du direpteur de l'eau êt ce ia hiacivers ie
Le sous-directeur de 14 protection et de la valorisation
Christian LE COZ
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE - 79-2017-07-21-004 - Arrêté modifiant l'arrêté du 26 août 2015 portant dérogation à la protection stricte des espèces protégées 6Annexe 1: liste des personnes habilitées
1/2
Noms Prénoms
Détails des zones géographiques départementales d'action Prélèvements biologiques Marquage
Pays de la Loire Occitanie PACA Auvergne-Rhône-Alpes Peau Poils Fèces Parasites Temporaire Transpondeur
62 48 30 34 11 66 03 63 15 43 42 07
ECOFECT
Pons X X X X X X X X X X X X X X X Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
Pontier Dominique X X X X X X X X X X X X X X X Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui
CBGP-INRA Charbonnel Nathalie X Oui Oui Oui Oui Non Non Non
A titre privé Urcun Jean-Paul X Oui Oui Oui Oui Non Oui Non
GCA Roué Sébastien X Oui Oui Oui Oui Non Oui Non
SEISE Ondine X Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
DSNE Le Guen Antony X X Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
Dorfiac Matthieu X Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
NE17 Jomat Emilien X Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
NE17 Leuchtman Maxime X X Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
Allenou Olivier X Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non
GMHL Jemin Julien X Oui Oui Oui Oui Non Oui Non
GMHL Vittier Julien X Oui Oui Oui Oui Non Oui Non
GMHL Barataud Julien X Oui Oui Oui Oui Non Oui Non
Groupes
référents
Structures
associées
Nouvelle
Aquitaine
Hauts de
France
Prise de
sang
Tous
départements
Tous
départements
Tous
départements
LBBE-UMR
CNRS 5558
Jean-
Baptiste
LBBE-UMR
CNRS 5558
Nouvelle
Aquitaine
Filippi-
Codaccioni
Charente
Nature
CREN Poitou
Chatentes
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE - 79-2017-07-21-004 - Arrêté modifiant l'arrêté du 26 août 2015 portant dérogation à la protection stricte des espèces protégées 7Annexe 1: liste des personnes habilitées
2/2
Noms Prénoms
Détails des zones géographiques départementales d'action Prélèvements biologiques Marquage
Pays de la Loire Occitanie PACA Auvergne-Rhône-Alpes Peau Poils Fèces Parasites Temporaire Transpondeur
62 48 30 34 11 66 03 63 15 43 42 07
LPO Anjou Benjamin X Oui Oui Oui Oui Non Oui Non
LPO Vendée Varenne François X Oui Oui Oui Oui Non Oui Non
LPO Vendée Sudraud Julien X Oui Oui Oui Oui Non Oui Non
Occitanie
GCLR Carré Blandine X X X X X Oui Oui Oui Oui Non Non Non
GCLR Vinet Olivier X X X X X Oui Oui Oui Oui Non Non Non
GCLR Disca Thierry X X X X X Oui Oui Oui Oui Non Non Non
GCLR Allegrini Benjamin X X X X X Oui Oui Oui Oui Non Non Non
GCLR Bas Yves X X X X X Oui Oui Oui Oui Non Non Non
PACA GCP Cosson Emmanuel X Oui Oui Oui Oui Non Non Non
AURA EXEN Viélet Charlène X X X X X X X Oui Oui Oui Oui Non Non Non
CMNF Dutilleul Simon X Oui Oui Oui Oui Non Oui Non
CMNF Cohez Vincent X Oui Oui Oui Oui Non Oui Non
Groupes
référents
Structures
associées
Nouvelle
Aquitaine
Hauts de
France
Prise de
sang
Tous
départements
Tous
départements
Tous
départements
Pays-de-la-
Loire
Même-
Lafond
Hauts-de-
France
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE - 79-2017-07-21-004 - Arrêté modifiant l'arrêté du 26 août 2015 portant dérogation à la protection stricte des espèces protégées 8